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Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 12 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
2024-01
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
Numéro de : Résultat du
délibération @RJEr vote
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Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 janvier 2024 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire
Yves GUYEN