Compte-Rendu - Compte rendu analytique CM 13 02 2025

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Compte-Rendu - Compte rendu analytique CM 13 02 2025 Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Colombes. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu analytique CM 13 02 2025)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, Service Juridique et Assemblée Municipale

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS

DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 13 FÉVRIER 2025

Le jeudi 13 février 2025 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune convoqué par Monsieur le Maire, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, en Salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Patrick CHAIMOVITCH, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Madame Fatoumata SOW (jusqu’à la délibération n° 1), Monsieur Alexis BACHELAY, Madame Samia GASMI (jusqu’à la délibération n° 1), Monsieur Maxime CHARREIRE, Madame Cécilia ALADRO, Monsieur Julien BEAUSSIER, Madame Valérie MESTRES, Madame Claire ARNOULD, Monsieur Valentin NARBONNAIS (jusqu’à la délibération n° 1), Madame Hélène NICOLAS, Monsieur Boris DULAC, Madame Chantal BARTHELEMY-RUIZ (jusqu’à la délibération n° 1), Monsieur Aïssa BEN BRAHAM, Madame Elizabeth CHOQUET (jusqu’à la délibération n° 1), Monsieur Adda BEKKOUCHE, Monsieur Léopold MICHALLET, Monsieur Nordine KHELIKA, Adjoints au Maire

Monsieur Pierre THOMAS (jusqu’à la délibération n° 1), Madame Patricia PACARY, Monsieur Jean-Paul JEANGOUDOUX, Monsieur Lionel FAUBEAU (jusqu’à la délibération n° 1), Madame Hayat ACHIK (jusqu’à la délibération n° 1), Monsieur Guillaume BAILEY (jusqu’à la délibération n° 1), Madame Kady SYLLA, Madame Nathalie MA, Monsieur Mamadou KONTE (jusqu’à la délibération n° 1), Monsieur Pierre-Jean STEPHAN, Madame Madeleine SAINT-JACQUES (à partir de la délibération n° 2), Madame Manjulaa Udanthi NARAHENPITAGE, Monsieur Michel MOME, Monsieur Hervé HEMONET, Madame Leila LEGHMARA, Monsieur Alexandre GIUDICELLI, Monsieur Sébastien PERROTEL, Madame Amélie DELATTRE, Madame Yamina TATON, Monsieur Antoine MOUKARZEL, Monsieur Christian DON, Madame Marie ABITA, Monsieur Denis BUTAYE, Conseillers Municipaux

ÉTAIENT REPRÉSENTES :

Madame Perrine TRICARD, qui a donné pouvoir à Monsieur Pierre-Jean STEPHAN Monsieur Boumédienne AGOUMALLAH, qui a donné pouvoir à Madame Samia GASMI (jusqu’à la délibération n° 1)

Madame Nagète MAATOUGUI, qui a donné pouvoir à Monsieur Maxime CHARREIRE Madame Sabine LINGUANOTTO, qui a donné pouvoir à Monsieur Adda BEKKOUCHE Monsieur Chérif MOHELLEBI, qui a donné pouvoir à Madame Valérie MESTRES Madame Sally O’SHEA, qui a donné pouvoir à Madame Hélène NICOLAS Monsieur Ugo DE MARCH, qui a donné pouvoir à Madame Cécilia ALADRO Monsieur Stanislas GROS, qui a donné pouvoir à Monsieur Patrick CHAIMOVITCH Monsieur Suleiman KANTE, qui a donné pouvoir à Monsieur Nordine KHELIKA Madame Soraya MESBAHI, qui a donné pouvoir à Madame Claire ARNOULD Madame Madeleine SAINT-JACQUES, qui a donné pouvoir à Monsieur Léopold MICHALLET (jusqu’à la délibération n° 1)

Page 1 sur 4Monsieur Yves PIQUE, qui a donné pouvoir à Monsieur Hervé HEMONET

ABSENTS :

Madame Dounia MOUMNI

Madame Fatoumata SOW (à partir de la délibération n° 2)

Madame Samia GASMI (à partir de la délibération n° 2)

Monsieur Boumédienne AGOUMALLAH (à partir de la délibération n° 2) Monsieur Valentin NARBONNAIS (à partir de la délibération n° 2)

Madame Chantal BARTHELEMY-RUIZ (à partir de la délibération n° 2) Madame Elizabeth CHOQUET (à partir de la délibération n° 2)

Monsieur Pierre THOMAS (à partir de la délibération n° 2)

Monsieur Lionel FAUBEAU (à partir de la délibération n° 2)

Madame Hayat ACHIK (à partir de la délibération n° 2)

