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Compte-Rendu - CR CM 20190124
Document publié le Jeudi 24 janvier 2019 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20190124)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PUGET-THÉNIERS
#
ÉTEND
AE
MANS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24 JANVIER
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
24
janvier
à dix-
neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
assemblés
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
VELAY
Robert,
Maire.
Présents
M.M.
:
VELAY
R.-
CORPORANDY
P.-
NOËL
M.J.-
DAVID
J.P.-
REDELSPERGER
AM.-
PEYRE
J.-
MICOL
G.-
JACQUEMOUD
P.-
COLLE
E.-
FACCHINI
M.-
DROGREY
C.-
AUTHIER
J.C.
Pouvoirs
M.M.
:
VIZZA
E.
à PEYRE
J.
Excusés
M.M.
:
GALTRAIN
P.-
AUTRAN
C.-
ZATILLA
A.-
PIGNATO
L.-
GRILLI
N.-
CERESA
C.
Les
conseillers
présents,
au
nombre
de
douze,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à la
nomination
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
Municipal,
conformément
à l’article
29
du
Code
des
Communes
Madame
Anne-Marie
REDELSPERGER
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées. Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
décembre
2018
æ Le
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
17
décembre
2018
est
adopté
à
l'unanimité.
REKX
M.
le Maire
donne
la parole
à M.
Corporandy
qui
présente
tout
d’abord
ses
vœux
pour
l'année
2019.
Il souhaite
revenir
sur
la présentation
des
vœux
de
la municipalité
samedi
dernier
au
cours
de
laquelle
M.
le Maire
a déclaré
que
certains
conseillers
municipaux,
sur
une
saute
d'humeur,
n'ont
pas
voté
le budget.
M.
Corporandy
rappelle
qu'en
2017,
le budget
avait
été
adopté
en
deuxième
lecture.
En
2018,
lors
de
la première
présentation
du
budget,
11
conseillers
sur
15
ont
voté
contre
le budget.
En
deuxième
lecture,
le budget
a été
de
nouveau
rejeté
malgré
la
réunion
dans
l'intervalle
des
deux
séances
du
Conseil
municipal.
Par
ailleurs,
à
l'unanimité,
les
conseillers
n’ont
pas
voté
le PLU.
M.
Corporandy
considère
que
ce
n’est
pas
une
saute
d'humeur
mais
un
état
de
fait.
Il souligne
que
les
propos
tenus
par
M.
le Maire
lors
des
vœux
étaient
inappropriés,
et
que
ce
n'était
pas
très
élégant
puisque
les
autres
conseillers
municipaux
présents
n'ont
pas
eu
de
droit
de
réponse.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 De
plus,
M.
Corporandy
interroge
M.
le Maire
et
souhaite
savoir
qui
est
le
commanditaire
évoqué
par
ce
dernier.
Il s'étonne
qu'un
commanditaire
puisse
influencer
11
conseillers
sur
15.
Enfin
M.
Corporandy
rappelle
les
propos
de
M.
le Maire
qui
a parlé
du
fait
que
la
Communauté
de
Communes
Alpes
d'Azur
serait
en
forte
difficulté
financière.
Il ne
souhaite
pas
épiloguer
sur
ce
point
mais
invite
M.
le Maire
à assister
à la
prochaine
réunion
de
la commission
des
finances
; il
pourra
s'apercevoir
que
ce
n’est
pas
vrai
bien
au
contraire.
M.
le Maire
répond
que
le budget
était
sincère
et
véritable,
il a
été
approuvé
par
la
Cour
des
Comptes
et
le Préfet.
Des
réunions
préparatoires
ont
été
organisées
mais
les
conseillers
n’y
ont
pas
assisté.
M.
Corporandy
rappelle
que
les
conseillers
n'ont
pas
voté
contre
le budget
parce
que
ce
dernier
n'était
pas
bon
mais
pour
toutes
les
autres
raisons.
Il y
eu
une
défiance
et
la confiance
est
partie.
Pour
Mme
Facchini,
ce
n’était
pas
une
saute
d'humeur.
Elle
précise
également
qu’elle
n'a
pas
eu
de
commanditaire
et
que
c’est
un
acte
qu'elle
a fait
en
son
âme
et
conscience. M.
Jacquemoud
demande
à ce
que
la séance
du
Conseil
municipal
soit
levée
pour
donner
la parole
aux
Gilets
Jaunes.
L'ensemble
des
conseillers
étant
d'accord,
M.
le Maire
lève
la séance
du
Conseil
municipal. Après
l'intervention
des
Gilets
Jaunes,
M.
le Maire
réouvre
la séance
du
Conseil
municipal.
