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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Énergies,
Etaient présents : M. DAUDET Gérard – Président (n'a pas pris part au vote au point 4)
Mme AMOROS Elisabeth Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa Mme NALLET Christine
Mme ANGELETTI Frédérique (arrivée au point 2) Mme GIRARD Nicole M. NOUVEAU Michel
Mme ARAGONES Claire Mme GREGOIRE Sylvie Mme PAIGNON Laurence
Mme AUDIBERT Danielle M. JUSTINESY Gérard Mme PIERI Julia
Mme BASSANELLI Magali M. KITAEFF Richard (arrivé au point 5) Mme PONTET Annie
M. BOREL Félix M. LIBERATO Fabrice M. RIVET Jean-Philippe
M. CARLIER Roland Mme LION-PESQUIES Christine M. SEBBAH Didier
M. COURTECUISSE Patrick M. MASSIP Frédéric (départ au point 41) M. SILVESTRE Claude
Mme DAUPHIN Mathilde Mme MILESI Véronique M. SINTES Patrick
M. DECHER Martine M. MOUNIER Christian Mme STELLA Aurore
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. ATTARD Alain ayant donné pouvoir à Mme PAIGNON Laurence
M. BATOUX Philippe ayant donné pouvoir à M. LE FAOU Michel
Mme BLANCHET Fabienne ayant donné pouvoir à Mme BASSANELLI Magali
M. BOURSE Etienne ayant donné pouvoir à Mme PONTET Annie
Mme BUCHACA Sophie ayant donné pouvoir à Mme GIRARD Nicole
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane ayant donné pouvoir à M. MOUNIER Christian
Mme CLEMENT Marie-Hélène ayant donné pouvoir à M. JUSTINESY Gérard
Mme CRESP Delphine ayant donné pouvoir à M. KITAEFF Richard
M. DERRIVE Eric ayant donné pouvoir à M. RIVET Jean-Philippe
M. GERAULT Jean-Pierre ayant donné pouvoir à Mme ARAGONES Claire
M. PETTAVINO Jean-Pierre ayant donné pouvoir à Mme ANGELETTI Frédérique
M. ROUSSET André ayant donné pouvoir à M. SEBBAH Didier
Mme ROUX Isabelle ayant donné pouvoir à M. LIBERATO Fabrice
Absents excusés : Absents non-excusés :
Mme JEAN Amélie M. JUNIK Pascal
Mme MACK Marie-Thérèse M. LE FAOU Michel
Mme MONFRIN Marie-Josée Mme MARIANI-RENOUX Séverine
M. VOURET Eric Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse
Mme PALACIO Céline
M. PEYRARD Jean-Pierre
M. SELLES Jean-Michel
Secrétaire de séance :
Mme AMOROS Elisabeth est désignée Secrétaire de cette séance
*******
N° Délibérations Vote
2024-026 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15/02/2024 Approuvé
2024-027 Désignation des membres de la programmation européenne 2024/2027 (GAL
Luberon Lure) Approuvé
2024-028 Approbation des comptes de gestion du budget principal Approuvé
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 28 mars 2024 - 2024-029 Approbation des comptes de gestion du budget annexe Campings Approuvé
2024-030 Approbation des comptes de gestion du budget annexe Transport Approuvé
2024-031 Approbation des comptes de gestion du budget annexe ZAE Zones Sud Approuvé
2024-032 Approbation des comptes de gestion du budget annexe Eau Potable Approuvé
2024-033 Approbation des comptes de gestion du budget annexe Assainissement
collectif Approuvé
2024-034 Approbation des comptes de gestion du budget annexe Campings
Assainissement non-collectif Approuvé
2024-035 Approbation des comptes de gestion du budget annexe ZAE Les Vergers Le
Midi Approuvé
2024-036 Approbation des comptes administratifs du budget principal Approuvé
2024-037 Approbation des comptes administratifs du budget annexe Campings Approuvé
2024-038 Approbation des comptes administratifs du budget annexe Transport Approuvé
2024-039 Approbation des comptes administratifs du budget annexe ZAE Zones Sud Approuvé
2024-040 Approbation des comptes administratifs du budget annexe Eau Potable Approuvé
2024-041 Approbation des comptes administratifs du budget annexe Assainissement
collectif Approuvé
2024-042 Approbation des comptes administratifs du budget annexe Assainissement
non-collectif Approuvé
2024-043 Approbation des affectations de résultat du budget principal Approuvé
2024-044 Approbation des affectations de résultat du budget annexe Campings Approuvé
2024-045 Approbation des affectations de résultat du budget annexe Transport Approuvé
2024-046 Approbation des affectations de résultat du budget annexe Eau potable Approuvé
2024-047 Approbation des affectations de résultat du budget annexe Assainissement
collectif Approuvé
2024-048 Approbation des affectations de résultat du budget annexe Assainissement