Monsieur Guillaume BAILEY (à partir de la délibération n° 2)

Monsieur Mamadou KONTE (à partir de la délibération n° 2)

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Kady SYLLA

***

Interventions de Messieurs DON et BUTAYE et de Madame PACARY

***

Approbation du compte-rendu analytique du Conseil municipal du 19 décembre 2024 à l’unanimité

***

Page 2 sur 4LE CONSEIL MUNICIPAL PREND LES DÉLIBÉRATIONS SUIVANTES :

N° 1 : Gestion et exploitation du centre aquatique de la Ville de Colombes - Concessions de services : Approbation du choix du concessionnaire

Rapporteur : Madame SOW Fatoumata

Intervenants : Madame NARAHENPITAGE, Madame ABITA, Madame DELATTRE, Monsieur BUTAYE, Monsieur PERROTEL, Monsieur DON, Madame LEGHMARA, Monsieur BACHELAY, Monsieur BEN BRAHAM, Monsieur BEAUSSIER

Ayant voté pour : 40 Les écologistes - Pour Colombes, Colombes pour une écologie populaire et solidaire, Groupe communiste, Les

motivé-e-s pour Colombes, Citoyens solidaires et

écologistes, Madame NARAHENPITAGE

Abstentions : 12 Notre parti c’est Colombes, Madame ABITA, Monsieur GIUDICELLI, Monsieur BUTAYE, Monsieur HEMONET,

Monsieur PIQUE, Monsieur PERROTEL, Madame

TATON

Absente : 1 Madame MOUMNI

Le groupe Colombes pour une écologie populaire et solidaire quitte la séance.

N° 2 : Acquisition par la ville de Colombes du lot n° 115 de la copropriété sise 67 rue Paul Bert à Colombes, cadastrée BT n° 24, appartenant aux Consorts KHARCHANI

Rapporteur : Monsieur BACHELAY Alexis

Intervenantes : Madame DELATTRE, Madame ABITA

Unanimité : 41 Les écologistes - Pour Colombes, Groupe communiste, Les motivé-e-s pour Colombes, Citoyens solidaires et

écologistes, Notre parti c’est Colombes, Madame

ABITA, Monsieur GIUDICELLI, Monsieur HEMONET,

Monsieur PIQUE, Monsieur BUTAYE, Madame TATON,

Monsieur PERROTEL, Madame NARAHENPITAGE

Absents : 12 Madame MOUMNI, Colombes pour une écologie populaire et solidaire

Page 3 sur 4N° 3 : Échange sans soulte de la parcelle sise 19 avenue Joseph Antoine, cadastrée section K n° 19, appartenant à la Ville en contrepartie de la parcelle sise Le Bas des Voies des Tartres, cadastrée section K n° 281, appartenant à Colombes Habitat Public

Rapporteur : Monsieur BACHELAY Alexis

Intervenant : Monsieur BUTAYE

Unanimité : 41 Les écologistes - Pour Colombes, Groupe communiste, Les motivé-e-s pour Colombes, Citoyens solidaires et

écologistes, Notre parti c’est Colombes, Madame

ABITA, Monsieur GIUDICELLI, Monsieur HEMONET,

Monsieur PIQUE, Monsieur BUTAYE, Madame TATON,

Monsieur PERROTEL, Madame NARAHENPITAGE

Absents : 12 Madame MOUMNI, Colombes pour une écologie populaire et solidaire

N° 4 : Cession des 2/3 indivis des lots n° 1, 2 et 11 de la copropriété sise 32 rue Julien Gallé à Colombes, cadastrée section AB n° 154, à la SCCV COLOMBES GALLE

Rapporteur : Monsieur BACHELAY Alexis

Intervenants : Madame DELATTRE, Monsieur BUTAYE

Ayant voté pour : 30 Les écologistes - Pour Colombes, Groupe communiste, Les motivé-e-s pour Colombes, Citoyens solidaires et

écologistes, Madame ABITA, Madame

NARAHENPITAGE

Ayant voté contre : 7 Notre parti c’est Colombes, Monsieur PERROTEL, Madame TATON,

N’ayant pas pris part au

vote :

4 Monsieur GIUDICELLI, Monsieur HEMONET, Monsieur

Monsieur BUTAYE, Monsieur PIQUE

Absents : 12 Madame MOUMNI, Colombes pour une écologie populaire et solidaire

Suspension de séance

Reprise de séance

Interventions de Messieurs DON et CHAIMOVITCH

Les élus de l’opposition quittent la séance.

Le Maire constate l’absence de quorum et lève la séance à 21h00.

Patrick CHAIMOVITCH

Maire,

Vice-Président de la Métropole du Grand Paris

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