1.
OPERATION
DE
SECURISATION
DE
LA
SOURCE
DU
_ DEROUBET
:
DELEGATION
À LA
CCAA
ET
PLAN
DE
FINANCEMENT
Dans
le cadre
de
l'opération
de
sécurisation
de
la source
du
Déroubet
par
la mise
en
place
d’une
clôture
sur
le périmètre
immédiat
du
captage
de
la source,
accompagné
d'une
rénovation
de
certains
organes
de
l'ouvrage,
par
le positionnement
d’un
dispositif
de
surveillance
et
d'alerte
en
cas
d’effraction
et/ou
d'intrusion,
ainsi
que
par
la mise
en
place
d’un
dispositif
de
contrôle
de
débit
et
de
la qualité
de
l’eau
intégré
au
captage,
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°34/2018
du
28
juin
2018
par
laquelle
le Conseil
municipal
a approuvé
ce
projet
et
confié
la délégation
de
la maîtrise
d'ouvrage
de
ces
travaux
à la
Communauté
de
Communes
Alpes
d’Azur
(CCAA).
Il présente
à l'assemblée
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019
DEPENSES
RECETTES
H.T.
#
Travaux
T.T.C.
126
000
€
Subvention
Département
31
500
€
30
Subvention
Agence
de
l’Eau
31
500
€
30
Participation
communale
63
000
€
40
Dont
21
000
€ de
TVA
Dont
21
000
€ de
subvention
DETR
TOTAL
126
000
€
126
000
€
Les
honoraires
de
la CC
Alpes
D'Azur
s'élèvent
à la
somme
de
:
6300,00
€ (105
000
€ HT
x 6%)
Monsieur
le Maire
expose
qu'il
serait
souhaitable
de
solliciter
une
subvention,
la plus
élevée
possible,
auprès
de
l'Etat
(DETR),
du
Département
des
Alpes-Maritimes
et
de
l'Agence
de
l'Eau.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
:
- Sur
l'approbation
du
plan
de
financement
prévisionnel
-__Surles
demandes
de
subventions
à déposer
auprès
de
l'Etat,
du
Département
des
Alpes-Maritimes
et
de
l'Agence
de
l'Eau.
œ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
1.BIS
CENTRE
DE
SECOURS
: DELEGATION
DE
LA
MAITRISE
D'OUVRAGE
A
LA
CCAA
Dans
le cadre
de
l'opération
de
construction
de
la future
caserne
des
Sapeurs-
Pompiers,
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°80/2018
du
17
décembre
2018
par
laquelle
le Conseil
municipal
a approuvé
la viabilisation
du
terrain
cédé
par
la
Commune.
M.
le Maire
présente
les
travaux
nécessaires
pour
viabiliser
le terrain.
I| manque
encore
certains
éléments
de
la part
du
SDIS
notamment
la puissance
électrique
à
installer.
Des
fourreaux
seront
également
installés
afin
de
permettre
le déploiement
de
la fibre
et
du
téléphone.
Concernant
l'assainissement,
un
poste
de
relevage
sera
mis
en
place.
Le
réseau
sera
prolongé
par
une
chambre
dans
l'éventualité
du
raccordement
du
quartier
au-dessus
de
la future
caserne.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
—- 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 M.
Authier
demande
des
précisions
sur
le fonctionnement
plus
général
de
la
caserne
et
souhaite
savoir
si la
commune
aura
un
droit
de
regard
sur
les
plans.
M.
Corporandy
répond
qu'il
y a
eu
un
concours
d'architecte.
M.
Peyre
précise
que
le Maire
est
invité
à toutes
les
réunions.
Lors
de
la première
réunion,
3 architectes
sur
27
ont
été
choisis,
le choix
a été
fait
au
regard
de
plans
présentés.
M.
Authier
souhaiterait
que
la Commune
puisse
consulter
les
plans
et
faire
des
observations
sur
le projet
des
bâtiments
et
la configuration
de
la caserne.
M.
Corporandy
précise
que
le décideur
sera
le SDIS
mais
à chaque
réunion,
il
y a
un
représentant
de
la mairie.
La
Commune
est
donc
associée
dans
ce
projet.
Au
regard
de
l'importance
de
ces
travaux
de
viabilisation,
Monsieur
le Maire
propose
de
confier
leur
réalisation
à la
Régie
de
l'Eau
et
de
l’Assainissement
(REA).
La
part
des
travaux
concernant
la viabilisation
du
terrain
en
électricité,
téléphone
et
eaux
pluviales
restera
à la
charge
de
la Commune
qui
remboursera
l'intégralité
du
coût
correspondant
à ces
travaux
à la
Régie
de
l'Eau
et
de
l’'Assainissement.
