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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM 6 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Histoire et mémoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
2024-89
Numéro de délibération Objet Résultat du vote
Approuvé
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Absentions 3
Contre O
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