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Déliberation - Deliberations du 20 septembre 2022.docx
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 20 septembre 2022.docx)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance
1
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Présents : 29
Nombre de Votants : 32
Date de la convocation : 13 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le vingt septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de Marennes-Hiers-Brouage s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, à l’hôtel de ville, sous la présidence de Madame Claude BALLOTEAU, Maire de Marennes-Hiers- Brouage.
Présents : Claude BALLOTEAU, Jean-Marie PETIT, Philippe MOINET, Frédérique LIÈVRE, Philippe LUTZ, Martine FARRAS, Catherine BERGEON, Jean-Pierre FROC, Mariane LUQUÉ, Françoise LUCAS, Michele PIVETEAU, Alain BOMPARD, James SLEGR, Florence WINKLER, Philippe GENDRE, Liliane BARRÉ, Régis JOUSSON, Maryse THOMAS, Sophie LESORT-PAJOT, André GUILEMIN, Clotilde DEGORÇAS, Marie-Bernard BOURIT, Patricia DESCAMPS, Thierry GÉRARDEAU, Pascale FOUCHÉ, Claude QUILLET, Corinne GABORIAUD, Richard GUÉRIT, Norbert PROTEAU.
Absent(s) ayant donné pouvoir : Martine COUSIN (pouvoir à Jean-Marie PETIT), Joëlle COUSSY (pouvoir à Norbert PROTEAU), Stéphanie MOUMON (pouvoir à Richard GUÉRIT).
Absent : Stéphane DUC
Secrétaire de séance : Frédérique LIÈVRE
88. Commune déléguée de Marennes – Acquisition de deux parcelles – 9, rue Victor Hugo 89. Commune déléguée de Marennes – Acquisition d’une parcelle – 41, avenue du Maréchal Leclerc
90. Commune déléguée de Marennes Acquisition d’une parcelle – Lieu-dit « L’arceau » 91. Demandes de subventions DETR et DSIL – 2022
92. Budget de la commune – Travaux d’aménagement des abords de la rue Foch – Demande de subvention au Conseil Départemental
93. Micro-Folie – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente- Maritime
94. Budget de la commune – Attribution de subvention
95. Budget principal – Créances éteintes
96. Restauration collective – Groupement de commandes
97. Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance
2
98. Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2022 99. Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités
100. Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2022-2023
101. Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes- Hiers- Brouage - Pause méridienne et TAP– Année scolaire 2022/2023 102. Octobre Rose - Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer
DÉLIBÉRATION N°2022_09_088
Commune déléguée de Marennes - Acquisition de deux parcelles – 9 rue Victor Hugo
➢ Votants : 32 – Pour : 28 – Abstentions : 4
(Richard GUÉRIT, Stéphanie MOUMON, Norbert PROTEAU, Joëlle COUSSY)
DÉLIBÉRATION N°2022_09_089
Commune déléguée de Marennes – Acquisition d’une parcelle – 41, avenue du Maréchal Leclerc
➢ Votants : 32 – Pour : 28 –Contre : 4
(Richard GUÉRIT, Stéphanie MOUMON, Norbert PROTEAU, Joëlle COUSSY)
DÉLIBÉRATION N°2022_09_090
Commune déléguée de Marennes Acquisition d’une parcelle – Lieu-dit « L’arceau »
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_091
Demandes de subventions DETR et DSIL - 2022
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance
3
DÉLIBÉRATION N°2022_09_092
Budget de la commune – Travaux d’aménagement des abords de la rue Foch – Demande de
subvention au Conseil Départemental
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_093
Micro-Folie - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_094
Budget de la commune – Attribution de subvention
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_095
Budget principal – Créances éteintes
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_096
Restauration collective – Groupement de commandes
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_097
Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance
4
DÉLIBÉRATION N°2022_09_098
Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2022
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_099
Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités
➢ Votants : 32 – Pour : 28 – Contre : 4 ((Richard GUÉRIT, Stéphanie MOUMON, Norbert
PROTEAU, Joëlle COUSSY)
DÉLIBÉRATION N°2022_09_0100
Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2022-2023
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_0101
Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers- Brouage - Pause méridienne et TAP– Année scolaire 2022/2023
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N°2022_09_0102
Octobre Rose - Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue
Nationale contre le cancer
➢ Votants : 32 – Pour : 32 – Adopté à l’unanimité