Il propose
également
de
confier
la délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à la
Communauté
de
Communes
Alpes
d’Azur
(CCAA).
M.
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
:
- Sur
l'approbation
du
principe
de
la réalisation
des
travaux
de
viabilisation
du
terrain
par
la Régie
de
l'Eau
et
de
l’Assainissement
et
le remboursement
par
la
Commune
des
coûts
correspondant
à la
viabilisation
électrique,
téléphone
et
eaux
pluviales
à la
Régie
de
l'Eau
et
de
l’Assainissement
- Sur
la délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
de
ces
travaux
à la
Communauté
de
Communes
Alpes
d'Azur
(CCAA).
æ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l’unanimité.
2.
MAPA
PLAQUETTES
BOIS
MAPA
- Approvisionnement
en
combustible
types
plaquettes
bois
de
chauffage
déchiqueté
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la procédure
d’appel
d'offres
lancée
le 5
novembre
2018
pour
l’approvisionnement
en
combustible
types
plaquettes
bois
de
chauffage
déchiqueté.
La
Commission
d'Appel
d'Offres
s’est
réunie
le 29
novembre
2018
pour
l'analyse
de
l’unique
offre
reçue,
à savoir
:
- SARL
TRAVAUX
ET
ENVIRONNEMENT
-— La
Bastide
Blanche
Dabisse
—
04190
LES
MEES
L'offre
de
cette
entreprise
correspondant
aux
attentes
de
la Commission
d'Appel
d'Offres,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
lui
attribuer
le
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 marché
d’Approvisionnement
en
combustible
types
plaquettes
bois
de
chauffage
déchiqueté
pour
un
montant
de
24.60
€ HT/m3
apparent
plaquettes.
M.
Micol
précise
qu'environ
600
tonnes
par
an
de
plaquettes
bois
sont
brûülées
pour
les
besoins
du
réseau
de
chaleur.
De
plus,
le prestataire
travaille
très
bien
et le
matériau
est
correct.
æ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
3. MAPA
FUEL
MAPA
-— Fourniture
et
Livraison
de
fuel
domestique.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la procédure
d'appel
d'offres
en
2 lots
séparés
lancée
pour
l'attribution
d’un
accord
cadre
multi-attributaires
à
marchés
subséquents,
selon
deux
lots
distincts
avec
engagements
de
commande
minimum
et
maximum,
le 27
novembre
2018
pour
la fourniture
et
la livraison
de
fuel
domestique.
L'analyse
des
offres
a été
menée
par
le service
des
marchés
publics
selon
les
critères
de
jugement
à savoir
: 80
% pour
le prix
analysé
à partir
du
prix
moyen
et
du
rabais
consenti
; 10
% pour
le délai
de
livraison
courante
(note
maximale
attribuée
au
délai
le plus
court)
; 10
%
pour
le délai
de
livraison
en
urgence
(note
maximale
attribuée
au
délai
le plus
court).
La
Commission
d'Appel
d'Offres,
qui
s'est
réunie
le 15
janvier
2019,
a validé
les
notes
globales
attribuées
à chaque
candidat
et
a désigné
les
2 opérateurs
économiques
attributaires
des
lots
1 et
2,
à savoir
:
- __CHARVET
LA
MURE
BIANCO,
42
cours
Suchet,
CS
70174
— 69286
LYON
Cedex
02
- ESLC
SERVICES,
ZI
La
Vallière
06730
SAINT
ANDRE
Monsieur
le Maire
propose
Conseil
Municipal
de
suivre
l’avis
de
la Commission
d'Appel
d'offres.
.
> Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
4.
MAPA
VOIRIE
COMMUNALE
2016
MAPA
-— Voirie
Communale
2016.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la procédure
d'appel
d'offres
lancée
en
2 lots
séparés
le 27
novembre
2018
dans
le cadre
de
la voirie
communale
2016.
Il précise
qu'il
s’agit
de
travaux
à la
calade
de
la Bélière
et
de
la modification
du
tracé
et
l'aménagement
de
la route
du
Fraget.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 La
Commission
d'Appel
d'Offres
qui
s'est
réunie
le 29
novembre
2018
pour
l'analyse
des
trois
offres
reçues
et
a retenu
comme
étant
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses,
celles
des
entreprises
suivantes,
à savoir
:
- SAS
DALMASSO
Frères
— Lot
n°
1 pour
un
montant
de
43
231.00
€ HT
- __COLAS
AGENCE
COZZI
-— Lot
n°
2 pour
un
montant
de
93
200.00
€ HT
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
suivre
les
avis
de
la
Commission
d'Appel
d'offres
pour
les
2 lots
pour
lesquels
une
entreprise
est
identifiée
comme
étant
la plus
avantageuse
économiquement
est
donc
d'attribuer
les
marchés
conformément
aux
propositions
énumérées
ci-dessus.
© Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
M.
Drogrey
demande
ce
qu'il
en
est
du
projet
de
l'aménagement
de
l entrée
du
village
et
le terrain
que
la commune
avait
réservé.
M.
le Maire
répond
qu'il
faut
voir
avec
le Département.
Il était
prévu
d'installer
les
containers
d'ordures
ménagères
enterrés
à cet
emplacement.
L'aménagement
prévoyait
également
un
rond-point.
M.
Jacquemoud
rajoute
que
l’idée
était
de
faire
ralentir
les
voitures
à l'entrée
du
village.
l'avait
été
étudié
également
le projet
d'aménager
la route
devant
l’abattoir
pour
élargir
le trottoir
d’un
côté
et
rétrécir
la voie
de
l’autre
pour
ralentir
la circulation.
Les
conseillers
demandent
à ce
que
la requête
auprès
du
Département
pour
ce
projet
soit
actualisée
et
les
courriers
nécessaires
relancés.
5.
SYNDICAT
MIXTE
DE
L’ABATTOIR
DU
MERCANTOUR
: PART
COMMUNALE
2018 Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
que
la commune
est
membre
du
Syndicat
Mixte
de
l’Abattoir
du
Mercantour
et
conformément
aux
statuts
de
ce
syndicat,
elle
doit
s'acquitter
annuellement
d’une
somme
représentant
5%
des
recettes
inscrit
au
budget
prévisionnel.
Pour
l’année
2018,
le montant
de
cette
somme
s'élève
à 29
337.12
€.
© Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
M.
le Maire
pense
que
c’est
peut-être
l’occasion
de
rediscuter
de
l'intérêt
de
l'abattoir
pour
la commune.
Il précise
qu’actuellement
aucun
éleveur
de
Puget-Théniers
n'utilise
l’'abattoir.
Par
contre,
beaucoup
de
communes
du
Département
l'utilise,
il serait
peut-
être
temps
que
ces
communes
participent
au
financement
de
l'abattoir.
Le
SMAM
a
prévu
des
travaux
importants
(bureau
du
Directeur
et
piège).
M.
Drogrey
souligne
qu'il
ne
faut
pas
s’arrêter
sur
la somme
brute
mais
voir
qu'il
y a
de
l'emploi,
les
personnes
qui
travaillent
à l’abattoir
vivent
à Puget-Théniers
et
paient
des
taxes.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 M.
Authier
pense
que
pour
la commune
de
Puget-Théniers,
cette
somme
« n'est
pas
la mer
à boire
». Il
s’agit
du
seul
abattoir
départemental,
ce
qui
fait
parler
de
Puget.
C'est
donc
une
valeur
ajoutée.
M.
Corporandy
précise
qu’au
départ
l’abattoir
était
communal.
Lorsque
cet
outil
a
commencé
à coûter
de
l'argent,
la solution
a été
de
créer
un
syndicat
mixte
: 5%
Puget-
Théniers
et
95%
Département
des
Alpes-Maritimes.
Il y
a quelques
années,
on
a repris
la gestion
de
l'assainissement
avec
une
facturation
pour
pouvoir
embaucher
une
3°"
personne
à la
REA.
Aujourd'hui
il y a
une
autre
solution
: étant
donné
qu'il
y a
plusieurs
communes
qui
interviennent,
il a
été
proposé
de
transférer
la charge
financière
à la
Communauté
de
Communes.
Le
Président
pourrait
abonder
dans
ce
sens
mais
il faut
au
préalable
une
saisie
de
la part
de
la commune
de
Puget-Théniers.
Mme
Colle
rappelle
que
la transmission
éventuelle
de
l’abattoir
à la
CCAA
a déjà
fait
l'objet
d'un
débat.
Les
conseillers
souhaitaient
conserver
une
participation
de
la
commune
pour
toutes
les
raisons
précitées
(cet
outil
est
implanté
sur
la commune,
la
présidence
du
SMAM
est
confiée
à un
conseiller
de
Puget...).
M.
le Maire
pense
que
ce
n’est
pas
plus
à la
CCAA
de
payer
car
il y a
des
éleveurs
qui
viennent
de
l’extérieur
du
territoire
et notamment
du
Var.
Mme
Colle
demande
s'il
est
possible
de
dissocier
le soutien
de
la commune
pour
l’activité
de
l'abattoir
et
les
travaux
qui
ne
semblent
pas
nécessaires
(comme
le bureau
du
directeur),
en
tout
cas
que
la commune
peut
décider
de
ne
pas
financer.