non- collectif Approuvé
2024-049 BUDGET PRINCIPAL Approbation des autorisations de programme,
autorisation d’engagement et crédits de paiement 2024 Approuvé
2024-050 Impositions directes locales – Vote des taux Approuvé
2024-051 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2024 – Vote du taux Approuvé 2024-052 Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la
prévention des inondations Approuvé
2024-053 BUDGET PRINCIPAL - Approbation du budget primitif 2024 Approuvé
2024-054 BUDGET PRINCIPAL - Vote d’une subvention de fonctionnement au profit du
budget annexe Campings Approuvé
2024-055 BUDGET PRINCIPAL - Vote d’une subvention de fonctionnement au profit du
budget annexe ZAE Zones Sud Approuvé
2024-056 BUDGET PRINCIPAL - Avance de trésorerie au budget annexe ZAE Zones Sud Approuvé
2024-057 BUDGET PRINCIPAL - Vote d’une subvention de fonctionnement au profit du
budget annexe Assainissement non collectif Approuvé
2024-058 BUDGET PRINCIPAL - Attribution des contributions et subventions de
fonctionnement 2024 aux associations et autres organismes Approuvé
2024-059 BUDGET PRINCIPAL - Attribution des fonds de concours 2024 (Droit commun
aux communes membres) Approuvé
2024-060 BUDGET PRINCIPAL - Approbation de la dotation de solidarité communautaire
2024 versée à la commune de Cavaillon Approuvé
2024-061 BUDGET ANNEXE Campings – Approbation du budget primitif 2024 Approuvé
2024-062 BUDGET ANNEXE Transport – Approbation du budget primitif 2024 Approuvé
2024-063 BUDGET ANNEXE ZAE Zones Sud – Approbation du budget primitif 2024 Approuvé
2024-064 BUDGET ANNEXE Eau Potable – Approbation du budget primitif 2024 Approuvé
2024-065 BUDGET ANNEXE Assainissement Collectif – Approbation des autorisations de
programme et crédits de paiements 2024 Approuvé
2024-066 BUDGET ANNEXE Assainissement Collectif – Approbation du budget primitif
2024 Approuvé
2024-067 BUDGET ANNEXE Assainissement non-collectif – Approbation du budget
primitif 2024 Approuvé
2024-068 Plan de formation 2024 Approuvé
2024-069 Liste des autorisations – Véhicules mis à disposition des agents
communautaires
Approuvé
2024-070 Occupation du domaine public – Recrutement de vacataires Approuvé
2024-071 Tableau des effectifs – Recrutement d’agents contractuels pour des besoins
temporaires ou saisonniers
Approuvé
2024-072 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Approuvé
2024-073 Création d’un poste d’Animateur biodéchets Approuvé 2024-074 Espace Naturel Sensible « La Garrigue » à Mérindol / Travaux de mise en
valeur du sentier de l’observatoire et demande de subvention
Approuvé
2024-075 Renouvellement de la convention d’objectifs entre le Département de
Vaucluse, le PNR du Luberon, l’Agence Locale pour la Transition Energétique
(ALTE) et LMV au titre du déploiement 2024 du Service d’Accompagnement
de la Rénovation Energétique (SARE) sur le territoire intercommunal LMV
Approuvé
2024-076 Actualisation de la redevance spéciale Approuvé
2024-077 Renouvellement de la convention SEDEL ENERGIE avec le PNR du Luberon Approuvé
2024-078 Vente d’une benne à ordures ménagères Approuvé
2024-079 Développement du covoiturage sur le territoire de LMV Demande de
subvention au titre du Fonds Vert 2024
Approuvé
2024-080 Engagement Quartiers 2030 : la nouvelle génération des contrats de ville Approuvé
2024-081 Composition d’une nouvelle commission thématique « Règlement de voirie
LMV »
Approuvé
2024-082 Inventaire des Zones d’Activités Economiques Approuvé
2024-083 Extension de la ZA du Tourail – Fixation des prix de vente Approuvé
2024-084 Garantie d’emprunt SA CDC HABITAT – Opération « Cavaillon/Robion » à
Cavaillon
Approuvé
2024-085 Garantie d’emprunt SA COOPERATIVE GDH n°155 952 – Opération « Le
Hameau des Garrigues » à Mérindol
Approuvé
2024-086 Garantie d’emprunt SA COOPERATIVE GDH n°155 953 – Opération « Le
Hameau des Garrigues » à Mérindol
Approuvé
2024-087 Subvention pour la réhabilitation de logements dans le cadre de la
participation de LMV au programme d’intérêt général départemental
Approuvé
2024-088 Convention entre LMV, la SAUR et B3E pour le préfinancement des études
préalables du contentieux amiable suite aux travaux du poste de refoulement
du Grenouillet à Cavaillon
Approuvé
2024-089 Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 03/04/2024