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Déliberation - Liste des deliberations prises en seance 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises en seance 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Pêche et métiers de la mer,
Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 septembre 2024
CM 24-09-2024 – page 1
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Présents : 24
Nombre de Votants : 32
Date de la convocation : 17 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de Marennes-Hiers-Brouage s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, à l’hôtel de ville de Marennes-Hiers-Brouage, sous la présidence de Madame Claude BALLOTEAU, Maire de Marennes-Hiers- Brouage.
Présents : Claude BALLOTEAU, Philippe MOINET, Frédérique LIÈVRE, Philippe LUTZ, Alain BOMPARD, Jean- Pierre FROC, Mariane LUQUÉ, James SLEGR, Liliane BARRÉ, Michèle PIVETEAU, Martine COUSIN, Florence WINKLER, Philippe GENDRE, Régis JOUSSON, Sophie LESORT-PAJOT, André GUILEMIN, Clotilde DEGORÇAS, Marie-Bernard BOURIT, Patricia DESCAMPS, Thierry GÉRARDEAU, Pascale FOUCHÉ, Claude QUILLET, Richard GUÉRIT, Michel BROCHET.
Absents ayant donné pouvoir : Jean-Marie PETIT (pouvoir à Philippe LUTZ), Martine FARRAS (pouvoir à Mariane LUQUÉ), Catherine BERGEON (pouvoir à Alain BOMPARD), Françoise LUCAS (pouvoir à Claude BALLOTEAU), Maryse THOMAS (pouvoir à Philippe MOINET), Stéphane DUC (pouvoir à Clotilde DEGORCAS), Norbert PROTEAU (pouvoir à Richard GUÉRIT), Stéphanie MOUMON (pouvoir à Michel BROCHET).
Absente : Corine GABORIAUD
Secrétaire de séance : Liliane BARRÉ
105) Budget principal : Décision modificative n°2
106) Vente aux enchères – Biens mobiliers et immobiliers
107) Micro-folies – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime 108) Petites Villes de Demain – Demandes de subventions
109) Vidéoprotection – Demandes de subventions
110) Acquisition d’un bien – parcelle AT n°68
111) Cimetière communal – Reprise des concessions en état d’abandon
112) Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Démocratie locale 113) Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Service écoles 114) Personnel communal – Services administratif – Création de deux emplois permanents – Adjoint administratif
115) Personnel communal – Service Ecolien – Modification de la délibération n°2024_07_098 en date du 31 juillet 2024
116) Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 septembre 2024
CM 24-09-2024 – page 2
117) Programmation de spectacles à l’Estran – Demande de subvention au Conseil Départemental – Saison 2024 / 2025
118) Dotation scolaire – Ecole maternelle Les Tilleuls
119) Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne et TAP – Année scolaire 2023/2024
120) Organisation des rythmes scolaires - Commune déléguée de Marennes — Conventions de prestations de services — Année scolaire 2024-2025
121) Convention d’accueil de spectacles en commun - Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Théâtre de la Coupe d’Or
122) Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2024 123) Dérogation au repos dominical de la branche « équipements des personnes » pour l’année 2025 124) Attribution d’une subvention à une association
125) Adhésion de la commune à l’association Les Maires pour la Planète
➢ Communication des décisions prises par la Maire dans le cadre de sa délégation
DÉLIBÉRATION 2024_09_105
Budget principal : Décision modificative n°2
Adopté
Votants : 32
Pour : 28
Contre : 4 (Richard GUÉRIT, Norbert PROTEAU, Stéphanie MOUMON)
DÉLIBÉRATION n°2024_09_106
Vente aux enchères – Biens mobiliers et immobiliers
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_107
Micro-folies – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32 Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 septembre 2024
CM 24-09-2024 – page 3
DÉLIBÉRATION N°2024_09_108
Petites Villes de Demain – Demandes de subventions
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_109
Vidéoprotection – Demandes de subventions
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION 2024_09_110
Acquisition d’un bien – parcelle AT n°68
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_111
Cimetière communal de la commune déléguée de Marennes – Reprise des concessions en état d’abandon
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION 2024_09_112
Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Démocratie locale
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION 2024_09_113
Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Service écoles
Adopté à l’unanimité
Votants : 32 Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 septembre 2024
CM 24-09-2024 – page 4
Pour : 32
DÉLIBÉRATION 2024_09_114
Personnel communal – Services administratifs – Création de deux emplois permanents – Adjoints administratifs
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION 2024_09_115
Personnel communal – Service Ecolien – Modification de la délibération n°2024_07_098 en date du 31 juillet 2024
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION 2024_09_116
Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité
Adopté
Votants : 32
Pour : 28
Contre : 4 (Richard GUÉRIT, Norbert PROTEAU, Stéphanie MOUMON, Michel BROCHET)
DÉLIBÉRATION N°2024_09_117
Programmation de spectacles à l’Estran – Demande de subvention au Conseil Départemental – Saison 2024 / 2025
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_118
Dotation scolaire – Ecole maternelle Les Tilleuls
Adopté à l’unanimité
Votants : 32 Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 septembre 2024
CM 24-09-2024 – page 5
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_119
Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne et TAP – Année scolaire 2024/2025
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024 09 120
Organisation des rythmes scolaires - Commune déléguée de Marennes — Conventions de prestations de services — Année scolaire 2024-2025
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_121
Convention d’accueil de spectacles en commun - Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Théâtre de la Coupe d’Or
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_122
Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2024
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_123
Dérogation au repos dominical de la branche « équipements des personnes » pour l’année 2025
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32 Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 septembre 2024
CM 24-09-2024 – page 6
DÉLIBÉRATION N°2024_09_124
Attribution d’une subvention à une association
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
DÉLIBÉRATION N°2024_09_125
Adhésion de la commune à l’association Les Maires pour la Planète
Adopté à l’unanimité
Votants : 32
Pour : 32
➢ Communication des décisions prises par la Maire dans le cadre de sa délégation