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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombes.
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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Service
Juridique
et Assemblée
Municipale
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
29
FEVRIER
2024
Le
JEUDI
29
FÉVRIER
2024
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
conformément
aux
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
en
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
CHAIMOVITCH,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Madame
Fatoumata
SOW
Monsieur
Alexis
BACHELAY
Monsieur
Maxime
CHARREIRE,
Madame
Dounia
MOUMNI,
Monsieur
Julien
BEAUSSIER,
Madame
Perrine
TRICARD,
Madame
Valerie
MESTRES,
Monsieur
Boumedienne
AGOUMALLAH,
Madame
Claire
ARNOULD,
Monsieur
Valentin
NARBONNAIS
(à
partir
de
la
délibération
n°
4),
Madame
Hélène
NICOLAS,
Monsieur
Boris
DULAC,
Monsieur
Aïssa
BEN
BRAHAM,
Madame
Elizabeth
CHOQUET,
Monsieur
Adda
BEKKOUCHE,
Madame
Nagète
MAATOUGUI,
Monsieur
Léopold
MICHALLET,
Adjoints
au
Maire
Monsieur
Thomas
PIERRE,
Madame
Sabine
LINGUANOTTO,
Madame
Patricia
PACARY,
Madame
Sally
O'SHEA,
Monsieur
Lionel
FAUBEAU,
Madame
Cecilia
ALADRO,
Monsieur
Nordine
KHELIKA,
Monsieur
Guillaume
BAÏILEY,
Madame
Kady
SYLLA
(à
partir
de
la
délibération
n°
4),
Madame
Manijulaa
Udanthi
NAHARENPITAGE
(jusqu'à
la
délibération
n°
4),
Madame
Nathalie
MA
(jusqu’à
la
délibération
n°
7),
Monsieur
Stanislas
GROS
(jusqu'à
la
délibération
n°6),
Monsieur
Pierre-Jean
STEPHAN,
Monsieur
Suleiman
KANTÉ,
Madame
Soraya
MESBAHI,
Madame
Madeleine
SAINT-JACQUES,
Monsieur
Yves
PIQUE
(jusqu'à
la
délibération
n°
20),
Monsieur
Hervé
HEMONET
(jusqu'à
la
délibération
n°
20),
Madame
Leila
LEGHMARA
jusqu'à
la
délibération
n°
20),
Monsieur
Alexandre
GIUDICELLI
jusqu'à
la
délibération
n°
20),
Monsieur
Sébastien
PERROTEL
(jusqu’à
la
délibération
n°
6),
Madame
Amélie
DELATTRE
(jusqu'à
la
délibération
n°20),
Monsieur
Antoine
MOUKARZEL
(jusqu'à
la
délibération
n°
20),
Monsieur
Christian
DON
(jusqu’à
la
délibération
n°
20),
Monsieur
Denis
BUTAYE
(jusqu'à
la
délibération
n°
20),
Monsieur
Ugo
DEMARCH.
Conseillers
Municipaux
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS :
Madame
Chantal
BARTHELEMY-RUIZ
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Guillaume
BAILEY.
Monsieur
Cherif
MOHELLEBI
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Nordine
KHELIKA,
Monsieur
Jean-Paul
JEANGOUDOUX
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Aïssa
BEN
BRAHAM,
Page
1
sur
10 Monsieur
Mamadou
KONTÉ
qui
a
donné
pouvoir
à
Madame
Elizabeth
CHOQUET,
Monsieur
Michel
MOME
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Christian
DON.
Madame
Yamina
TATON
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Sébastien
PERROTEL.
Madame
Marie
ABITA
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Hervé
HEMONET.