M.
Corporandy
répond
qu'il
n’est
pas
possible
de
dissocier
de
cette
manière
car
un
budget
comporte
une
part
de
fonctionnement
et
une
part
d'investissement
et
que
la
commune
doit
subventionner
5 %
de
manière
globale.
M.
Corporandy
souhaiterait
avoir
des
explications
sur
l'augmentation
du
déficit
qui
passe
de
400.000
à 600.000€.
M.
David
prend
la parole
pour
préciser
qu'il
faut
voir
le malaise
profond
des
utilisateurs
de
cet
outil
et
les
difficultés
d'utilisation
dues
au
manque
d'aménagement.
Finalement
cela
revient
à investir
dans
un
outil
obsolète.
Il y
a des
utilisateurs
de
passage
et
des
utilisateurs
réguliers.
Une
grande
proportion
de
ces
derniers
se
plaint.
Ces
utilisateurs
se
regroupent
au
niveau
du
transport
pour
aller
tuer
à Digne
car
les
horaires
ne
correspondent
pas,
etc.
Il Y
a donc
un
malaise
très
profond.
Pour
revenir
sur
le sujet
principal
qui
est
que
le SMAM
demande
à la
commune
une
participation
de
30.000
€.
S'il
y a
un
déficit
de
cet
ordre,
structurellement
l'abattoir
va
de
moins
en
moins
bien.
Sur
la forme,
l’abattoir
ne
fournit
aucun
détail
sur
les
charges,
l’évolution
des
salaires,
combien
d'animaux
tués.
C'est
une
façon
particulière
de
gérer
l'argent
public.
5
M.
le Maire
conclue
qu'avec
les
normes
actuelles
imposées
à ce
type
d'outil,
il est
difficile
de
pouvoir
faire
fonctionner
un
tel
outil
et
même
d’équilibrer
le budget.
De
plus,
il y
a un
problème
de
nuisances
et
d’odeurs.
Le
Directeur
a informé
M.
le
Maire
que
l’abattoir
était
en
train
de
le régler.
Lors
de
la dernière
réunion
avec
la Régie
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 de
l'Eau,
l'abattoir
s’est
engagé
à mettre
en
place
un
analyseur,
mais
nous
n'avons
aucun
retour
pour
le moment.
M.
Jacquemoud
informe
le Conseil
que
l’abattoir
a fait
des
modifications
au
niveau
du
traitement
de
l’eau.
La
station
d'épuration
a été
fortement
impactée
par
les
graisses
envoyées
par
l’abattoir.
M.
le Maire
rappelle
la dernière
réunion
avec
l’abattoir
au
cours
de
laquelle
ils
se
sont
engagés
à fournir
à la
Régie
de
l'Eau
et
à la
commune
une
analyse,
effectuée
avec
un
analyseur
automatique,
du
rejet
qui
était
déversé
à la
station
d'épuration.
Nous
ne
sommes
pas
contre
le fait
qu'ils
fassent
des
boues
mais
il faut
qu'ils
les
traitent
correctement
afin
de
ne
pas
avoir
de
problème
à la
station
d'épuration
qui
modifierait
les
paramètres
et
nous
ferait
perdre
la prime
d'épuration
de
l'Agence
de
l'Eau.
> Le
Conseil
municipal
souhaite
qu'un
courrier
soit
adressé
à l'abattoir
pour
rappeler
leurs
engagements
notamment
au
regard
de
la convention
de
déversement.
6.
CONSERVATOIRE
DEPARTEMENTAL
DE
MUSIQUE
DES
ALPES-
MARITIMES
: REVISION
DES
STATUTS
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Commune
de
Puget-Théniers
est
membre
du
syndicat
mixte
« Conservatoire
Départemental
de
Musique
des
Alpes-Maritimes
» créé
par
arrêté
préfectoral
du
22
mars
1990
qui
gère
depuis
bientôt
trente
ans
une
école
de
musique
itinérante
et
décentralisée
au
bénéfice
des
communes
et
des
populations
des
haut
et
moyen
pays.
Les
membres
actuels
du
syndicat-mixte
sont
le Département
des
Alpes-
Maritimes
disposant
de
23
voix
au
Conseil
Syndical
et,
disposant
de
1 voix
chacune,
les
vingt-trois
communes
suivantes
: Andon,
Breil
sur
Roya,
Carros,
Clans,
Coursegoules,
Gilette,
Guillaumes,
Isola,
Lantosque,
Peone,
Puget-Théniers,
Roquebillière,
Roquesteron,
St
Cezaire
sur
Siagne,
St
Etienne
de
Tinée,
St
Martin
Vésubie,
St
Sauveur
sur
Tinée,
St
Vallier
de
Thiey,
Sospel,
Tende,
Tourrette-Levens,
Valdeblore,
Villars
sur
Var.
