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Arrêté - 3.1 AACC BP 2026 Signatures tampon
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 04h42 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 3.1 AACC BP 2026 Signatures tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Camping de Bouchemaine - Camping de Bouchemaine - BP 4
Envoyé en préfecture le 28/12/2025
Reçu en préfecture le 23/12/2025
Publié le S L C
ID : 049-214900359-20251218-CM181220253_1-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 28
VOTES :
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions :
Date de convocation : 12/12/2025
Présenté par le Maire (1),
A BOUCHEMAINE, le 18/12/2025
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinairé
A BOUCHEMAINE, le 18/12/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
01 - MAILLET Véronique
02 - BERTRAN Dominique
03 - DEVILLERS Michèle
04 - GUINOISEAU Alain
05 - MOREAU Christine
06 - NUNEZ Patrice
07 - PIERI Isabelle
08 - ROUSVOAL Jacky
09 - BOULESTREAU Francine
10 - BUTTLER Erich
11 - LEIBER Denis
12 - LHERIAU Edith
13 - NASSIF Sophie
14 - GUERY Sophie
15 - NORMAND Marie-France donne pouvoir à 03 - DEVILLERS Michèle
17 - TULOUP Jean-François donne pouvoir à 01 - MAILLET Véronique
18 - RIVOALLAN Nathalie
19 - BUKOVEC Nicolas V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 28/12/2025
Reçu en préfecture le 23/12/2025
Publié le S L C
ID : 049-214900359-20251218-CM181220253_1-DE
ARRETE ET SIGNATURES A
20 - COCHERY Virginie
21 - MONTECOT Sébastien
ZE 22 - CHAROZE Marie donne pouvoir à 21 - MONTECOT Sébastien
23 - CARRE Jérémy donne pouvoir à 07 - PIERI Isabelle
24 - KIRSTEN Jean-Luc donne pouvoir à 27 - CISSAKHO Ousmane
25 - RETAILLEAU Brigitte
26 - SAINT OYANT Alain Z QT
27 - CISSAKHO Ousmane CAE e 7
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste
—
29 - FRANCO Françoise
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 19/12/2025, et de la publication le 19/12/2025
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
, de la Collectivité territoriale unique de , de la métropole de
A BOUCHEMAINE, le 18/12/2025
, du Conseil syndical de