Compte-Rendu - CR CM 2023.01.24

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Compte-Rendu - CR CM 2023.01.24 Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Puget-Théniers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023.01.24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,

Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24.01.2023

Petite Ville de Demain

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COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL

Séance du 24 janvier 2023

L’an deux mille vingt-trois, le vingt-quatre janvier, à dix-huit heures trente, en application de l’article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire.

Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- REDELSPERGER A.M.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- MICOL G.- RAYBAUD G.- DROGREY C.- ZATILLA A.- LOMBARD M.- VIOLA B.- DEROO C.- MARTIN S.

Absents M.M. : NAISONDARD J.- COLLE E.- MASSOLO L.- DURAND I.

Pouvoirs M.M. : DAVID J.P. à CORPORANDY P.

PEYRE J. à REDELSPERGER A.M.

- Nombre de Conseillers Municipaux : 19

- Nombre de Conseillers Municipaux présents : 13

- Nombre de pouvoirs : 2

- Nombre d'absents : 4

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner le secrétaire pour la durée de la séance du Conseil Municipal.

Il est proposé au Conseil Municipal de désigner Mme Anita LIONS.

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Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2022

M. Le Maire invite l’assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2022.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

Après en avoir délibéré,

APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2022.

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ORDRE DU JOUR

TRAVAUX

1. Dotation cantonale d’Aménagement 2017

2. Dotation cantonale d’Aménagement 2020

QUESTIONS DIVERSES

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Avant d’ouvrir la Séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole à Mme Claire FERNANDEZ, Directrice du Foyer Rural C.E.P.A.G.E, qui expose les actions menées depuis plusieurs années par le Foyer Rural C.E.P.A.G.E.

Après l’exposé de Mme Claire FERNANDEZ, M. Le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal.

M. Le Maire souhaite la bienvenue à Maé, le fils de M. Yoan MENCARELLI, en charge du Service « Culture », né le 3 janvier 2023 et à Ulysse, le fils de Mme Camille COMPAGNON, en charge du Service « Communication/Protocole/Tourisme /Patrimoine », né le 17 janvier 2023.

L’ensemble du Conseil Municipal félicite les heureux parents !

TRAVAUX

DELIB N°2022/75

1. Dotation Cantonale d’Aménagement 2017

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n° 2022/43 du 27 juillet 2022, le Conseil Municipal a confié la Délégation de Maîtrise d’Ouvrage des travaux de Dotation Cantonale d’Aménagement 2017 à la Communauté des Communes Alpes d’Azur.

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Il dépose sur le bureau le dossier des travaux, élaboré par la Communauté de

Communes Alpes d’Azur, qu’il serait souhaitable de voir effectués, à savoir :

Le coût total de ces travaux a été estimé à 98 915.50 € H.T.

Monsieur le Maire propose au Conseil d’approuver le projet de Dotation Cantonale d’Aménagement 2017 et de solliciter du Conseil départemental des Alpes- Maritimes une subvention, la plus élevée possible.

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

DELIB N°2022/76

2. Dotation Cantonale d’Aménagement 2020

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n° 2022/43

du 27 juillet 2022, le Conseil Municipal a confié la Délégation de Maîtrise d’Ouvrage

N° de Prix Désignation Unité Quantité Prix unitaire Euros HT Total Euros HT

2017

AMENAGEMENT BD Miss Pell

Gestion des Eaux de ruisselement et aménagement de l'espace public

5 INSTALLATION DE CHANTIER TRAVAUX > 50 000 €HT F 1,00 2 000,00 € 2 000,00 €

15 TUBES PVC CR8 - diam 200 mm ML 22,00 143,00 € 3 146,00 €

16 TUBES PVC CR8 - diam 250 mm ML 28,00 153,00 € 4 284,00 €

24 CANIVEAU CC1 ML 52,00 48,00 € 2 496,00 €

31 BORDURES BETON PREFA TYPE T2 ML 2,00 55,00 € 110,00 €

32 BORDURES BETON PREFA TYPE T2 BASSE M3 24,00 53,00 € 1 272,00 €

41 NEZ DE MARCHE EN PIERRES ML 5,00 265,00 € 1 325,00 €

45 CANIVEAU A GRILLE SERIE LOURDE DIAM. 400 MM VERROUILLABLE LARGEUR 400 MM ML 17,00 545,00 € 9 265,00 €

47 REGARD-GRILLE 400 X 400 CLASSE C 250 U 4,00 550,00 € 2 200,00 €

48 REGARD-GRILLE 500 X 500 CLASSE C 250 U 1,00 600,00 € 600,00 €

53 REGARD TAMPON 400 X 400 CLASSE D400 U 4,00 550,00 € 2 200,00 €

69 DECAISSEMENT DE CHAUSSEE (TOUTE NATURE) M3 112,00 39,00 € 4 368,00 €

75 COUCHE D'ACCROCHAGE A L'EMULSION PROPRE M2 410,00 9,00 € 3 690,00 €

83 BB 0/10 - BETON BITUMINEUX EN MISE EN OEUVRE MANUELLE T 56,25 210,00 € 11 812,50 €

70 GEOTEXTILE NON TISSE M2 200,00 2,20 € 440,00 €

90 ENROBES A FROID EN VRAC T 0,32 195,00 € 62,40 €

116 FOURGON EQUIPE POUR PETITS TRAVAUX DE MACONNERIE J 2,00 1 085,00 € 2 170,00 €

118 DEMOLITION DE MACONNERIE ET BETON M3 1,00 80,00 € 80,00 €

141 LONGRINE BETON ARME M3 1,20 615,00 € 738,00 €

144 CHAPE CIMENT M2 198,00 50,00 € 9 900,00 €

146 REALISATION D'UN DALLAGE EN PIERRE M2 198,00 165,00 € 32 670,00 €

181 MARQUAGE CASE PARKING U 7,00 23,80 € 166,60 €

211 GARDE CORPS TYPE S8 ML 14,00 280,00 € 3 920,00 €

98 915,50 € TOTAL H.T.

