Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+du+30+mars+2017
Conseil Municipal - CM+du+26112020
Conseil Municipal - CM++du+3+Avril+18
Compte-Rendu - CR+du+18+mars+2015
Conseil Municipal - CM+du+11 12 17
Conseil Municipal - CM+du+25+Février+2021
Procès Verbal - 20230626135527307
Arrêté - 20240425124142267
Séance - 0+COMPTE+RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+15+avril+20
Procès Verbal - ODJConseil28.05
Compte-Rendu - 20200626162121132
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200626162121132)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil
municipal
du
15
juin
2020
Le
quorum
est
atteint
: 12
conseillers
présents
à
l'ouverture
de
la séance
Secrétaire
de
séance
: Amandine
Mézy
Secrétaire
auxiliaire
: Véronique
Lapacherie
Absents
: Jérome
Belin
a donné
procuration
à
Mas
Cédric
— Jean-Luc
Bernard
— Thierry
Segond 1- Approbation
du
CR
du
CM
du
2
juin
2020
Le
compte
rendu
est
adopté
à
l'unanimité
2-
Suite
des
votes
des
déléqués
aux
commissions :
Commission
PLUi
: Tatiana
Liachenko
- Bruno
Souilier
—
Sébastien
Gallineau
—
Amandine
Mézy
-— Mejecaze
Jean
Paul
-
Commission
appel
d'offres
: Martial
Serrau
-— Jean-Paul
Méjecaze
—
Bruno
Soulier
—
Dimitri
Martinez
—
Belin
Jérôme
-
Vote
à
l'unanimité
3-
Délégué
SYDED
(Environnement)
:
Bruno
Soulier
- Vote
à
l'unanimité
4-
Délégués
à
la
FDEL
: Jacques
Coldefy
titulaire,
Suppléant
Dimitri
Martinez
—
Vote
à
L'unanimité.
5-
Réqularisation
loyer
du
salon
de
coiffure
Stella
PAGES:
Rappel
du
mois
de
Mai
et
Juin
par
rapport
à
la
révision
du
bail
qui
a
lieu
tous
les
3
ans
augmentation
de
28,01€
par
mois
pour
3
ans
- Vote
à
l'unanimité.
6-
Vote
subventions
aux
associations
:
Deux
associations
ont
été
ajoutées
(la
boule
Livernonaise
et la
Cazelie
aux
jeu).
Le
Conseil
Municipal,
décide
avec
un
vote
à 8
POUR
et 3 abstentions
(Mejecaze
Jean
Paul
—
Galilineau
Sébastien
—
Mézy
Amandine
présidents
de
diverses
associations)
l'attribution
des
subventions
aux
associations
au
titre
de
l'année
2020
pour
un
montant
de
20
850€
sur
le
compte
6574.
Reissa:
18000€
Association
Locale
Associative
: 170€
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
: 500€
Les
Gais
Lurons
: 100€
Les
Amis
de
la
Bibliothèque
: 30€
Association
des
Parents
d'élèves
: 200€
Participation
transports
Piscine
école
: 400
€
Association
les
secouristes
: 300€
Association
Entraide
Coups
Durs
: 100€
Association
Sportive
de
Livernon
: 800€
Ceux
de
la
Pierre
Martine
: 200€
Mémoire
et
Patrimoine
: 200€
Jumelage
: 1000€
L'outil
en
Mains
: 100€ +
La
Boule
Livernonaise
: 150€
+
La
Cazelle
aux
Jeux
: 100€
°-
Pour
l'année
prochaine
il est
envisagé
des
demander
aux
associations
de
nous
faire
une
demande
de
subvention,
de
fournir
les
comptes
rendus
d'AG
- comptes
rendus
financiers
et
prévisionnels.
En
fin
d'année
il sera
demandé
un
compte
rendu
et
invitation
aux
AG.
7-
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
pour
les
communes
rattachées :
montant
1 300
€/enfants
maintenu
(la dernière
augmentation
a été
effectuée
en
2016/2017)
- Vote
à
l'unanimité
8- Vote
des
taux
d'imposition
: taux
qui
n'ont
pas
été
augmentés
depuis
2006
Maintien
des
taux
- vote
à
l'unanimité
9-
Débat
d'orientation
budgétaire
: Débat
pour
arbitrer
les
dépenses
d'investissement
et de
fonctionnement.
Plusieurs
programmes
proposés
en
investissement
(maison
Courdès
—
Cœurs
de
Village
—
remplacement
de
candélabres….)
10-
Abonnement
Assainissement
Lot
Habitat
: En
2014
des
montants
de
consommation
et
d'abonnement
d'assainissement
ont
été
facturés
à
tort
à
Lot
Habitat
pour
un
montant
de
434,14
€.
Il convient
de
les
accepter
en
non-valeur.
Vote
à
l'unanimité.
11-
Créances
éfeintes
dossier
de
surendettement:
Décision
de
la
commission
de
surendettement
pour
une
famille
pour
effacement
de
leur
dette
d’un
montant
de
500.43
€
au
service
assainissement.
Vote
à
l'unanimité
12-
Infos
Diverses :
-__
Réunion
Mercredi
17
Juin
pour
dossier
Maison
Courdès
et Ecobarri
-
Organisation
de
la future
distribution
des
derniers
masques
aux
Livernonais
-__
Discussion
autour
du
flash
info
de
Livernon
de
Juin
qui
paraîtra
aux
vu
du
décalage
lié au
COVID-19
courant
Juillet.
Aucun
autre
point
étant
à
l'ordre
du
jour
la séance
est
levée
à
0h30