Afin
de
pérenniser
cette
structure
et
lui
donner
un
nouvel
élan,
il conviendrait
d'en
modifier
les
statuts.
Ce
qui
a été
fait
deux
fois
par
le passé
: une
fois
pour
accueillir
la Commune
de
Tourrette-Levens
(Arrêté
préfectoral
du
05/04/2013)
et
une
autre
fois
pour
adopter
la
nouvelle
dénomination
de
« Conservatoire
» et
acter
la nouvelle
adresse
du
Siège
au
66
bd
du
Mercantour
06200
Nice
(Arrêté
préfectoral
du
08/07/2014).
Le
syndicat
mixte
propose
donc
aujourd'hui
à ses
membres
d'adopter
une
nouvelle
version
des
statuts.
Chaque
Commune
doit
délibérer
pour
accepter
où
non
cette
modification,
ainsi
que
le Département.
La
révision
des
statuts
permettra
notamment
de
faciliter
la tenue
des
réunions
du
Conseil
Syndical
(et
l'obtention
du
quorum)
en
regroupant
les
membres
par
zones
géographiques
(en
diminuant
le nombre
de
votants).
En
effet,
aujourd'hui,
nous
n'obtenons
jamais
le quorum
à nos
réunions
car
il faut
convoquer
à chaque
fois
46
personnes.
Dans
les
nouveaux
statuts,
le Conseil
Syndical
ne
se
composera
que
de
13
membres
car
les
Communes
d'une
même
zone
géographique
seront
représentées
par
un
même
délégué. Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
-06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
la révision
des
statuts
du
syndicat
mixte
« Conservatoire
Départemental
de
Musique
des
Alpes-Maritimes
» telle
que
proposée
dans
sa
délibération
201811-4
du
6/11/2018. Annexe
: Liste
des
Communes
par
zone
DÉPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
5 ZONES
RURALES
ET
1 ZONE
URBAINE.
- Les
Communes
de
la Zone
1
(Pays
grassois
et Théoule)
:
Aiglun
Collongues
Saint-Auban
Amirat
Courmes
Saint-Cézaire-sur-Siagne
Andon
Escragnolles
Saint-Vallier
de
Thiey
Briançonnet
Gars
Sallagriffon
Cabris
Gourdon
Seranon
Caille
Gréolières
Speracedes
Caussols
Le
Mas
Théoule-sur-Mer
Cipières
Les
Mujouls
Valderoure
- Les
Communes
de
la Zone
2
(Moyen-Haut
Var,
Estéron)
:
ASscros
La
Croix-sur-Roudoule
Roquesteron
Auvare
La
Penne
Roquesteron-Grasse
Beuil
Le
Broc
Saint-Antonin
Bezaudun-les-Alpes
Les
Ferres
Saint-Léger
Bonson
Lieuche
Saint-Martin
d'Entraunes
Bouyon
Malaussène
Sauze
Châteauneuf-d'Entraunes
Massoins
Sigale
Conségudes
Péone
Thiery
Coursegoules
Pierlas
Toudon
Cuebris
Pierrefeu
Touet-sur-Var
Daluis
Puget-Rostang
Tourette-du-Château
Entraunes
Puget-Théniers
Villars-sur-Var
Gilette
Revest-les-Roches
Villeneuve-d'Entraunes
Guillaumes
Rigaud
- Les
Communes
de
la Zone
3
(Tinée
et
Vésubie)
:
Bairols Lantosque Saint-Etienne de
Tinée
Belvédère
Marie
Saint-Martin
Vésubie
Clans
Rimplas
Saint-Sauveur-sur-Tinée
llonse
Roquebillière
Tournefort
Isola
Roubion
Utelle
La
Bollene
Vesubie
Roure
Valdeblore
La
Tour
Saint-Dalmas-le-Selvage
Venanson
- Les
Communes
de
la Zone
4
(Haut
Pays
Mentonais)
:
Breil-sur-Roya
Gorbio
Saorge
Castellar
La
Brigue
Sospel
Castillon
Sainte-Agnès
Tende
Fontan
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
—-06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 10
- Les
Communes
de
la Zone
5
(Paillons
et
pays
de
Levens)
:
Beausoleil Biot Cagnes-sur-Mer Cannes Cap-d'Ail Carros Châteauneuf Colomars Contes Drap Eze Falicon
La Roquette-sur-Siagne La Trinité La Turbie Le Bar-sur-Loup Le Cannet Le Rouret Le Tignet Mandelieu-la-Napoule Menton Mouans-Sartoux Mougins Nice
Bendejun
Duranus
Saint-Martin-du-Var
