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Déliberation - 83 du 19 09 22 Subventions 2022 aux associations
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 83 du 19 09 22 Subventions 2022 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Référence
22.19.09.83
Commission
Vie Sportive,
Associative
Culturelle et
Objet
Subventions
associations
2022 aux
Secrétaire de séance
Daniel GERMOND
Rapporteur
Jean-Pierre CUINET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 19 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 02
Nombre de conseillers votants : 35
13 septembre 2022
26 septembre 2022
Date de convocation :
Date de publication :
Conseiller présents :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Jacques PECHINOT, M. Jean-Pascal FICHERE, M. Jean-Michel REBILLARD, Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFEVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Mme Laetitia CUSSEY, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, M. Timothée DRUET, Mme Nadine HERRMANN
Conseillers absents ayant donné procuration :
M. Paul ROCHE à Mme Sylvette MARCHAND
Mme Christine MUGNIER à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
Mme Laetitia JARROT-MERMET à M. Nicolas GOMET (DCM 22.19.09.79)
Conseillers absents non représentés :
M. Jean-Philippe LEFÉVRE (DCM 22.19.09.97)
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution de subventions aux associations pour l’année 2022.
Vu l'avis favorable de la Commission « Vie Sportive, Culturelle et Associative » du 14 septembre 2022,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents et représentés, Madame Maryline MIRAT ne participant pas au vote :
- __ APPROUVE le versement de subventions aux associations selon le tableau ci-après, -__ AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions d'octroi de subventions.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20220922-DCM22190983-DE
Date de télétransmission : 26/09/2022
Date de réception préfecture : 26/09/2022 sue : Montant Association Objet proposé
FITDAYS MGEN 2022
Solde de la participation 2550€
Organisation du concours régional
« Grand Prix de la Ville de Dole »
Association « TIGRE »
Dole Pétanque Club Samedi 27 août 2022 600 € Esplanade de l'avenue de Lahr -
Boulodrome
Association « Le nez en l'air » Renouvellement du matériel technique 500 € nécessaire à leurs représentations
Association DOLE SUP Organisation de la rentrée étudiante 3 400 €
Fait à Dole, le 19 septembre 2022. Une copie de la présente délibération sera transmise à : Pour extrait certifié conforme
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Direction des Sports
Actions Culturelles
Associations concernées
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20220922-DCM22190983-DE
Date de télétransmission : 26/09/2022
Date de réception préfecture : 26/09/2022