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Procès Verbal - 20230626135527307
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230626135527307)
Thèmes du document : Santé, Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques,
ne
GR
ND
Conseil
Communautaire
Terre
Mardi
27
juin
2023
à
18h
FIGE
AC
G'aventr
Salle
des
Fêtes
de
LACAPELLE-MARIVAL
ORDRE
DU
JOUR
DOSSIERS
POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
30
mai
2023.
2/
BUDGET
2023.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2022.
Adoption
des
comptes
administratifs
2022
et
proposition
d'affectation
du
résultat.
3/
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:
Acquisition
d'équipements
en
vue
de
mettre
en
place
le
vote
électronique. 4/
FINANCES
:Versement
d'une
indemnité
compensatrice
amiable
pour
le
camping
le
Bois
de
Sophie
à
LACAPELLE-MARIVAL.
5/
BUDGET
2023.
Budget
principal
:Affectation
des
résultats
2022
et
budget
supplémentaire
2023.
Budgets
annexes
:diverses
décisions
modlificatives.
6/
FINANCES
:intention
de
prise
de
participation
au
sein
de
la
SEM
de
l'Abattoir
de
SAINT-CÉRÉ.
7/
FINANCES
:
Fonds
de
Péréquation
des
Recettes
Intercommunales
et
Communales
(FPIC)
(sous
réserve
de
notification).
8/
FISCALITE
:
Reconduction
du
taux
additionnel
de
Taxe
d'Aménagement
sur
les
Zones
d'Activités
communautaires. 9/
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:Convention
type
pour
le
mécénat.
10/
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
:
Révision
du
régime
indemnitaire
:
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel)
des
agents
de
catégorie
C
et
modification
du
règlement
d'attribution
pour
toutes
les
catégories
d'emplois. 11/
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
:Extension
de
Ia
politique
sociale
au
sein
des
effectifs
du
GRAND
-
FIGEAC,
pour
les
titres
restaurants
et
participation
à
la
mutuelle
santé.
12/
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
:
Proposition
de
convention
de
prestation
pour
des
offres
locales
avec
le
CNAS
{Comité
National
d'Action
Sociale).
13/
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
:Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
2023.
14/
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE:
Création
d'un
poste
de
Médecin
Généraliste
à
temps
non
complet
au
Centre
Intercommunal
de
Santé
sur
le
site
de
LATRONQUIÈRE.
15/
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
:
Direction
Enfance,
Jeunesse,
Santé
et
Social
:
conclusion
d'un
contrat
d'apprentissage
B.U.T
Carrières
Sociales
3ème
année
au
sein
de
l'Espace
Jeunes.
CULTURE
16/
SPECTACLE
VIVANT
:
Programme
d'actions
spectacles
de
l'Astrolabe
GRAND
- FIGEAC
2023-2024.
OIRIE:
BATIMENTS
17/
VOIRIE
: Accord-cadre
pour
les
travaux
de
voirie
Secteur
Ouest,
18/
ÉCLAIRAIGE
PUBLIC
: Convention
de
groupement
de
commandes
avec
le
SIEDA
pour
l'éclairage
public. 19/
TRANSPORT
SCOLAIRE:
Autorisation
du
Président
à
signer
le
marché
de
prestations
de
transpoit
scolaire
pour
la
période
2023-2026.
(AMÉNAGEMENT-URBANISME-PLANIFICATION]
20/
AMÉNAGEMENT-HABITAT-PLH
: Modalités
de
mise
en
place
d'une
prime
pour
les
primo-accédants
sur
le territoire
du
GRAND
- FIGEAC.
21/AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION
: AVAP
de
CAJARC
-
Modification
de
Ia
Commission
Locale
du
Site
patrimonial
remarquable
de
CAJARC. 22/
TOURISME :
Instauration
de
la
taxe
de
séjour
spéciale
pour
le
Grand
Projet
du
Sud-Ouest
(GPSO).
23/
TOURISME
: Demande
de
renouvellement
du
classement
de
l'Office
Intercommunal
de
Tourisme.
PORTS
24/
AIDE
AUX
CLUBS
SPORTIFS
: Adoption
du
règlement
d'attribution
des
aides
aux
manifestations
et
au
rayonnement.
DECHETS|
25/
DÉCHETS
: Motion
présentée
dans
le
cadre
de
la
concertation
sur
la
«
consigne
»
des
bouteilles
de
boissons
en
plastique
pour
le
recyclage.
GEMAPI
26/
GEMAPI
-
Reconnaissance
du
système
d'endiguement
de
Lafarrayrie
-
Sainte-Claire
(FIGEAC).
A/
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
PRESIDENT
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL.
Information
concernant
les
décisions
d'attributions
de
marchés
publics,
appels
à
projets
et
conventions.
B/
Présentation
du
bilan
annuel
du
Comité
de
suivi
du
Pacte
de
Gouvernance.
C/
Rapports
d'activités
2022
des
structures
déléguées,