Berre-les-Alpes
La
Roquette-sur-Var
Touet-de-l'Escarene
Blausasc
L'Escarène
Peille
Cantaron
Levens
Peillon
Castagniers
Lucéram
Saint-Blaise
Châteauneuf-Villevieille
Moulinet
Saint-Jean
Cap
Ferrat
Coaraze - Les
Communes
de
la Zone
6
(Toutes
Communes
Urbaines)
:
Antibes
Gattières
Opio
Aspremont
Grasse
Pégomas
Auribeau-sur-Siagne
La
Colle-sur-Loup
Peymeinade
Beaulieu-sur-Mer
La
Gaude
Roquebrune-Cap-Martin Tourrettes-sur-Loup Valbonne Vallauris Vence Villefranche-sur-Mer Villeneuve-Loubet Roquefort-les-Pins Saint-André
de
La
Roche
Saint-Jeannet Saint-Laurent-du-Var Saint-Paul Tourrette-Levens
> Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
Mme
Colle
souligne
que
les
modifications
statutaires
qui
sont
demandées
porteront
les
voix
des
communes
de
23
à 13:
6 voix
pour
les
communes
et
7 voix
pour
le
Département.
Donc
les
communes
seront
toujours
en
minorité.
De
plus,
pour
chacun
des
collèges
des
communes,
qui
va
déterminer
comment
le
collège
est
représenté
? Ce
n'est
pas
précisé
dans
les
statuts.
Il faut
que
les
statuts
prévoient
expressément
le mode
de
désignation
des
délégués
des
collèges.
Le
statut
doit
être
précis.
Comment
seront
désignés
les
représentants
des
zones
? un
mandat
tournant,
le plus
gros
village,
un
tirage
au
sort
ou
autre
mais
que
ce
soit
précisé. Mme
Colle
souhaiterait
également
que
le rapport
d'activité
de
ce
syndicat
soit
digne
de
ce
nom,
plus
étoffé
et
plus
précis.
7.
PROJET
DE
REFECTION
DE
LA
CHAPELLE
DES
PENITENTS
Mme
Redelsperger
informe
le Conseil
municipal
qu'elle
est
dans
l'attente
des
devis
qui
ont
été
demandés
pour
la rénovation
de
la Chapelle
des
Pénitents.
La
demande
de
subvention
doit
être
envoyée
avant
la fin
du
mois
de
février.
Ce
projet
sera
fait
en
plusieurs
tranches
dont
la première
tranche
(la
plus
urgente)
pour
restaurer
la façade
et
la porte
d'entrée.
Il y
a beaucoup
de
travaux
à faire
y compris
à
l'intérieur.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 11
Dès
que
nous
aurons
les
devis,
nous
ferons
une
réunion
de
commission
et
nous
informerons
le Conseil
municipal.
De
plus,
l'Ecomusée
s'est
investi
dans
le projet
avec
M.
Jean-Lou
Fontana
(valorisation
du
patrimoine
artistique).
8.
GALERIE
DES
AUGUSTINS
: SAISON
2019
Mme
Redelsperger
informe
le Conseil
municipal
que
Martine
Tescher
a un
ennui
de
santé.
Nous
aurons
plus
de
précisions
courant
février
pour
savoir
comment
nous
pouvons
envisager
sa
reprise
de
travail.
Il faudrait
peut-être
envisager
sa
reprise
de
travail
à mi-temps
et
engager
une
autre
personne
pour
l’autre
mi-temps.
Martine
pourrait
continuer
à s'occuper
du
côté
artistique,
de
la gestion
de
la galerie
et
des
expositions,
de
la relation
avec
les
artistes.
L'autre
personne
pourrait
s'occuper
du
volet
tourisme
et
communication.
QUESTIONS
DIVERSES
9.
REGLEMENT
MUNICIPAL
FOIRES
ET
MARCHES
Monsieur
le Maire
dépose
sur
le bureau
le projet
de
règlement
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
Foires
et
Marchés
de
la commune.
Il demande
au
Conseil
Municipal
l'approbation
dudit
règlement.
>
Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
M.
le Maire
évoque
le souci
avec
la foire
de
la truffe.
Le
Syndicat
Agricole
a en
effet
fixé
la date
de
la foire
au
16
février
2019.
Or
le Conseil
municipal
avait
établi
le
calendrier
des
foires
et
marchés.
