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Conseil Municipal - CM Affichage 27 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Affichage 27 01 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
x
:
OMRBHRE
de
Co
ROMAGNÉ
Romagné,
le
20/01/2023
#&
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.com
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Vendredi
27
janvier
2023
à
20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
© ® NM Du BE w N DONNER RER RE HR N OR © W © M O OU BR &w N° À © Désign
ation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
13/01/2023
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET:
Mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
pour
la création
d’une
parcelle
à vocation
de
commerces
et
d'habitat
—
devis
d’Orchestr’Am
OBJET OBJET: OBJET: OBJET: OBJET OBJET: OBJET: OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET . OBJET . OBJET
: Renouvellement
du
contrat
avec
la société
SVP
Modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
n°4
— Lancement
de
la
procédure
ESCALE
-Loyer
de
la Maison
d’Assistantes
Maternelles
(MAM)
ESCALE
—
Recrutement
de
vacataires
: Amendes
de
police
Demandes
de
subventions
exceptionnelles
— crédits
à inscrire
Demande
de
subvention
exceptionnelle
du
club
de
basket
de
Romagné
Demande
de
subvention
exceptionnelle
du
Romagné
Breizh
Band
Demande
de
subvention
exceptionnelle
—
Participation
au
4L
Trophy
Subventions
2023
aux
associations
sportives
Subventions
2023
aux
associations
de
Romagné
autres
que
sportives
Subventions
2023
aux
associations
extérieures
Subventions
2023
aux
associations
liées
aux
écoles
de
Romagné
Subvention
2023
aux
projets
pédagogiques
Participation
2023
pour
fournitures
scolaires
Ecole
publique
— Budget
2023
Participations
« goûter
de
Noël
» pour
2023
Participations
2023
aux
« classes
de
découvertes
» avec
hébergement
: Tarifs
2023
— Restaurant
scolaire
: Tarifs
2023
— Garderie
périscolaire
: Tarifs
2023
— Accueil
de
loisirs 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 35.
OBJET OBJET: OBJET OBJET OBJET : OBJET
:
OBJET: OBJET: OBJET
:
OBJET
:
OBJET OBJET
: : Tarifs
2023
— Salle
de
l’Atrium
Tarifs
de
location
des
salles
de
l’'ESCALE
: Tarifs
2023
de
l’Escale
OBJET:
ESCALE
—
Imprimante
3
D- Tarif
d'utilisation
du
fil
: Tarifs
2023
— Vin
d'honneur
salles
de
la
mairie,
Jean
Thomas,
Saint
Martin
Tarifs
2023
-— Salles
de
danse
et
de
judo
Tarifs
2023-
Cimetière
communal
Tarifs
2023
— Photocopies
Droit
de
place
2023
pour
les
taxis
ESCALE
-Convention
avec
la
Mission
Locale
du
Pays
de
Fougères
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n°1
ESCALE
-Convention
avec
le
CLIC
MAIA
Haute
Bretagne
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Avenant
n°1
: Demande
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diverses
JSERÔ; -” Le Maire, Cécile PARLOT