Madame
Manjulaa
Udanthi
NAHARENPITAGE
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Yves
PIQUE
(à
partir
de
la
délibération
n°
5),
Madame
Nathalie
MA
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Léopold
MICHALLET
(à
partir
de
la
délibération
n°
8),
Monsieur
Stanislas
GROS
qui
a
donné
pouvoir
à
Madame
Dounia
MOUMNI
(à
partir
de
la
délibération
n°
7)
ABSENTS
:
Monsieur
Valentin
NARBONNAIS
(jusqu'à
la
délibération
n°
3)
Madame
Kady
SYLLA
(jusqu’à
la
délibération
n°
3)
Madame
Hayat
ACHIK
Madame
Samia
GASMI
Monsieur
Yves
PIQUE
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Hervé
HEMONET
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Madame
Leila
LEGHMARA
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Alexandre
GIUDICELLI
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Sébastien
PERROTEL
(à
partir
de
la
délibération
n°
7)
Madame
Amélie
DELATTRE
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Antoine
MOUKARZEL
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Christian
DON
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Denis
BUTAYE
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Monsieur
Michel
MOME
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Madame
Yamina
TATON
(à
partir
de
la
délibération
n°
7)
Madame
Marie
ABITA
(à
partir
du
vœu
n°
1)
Madame
NAHARENPITAGE
(à
partir
du
vœu
n°
1)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Monsieur
Nordine
KHELIKA
kKkXkx
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DÉCEMBRE
2023
À
L'UNANIMITE
KkKKk%k
Page
2 sur
10 LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
LES
DÉLIBÉRATIONS
SUIVANTES
:
N°
1:
Convention
cadre
relative
à
l'organisation
et
au
succès
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
de
2024
Rapporteur
: Madame
SOW
Fatoumata
Intervenants
: Monsieur
BÜUTAYE
Denis,
Monsieur
DON
Christian,
Monsieur
PERROTEL
Sébastien
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
49
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
4
Monsieur
Valentin
NARBONNAIS,
Madame
Kady
SYLLA,
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat
N°
2:
Convention
d'utilisation
de
site
- Venue
USE
Agreement
- Piscine
Olympique
Municipale
Rapporteur
: Madame
SOW
Fatoumata
Intervenants
: Monsieur
BÜTAYE
Denis,
Monsieur
DON
Christian,
Monsieur
PERROTEL
Sébastien
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
4
Monsieur
Valentin
NARBONNAIS,
Madame
Kady
SYLLA,
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat
Unanimité
49
N°
3:
Charte
du
volontariat
Olympique
et
Paralympique
2024
- Ville
de
Colombes
Rapporteur
: Monsieur
GROS
Stanislas
Intervenant
: Monsieur
DON
Christian
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Monsieur
Valentin
NARBONNAIS,
Madame
Kady
Absents
5
SYLLA,
Monsieur
Ugo
DE
MARCH,
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat
Unanimité
48
Page
3
sur
10 N°
4
:
Rapport
en
matière
de
situation
d'égalité
femmes
- hommes
Rapporteur
: Monsieur
STEPHAN
Pierre-Jean
Intervenants
: Monsieur
BUTAYE
Denis,
Madame
LEGHMARA
Leila,
Monsieur
PERROTEL
Sébastien,
Monsieur
CHARREIRE
Maxime,
Monsieur
BEAUSSIER
Julien,
Madame
SOW
Fatoumata
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BÜTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absentes
2
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat
Prise
d’acte
51
N°
5
:
Rapport
de
situation
en
matière
de
développement
durable
2023
Rapporteur
: Monsieur
CHARREIRE
Maxime
Intervenants
: Monsieur
BUTAYE
Denis,
Monsieur
DON
Christian,
Monsieur
GIUDICELLI
Alexandre,
Monsieur
PERROTEL
Sébastien
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absentes
2
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat
Prise
d’acte
51
N°
6
:
Rapport
d'orientation
budgétaire
(ROB)
2024
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenants:
Monsieur
PIQUE
Yves,
Madame
LEGHMARA
Leila,
Monsieur
MOUKARZEL
Antoine,
Madame
DELATTRE
Amélie,
Monsieur
BUTAYE
Denis,
Madame
PACARY
Patricia,
Monsieur
BACHELAY
Alexis
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absentes
2
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat
Prise
d’acte
51
Page
4
sur
10 N°
7:
Signature
de
convention
de
dons
alimentaires
en
faveur
d'une
association
caritative
Rapporteur
: Madame
MA
Nathalie
Intervenant
: Monsieur
DON
Christian
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
49
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
4°
Madame TATON,
Monsieur PERROTEL
N°
8:
Garantie
communale
d'un
emprunt
constitué
de
4
lignes
de
prêts
d'un
montant
de
7
315
000,00
euros
entre
la
société
Immobilière
3F
et
la
banque
des
territoires
pour
un
programme
de
construction
en
VEFA
de
42
logements
(13
PLAI
- 29
PLS)
situés
au
206
-222
rue
des
Renouillers
(Tranche
1).
Rapporteur
: Monsieur
BEAUSSIER
Julien
Intervenant
: Monsieur
BUTAYE
Denis
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
49
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
Madame
TATON,
Monsieur PERROTEL
N°
9:
Convention
de
réservation
de
logements
en
contrepartie
de
la
garantie
communale
d'emprunt
de
la
Ville
de
Colombes
à
Immobilière
3F
pour
le
programme
de
construction
en
VEFA
de
42
logements
(13
PLAI
- 29
PLS)
situés
au
206-222
rue
des
Renouillers
(Tranche
1)
Rapporteur
: Monsieur
BEAUSSIER
Julien
Intervenant
: Monsieur
BÜTAYE
Denis
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
49
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE.
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL
Page
5
sur
10 N°
10
:
Convention
avec
Immobilière
3F
définissant
les
règles
applicables
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
relevant
du
contingent
communal
Rapporteur
: Monsieur
BEAUSSIER
Julien
Intervenant
: Monsieur
BUTAYE
Denis
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
43
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET,
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
4°
Madame TATON,
Monsieur PERROTEL
N°
11:
Convention
avec
Batigère
Habitat
définissant
les
règles
applicables
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
relevant
du
contingent
communal
Rapporteur
: Monsieur
BEAUSSIER
Julien
Intervenant
: Monsieur
BÜUTAYE
Denis
Unanimité
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET,
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
4
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL
49
N°
12
:
Dérogations
au
repos
dominical
pour
l'année
2024
Rapporteur
: Monsieur
KANTE
Suleiman
Intervenants
: Monsieur
DON
Christian,
Monsieur
BUTAYE
Denis,
Madame
SOW
Fatoumata,
Madame
MOUMNI
Dounia
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
43
Notre
parti
cest
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE.