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des travaux de Dotation Cantonale d’Aménagement 2020 à la Communauté des Communes Alpes d’Azur.

Il dépose sur le bureau le dossier des travaux, élaboré par la Communauté de Communes Alpes d’Azur, qu’il serait souhaitable de voir effectués, à savoir :

Le coût total de ces travaux a été estimé à 98 384.50 € H.T.

Monsieur le Maire propose au Conseil d’approuver le projet de Dotation Cantonale d’Aménagement 2020 et de solliciter du Conseil départemental des Alpes- Maritimes une subvention, la plus élevée possible.

N° de Prix Désignation Unité Quantité Prix unitaire Euros HT Total Euros HT

2020

CHEMIN DU GRALET

Réfection de chaussée

MBC Marché à Bons de Commandes - CCAA Génie Civil Lot 2 - Devis n°15733 - Affaire n°6347 ENS 1,00 58 094,20 € 58 094,20 €

58 094,20 €

CHEMIN DU PLANET - P.R. 0+000 à 0+050

Réfection de chaussée - Traitement accotement

MBC Marché à Bons de Commandes - CCAA Génie Civil Lot 2 - Devis n°15035 - Affaire n°6347 ENS 1,00 9 210,80 € 9 210,80 €

9 210,80 €

CENTRE VILLAGE

4 INSTALLATION DE CHANTIER TRAVAUX > 10 000 €HT 50 000 €HT F 1,00 2 350,00 € 2 350,00 €

PLACE A. CONIL - Eaux Pluviales

49 REGARD GRILLE 600 x 600 CLASSE C250 U 2,00 630,00 € 1 260,00 €

45 CANIVEAU A GRILLE SERIE LOURDE DIAM. 400 MM VERROUILLABLE LARGEUR 400 MM ML 7,00 545,00 € 3 815,00 €

67 SCIAGE DES ENROBES ML 12,00 8,00 € 96,00 €

68 FRAISAGE M2 10,00 7,00 € 70,00 €

75 COUCHE D'ACCROCHE A L'EMULSION "PROPRE" M2 10,00 9,00 € 90,00 €

83 BB 0/10 - BETON BITUMINEUX EN MISE EN OEUVRE MANUELLE T 2,50 210,00 € 525,00 €

116 FOURGON EQUIPE POUR PETITS TRAVAUX DE MACONNERIE J 1,00 1 085,00 € 1 085,00 €

RUE DU PÈRE EDOUARD - Eaux Pluviales

17 TUBES PVC CR8 - diam 300 mm ML 17,00 178,00 € 3 026,00 €

116 FOURGON EQUIPE POUR PETITS TRAVAUX DE MACONNERIE J 1,00 1 085,00 € 1 085,00 €

RUE DE VERDUN - Eaux Puviales

45 CANIVEAU A GRILLE SERIE LOURDE DIAM. 400 MM VERROUILLABLE LARGEUR 400 MM ML 3,00 545,00 € 1 635,00 €

47 REGARD GRILLE 400 x 400 CLASSE C250 U 1,00 550,00 € 550,00 €

51 REGARD GRILLE 800 x 800 CLASSE C250 U 1,00 950,00 € 950,00 €

17 TUBES PVC CR8 - diam 300 mm ML 12,00 178,00 € 2 136,00 €

116 FOURGON EQUIPE POUR PETITS TRAVAUX DE MACONNERIE J 1,00 1 085,00 € 1 085,00 €

19 758,00 €

CHEMIN DES ECOLES

Reprise Canal

15 TUBES PVC CR8 - diam 200 mm ML 40,00 143,00 € 5 720,00 €

83 BB 0/10 - BETON BITUMINEUX EN MISE EN OEUVRE MANUELLE T 5,25 210,00 € 1 102,50 €

116 FOURGON EQUIPE POUR PETITS TRAVAUX DE MACONNERIE J 3,00 1 085,00 € 3 255,00 €

218 DÉPOSE DE GARDE CORPS ML 4,00 43,00 € 172,00 €

HM REPOSE DES GARDES CORPS MIS EN STOCK U 4,00 43,00 € 172,00 €

HM FOURNITURE ET POSE BARRIERE VILLE CROIX ST ANDRE U 3,00 300,00 € 900,00 €

11 321,50 €

Total HT 98 384,50 €

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Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

DELIB N°2022/77

3. Modalités d’attribution d’un cadeau « Naissance » pour un agent

Monsieur Le Maire indique au Conseil Municipal qu’une délibération est nécessaire afin que la commune puisse octroyer un cadeau de naissance à son personnel.

A cet effet, M. Le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer afin d’offrir un cadeau aux agents titulaires ou non titulaires lors d’une naissance.

Le cadeau, sous forme de chèques Cadhoc, sera d’une valeur maximum de 250,00 €.

M. Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, maire de Puget-Théniers, lève la séance du conseil à 19 h 16.

A l’issue de la Séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public.

La Secrétaire Le Maire

Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.