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Procès Verbal - PV 19072021 SIGNE
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - Liste DES Deliberation 24042024
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Lauret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation 24042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
transmission de la
convocation :
17/04/2024
En exercice : 14
Présents : 08
A partir de 2024-20 09
Votants : 11
A partir de 2024-20 12
Date d’affichage et de
Nombre de conseillers :
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 AVRIL 2024
L'an Deux Mil Vingt-quatre et le vingt-quatre avril à 17 heures 30 minutes, le
Conseil Municipal de Lauret, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane
CATANIA, Maire.
Présents : Mmes AC. BÉNÉZET (à partir de la 2024-20), V. IMBERT, S.
JEUNET, C. TEIXEIRA, S. THIHY
Mrs. M. ALBIENTZ, S. CATANIA, E. PEYROUSE, J.C. PUIG,
Absents : AC. BÉNÉZET (jusqu’à la 2024-20), P. FAUVEAU, F. TAHER, P.
VALCIN donne procuration à J.C. PUIG, F. VALERI donne procuration à M.
ALBIENTZ, V. VERNEUIL donne procuration à S. CATANIA
Secrétaire : J.C. PUIG
N° OBJET DECISION
DELIBERATION
Procès-verbal du conseil municipal du 04/04/2024 Approuvée
2024-15 Mutuelle communale Approuvée
2024-16 Plan Communale de Sauvegarde Approuvée
2024-17 Protocole Rambier Aménagement Approuvée
2024-18 Demande subvention auprès du Département Approuvée
2024-19 Représentants urgence écologique Approuvée
2024-20 Tarifs au 01/09/2024 pause méridienne Approuvée
2024-21 Choix du délégataire pour l’ALSH Approuvée
2024-22 Projet éducatif de territoire (PEDT) Approuvée
2024-23 Création d'emploi Approuvée
2024-24 Conventionnement acquisition barrières anti-bélier Approuvée
Affiché et publié le : 26/04/2024 Le Maire, Stéphane CATANIA