De
plus,
tous
les
forains
ont
été
informés
que
la foire
se
tiendra
le 2°"
samedi
de
février
soit
le 9
février.
Cette
année,
il y
aura
donc
deux
évènements.
10.
COMITE
DES
FETES
ET
SAINT-NICOLAS
M.
le Maire
informe
le Conseil
municipal
qu'a
priori
il n’y
a pas
de
comité
des
fêtes.
La
commune
n’a
pas
les
moyens
de
faire
la
fête
patronale
comme
le
comité
des
fêtes.
C'est
à la
commune
d'assumer
la fête
patronale.
Il manque
toute
l'émulation
des
bénévoles
et
des
jeunes.
Il est
compliqué
de
mobiliser
les
jeunes.
M.
Peyre
rappelle
que
ce
n’est
pas
la première
fois
que
cela
arrive.
Il souligne
cependant
que
le comité
des
fêtes
n’a
pas
de
local
pour
stocker
le matériel.
Peut-être
que
lorsque
la commune
décidera
de
stocker
tout
au
même
endroit,
cela
facilitera
le
travail
de
ces
jeunes.
La
date
du
30
et
31
août
est
pressenti.
De
plus,
il a
été
chiffré
les
évènements,
le
vendredi
soit
puis
le samedi
et
le bal
le soir,
la commune
aurait
donc
à supporter
8.000€.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 12
Mme
Colle
demande
où
en
est
la création
de
l'association
Loi
1901
qui
prendrait
en
charge
l’organisation
de
Scène
de
Cirque,
de
la St
Nicolas,
des
Pénitents.
Grâce
à l'association
reconnue
d'intérêt
général,
on
pourrait
ainsi
chercher
des
mécènes
pour
financer
les
manifestations.
M.
Peyre
souligne
qu'il
y a
le problème
des
bénévoles
au
niveau
associatif.
Toujours
les
mêmes
personnes
bénévoles
s'impliquent
dans
les
associations,
et
au
bout
d’un
moment
ça
s’essouffle.
M.
le Maire
précise
que
la rentrée
scolaire
est
le 2
septembre.
Il propose
donc
les
dates
du
vendredi
30
et
samedi
31
août
2019
avec
un
financement
prévisionnel
d’un
montant
de
8.000
€.
> Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
M.
Corporandy
informe
le Conseil
qu'il
a été
saisi
de
3 demandes
de
la part
de
Jean-
Louis
Milla
Souvenance
de
Cinéphiles.
Ce
dernier
souhaiïte
tout
d’abord
connaître
les
dates
de
la Saint-Nicolas
pour
organiser
à une
autre
date
la manifestation
« Femmes
comédiennes
» à
Puget-Théniers
et
réserver
en
conséquence
la salle
des
Fêtes.
Une
réponse
pourra
lui
être
apportée.
M.
Milla
demande
ensuite
si la
commune
par
l'intermédiaire
de
la Médiathèque
peut
solliciter
la venue
d’une
femme
comédienne
dans
le cadre
du
Festival
des
Mots
au
mois
de
juillet
2019
auprès
du
Président
du
Conseil
Départemental.
Mme
Redelsperger
demandera
à Maria
si ce
courrier
a été
envoyé.
M.
Milla
avait
fait
une
demande
pour
le label
« Puget-Théniers
ville
de
femme
comédienne
», le
label
n'étant
pas
possible,
il demande
si la
commune
peut
effectuer
le dépôt
de
la marque
auprès
de
l'INPI.
M.
Jacquemoud
souhaite
savoir
si la
demande
de
subvention
pour
l'organisation
des
Pénitents
Blancs
cette
année
pourra
être
accordée
(pour
acheter
les
feux
de
Bengale
et
prendre
en
charge
les
repas).
M.
le Maire
répond
que
la mairie
prendra
en
charge
ces
dépenses.
Mme
Redelsperger
précise
que
les
factures
pourront
être
payées
sur
le budget
du
service
Patrimoine
et
Traditions.
Mme
Redelsperger
informe
les
conseillers
que
nous
sommes
en
train
de
travailler
sur
la valorisation
du
four
communal.
Nous
sommes
en
attente
de
devis
pour
l'éclairage
du
four
et
nous
sommes
en
train
de
travailler
avec
le Conservatoire
Départemental
de
Musique
pour
enregistrer
l'audio.
Tout
sera
installé
fin
juin.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019 13
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
la parole,
Monsieur
Robert
VELAY,
maire
de
Puget-Théniers,
lève
la séance
du
Conseil
municipal
à 20h45.
La
Secrétaire
Le
Maire
24 Anne-Marie REDELSPERGER
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
—- 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24.01.2019