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Déliberation - SKM C550i23122216061 tampon
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C550i23122216061 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le
ID : 049-214900359-20231222-CM21122023 5-DE
ne
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 21 décembre 2023
Nombre de membres 29
Présents 20
Votants 29
© Absent(s) représenté(s)
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
L'an deux mil vingt-trois, le 21 décembre à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal légalement convoqué le vendredi 15 décembre 2023, par lettre à
domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture,
dans la salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
Véronique MAILLET, Maire,
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU
Conseillers municipaux: Erich BUTTLER, Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Jean-Luc KIRSTEN, Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Ousmane CISSAKHO, Jean-Baptiste LECLERCQ,
Étaient excusés: Denis LEIBER, Marie-France NORMAND, Didier GUILLAUMIN, Nathalie
RIVOALLAN, Nicolas BUKOVEC, Jean-François TULOUP, Marie CHAROZE, Jérémy CARRE, Emilie BERNARD,
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Denis LEIBER Alain GUINOISEAU h
Marie-France NORMAND Michèle DEVILLERS
Didier GUILLAUMIN Virginie COCHERY
Nathalie RIVOALLAN Christine MOREAU
Nicolas BUKOVEC Dominique BERTRAN
Jean-François TÜULOUP Véronique MAILLET
Marie CHAROZE Sébastien MONTECOT
Jérémy CARRE Patrice NUNEZ …
| Emilie BERNARD Ousmane CISSAKHO
|Sophie NASSIF (à partir de la délibération 5) Erich BUTTLER È __)
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Dominique BERTRAN
L'intégralité des débats est accessible par l'écoute de l'enregistrement réalisé à chaque séance du Conseil Municipal Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le S LG
ID : 049-214900359-20231222-CM21122023 5-DE
5 - FINANCES - Annuaire des tarifs municipaux - Année 2024
Madame Isabelle PIERL, Adjointe au Maire,
Expose :
Les tarifs évoluent pour intégrer l’augmentation de nos dépenses de fonctionnement.
Je vous propose donc de fixer les tarifs pour l’ensemble des services fournis à la population selon l’adoption du document joint à cette délibération détaillant les tarifs applicables à partir du 1° janvier 2024.
Je vous propose :
" d’adopter le document annexé à la présente délibération.
Annexe :
annuaire des tarifs 2024
VOTE
En exercice 29 Pour 26
Présents 19 Contre 0 Pouvoirs 10 Abstentions 3 N'a pas pris part au vote 0 Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Jean-Baptiste LECLERCQO
Le Conseil Municipal adopte à la majorité les propositions de Madame PIERI.
Le secrétaire de séance
Véronique MAÏLLET Dominique BERTRAN
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