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Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 06 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 DECEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
de
2024-133
Numéro
de
détibération
Délibération
2024-65
Délibération
2024-66
Objet
Revente
à l'Etablissement
Public
Foncier
Doubs
BFC
Résultat
du
vote
Délibération
2024-67
u
Approuvée
(EPF)
de
la parcelle
AE
373
située
rue
du
Levant
;
pe
Attribution
du
marché
d'accueil
de
loisir sans
:
|
hébergement
(ALSH)
pour
les mercredis
et vacances
RRQ
LEE
scolaires
;
Approuvée
Attribution
du
marché
paysagiste
de
la MCV ;
Conformément
à l'ordonnance
n° 2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
6 décembre
2024
sera
publié
suite
à son
approbation
par
le conseil
municipal
au
cours
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
Yves
GUYEN