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
4°
Madame TATON,
Monsieur PERROTEL
Page
6 sur
10 N°
13:
Actualisation
du
règlement
financier
pour
les
activités
soumises
à
quotient
familial
à
partir
du
1er
avril
2024
Rapporteur
: Monsieur
NARBONNAIS
Valentin
Vote
pour
41
Abstentions
8
Absents
4
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
NAHARENPITAGE
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL
N°
14:
Convention
entre
la
ville
de
Colombes
et
l'association
loi
1901
«
Racing
Club
de
France
Rugby
»
affiliée
à
la
Fédération
Française
de
Rugby
relative
à
l'organisation
et
au
financement
de
l'activité
découverte
du
rugby
Rapporteur
: Monsieur
DULAC
Boris
Intervenant
: Monsieur
BUTAYE
Denis
Unanimité
49
Absents
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL
N°
15
:
Participation
de
la
ville
au
financement
des
classes
autogérées
Rapporteur
: Monsieur
DULAC
Boris
Unanimité
49
Absents
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
cest
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE.
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL
Page
7 sur
10 N°
16:
Convention
entre
la
ville
de
Colombes
et
l'association
Coup
de
pouce
partenaire
de
la
réussite
à
l'école,
relative
à
l'organisation
et
au
financement
des
clubs
Coup
de
pouce
proposés
aux
écoles
élémentaires.
Rapporteur
: Monsieur
DULAC
Boris
Intervenants
: Madame
LEGHMARA
Leila,
Monsieur
BEN
BRAHAM
Aïssa
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Vote
pour
41
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE
Denis
Abstentions
8
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
NAHARENPITAGE
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
4°
Madame TATON,
Monsieur PERROTEL
N°
17
:
Plan
triennal
Développement
du
vélo
en
ville
Rapporteur
: Monsieur
MICHALLET
Leopold
Intervenants
: Madame
DELATTRE
Amélie,
Monsieur
HEMONET
Hervé,
Monsieur
BUTAYE
Denis
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Vote
pour
38
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Vote
contre
3
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET,
Monsieur
BUTAYE
Abstentions
8
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
NAHARENPITAGE
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
4°
Madame TATON,
Monsieur PERROTEL
N°
18
:
Avenant
de
prolongation
pour
la
DSP
les
Poussins
Rapporteur
: Madame
MAATOUGUI
Nagete
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
49
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur .
HEMONET,
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Absents
4°
Madame TATON,
Monsieur PERROTEL
Page
8 sur
10 N°
19
:
Adhésion
au
programme
"Numérique
pour
tous"
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
Rapporteur
: Monsieur
PIERRE
Thomas
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
49
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
4
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Madame
TATON.,
Monsieur
PERROTEL
N°
20:
Approbation
d'une
convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
entre
l'établissement
public
territorial
Boucle
Nord
de
Seine
et
plusieurs
communes
en
vue
de
la
passation
d'une
mission
d'assistance
à
maïtrise
d'ouvrage
pour
la
mise
en
place
d'une
stratégie
numérique
responsable
Rapporteur
: Monsieur
PIERRE
Thomas
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
49
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Unanimité
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
4
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL
DÉCISIONS Interventions
de
Monsieur
Denis
BUTAYE
et
de
Madame
Cécilia
ALADRO
VŒUX Intervention
de
Monsieur
Christian
DON
Vœux
présentés
par
les
groupes
de
la
Majorité
municipale
N°
1
: Préserver
la
capacité
d’agir
à Airparif
Rapporteur
: Madame
TRICARD
Perrine
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Unanimité
38
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Notre
parti
cest
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BÜUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
15
Page
9
sur
10 N°2
: Logement
: la
bombe
sociale
va
exploser
Rapporteur
: Monsieur
BEAUSSIER
Julien
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Unanimité
38
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
15
N°
3
:Réduction
des
nuisances
aériennes
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Colombes
Rapporteur
: Monsieur
MICHALLET
Léopold
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Unanimité
38
Les
Motivées,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET
Monsieur
BUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
15
N°
4
: Prolongements
des
lignes
de
métro
1
et
3
Rapporteur
: Monsieur
BACHELAY
Alexis
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Unanimité
38
Les
Motivées,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Madame
GASMI
Samia,
Madame
ACHIK
Hayat,
Notre
parti
cest
Colombes,
Madame
TATON,
Monsieur
PERROTEL,
Madame
ABITA,
Monsieur
HEMONET.
Monsieur
BÜUTAYE,
Madame
NAHARENPITAGE
Absents
15
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
A
00h10.
LA
PROCHAINE
SÉANCE
DU
CONSEIL
EST
PRÉVUE
LE
?8
MARS
2024.
Maire
de
Colombes
Président
de
l'EPT
Boucle
Nord
de
Seine
Vice-Président
de
la
Métropole
du
Grand
Paris Page
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sur
10