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Déliberation - Liste+des+Délibérations?t=1750845068
Déliberation - liste delibs signee
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Siros.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
AA oo
de Siros
COMMUNE DE SIROS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
Délibération n° Objet Résultat du vote
2026-20-03-1
Liste des noms en vue de la
nomination des membres de la
commission communale des
impôts
Approuvée
2026-20-03-2
Election des membres de la
commission de contrôle des listes
électorales
Approuvée
2026-20-03-3
Election des membres de la
commission d'appel d'offres Approuvée
2026-20-03-4
Composition de la commission de
délégation de service public Approuvée
2026-20-03-5
Désignation du représentant au
sein de la commission locale
d'évaluation des charges
transférées
Approuvée
2026-20-03-6
Désignation des membres des
commissions communales et des
représentants aux syndicats
Approuvée
2025-20-03-7
Désignation d’un membre au
conseil d'école Approuvée
2026-20-03-8 Fixation du nombre de membres
du conseil municipal au Conseil
d'Administration du CCAS et
élection des représentants
Approuvée
2026-20-03-9 Délégations du Conseil Municipal
au Maire
Approuvée
2026-20-03-10 Indemnités des élus Approuvée
Liste publiée et affichée le 23 mars 2026
Le Maire
Christophe PANDO