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Conseil Municipal - CM Affichage 27 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Affichage 27 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
ROMAGNÉ
F
;
Lorine
de
Romagné,
le 20/10/2023
&æ
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
Le
pro
AFFICHAGE
Vendredi
27
octobre
2023
à
20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
chain
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Ordre
du
jour
10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
15/09/2023
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET :
Contrat
d'entretien
annuel
des
chaudières
- renouvellement
OBJET
: Rénovation
des
portes
et fenêtres
de
l’église-
devis
OBJET
: Contrat
avec
la société
CMV
(Collecte
Méthanisation
Valorisation)
de
collecte
et
méthanisation
des
déchets
du
restaurant
scolaire
OBJET
: ESCALE
—
portes
automatiques
—
Contrat
de
maintenance
avec
la
société
RECORD
OBJET
: Contrat
de
vérification
et entretien
des
équipements
sportifs
et
aires
de
jeux
- Renouvellement
OBJET
: Marché
de
vérification,
entretien
et
dépannage
des
matériels
de
cuisson
et
des
installations
frigorifiques
— Renouvellement
OBJET
: Acquisition
de
tables
pour
l’'ESCALE
- devis
OBJET
: ESCALE
/ médiathèque
—
Etat
descriptif
de
division
en
volumes
et
cession
de
volumes
à
Fougères
Agglomération
OBJET
: Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
— délibération
autorisation
l'adhésion
de
la
commune
au
contrat
groupe
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
d’Ille-et-
Vilaine OBJET
: Gratification
de
fin
d'année
aux
agents
contractuels
de
droit
privé
- CAE
et
apprentis
OBJET
: Délibération
portant
désignation
d’un
référent
déontologue
des
élus
OBJET
: Rapport
d'activité
2022
du
Syndicat
des
Eaux
du
Pays
du
Coglais
OBJET
: Rapport
d'activité
2022
du
SDE
35
OBJET
: Rapport
d’activités
2022
du
SMICTOM
du
Pays
de
Fougères
OBJET:
Budget
annexe
ESCALE-clôture
OBJET
: Budget
principal
— décision
modificative
n°4
OBJET
: Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’école
de
danse
de
Romagné
OBJET
: Demande
de
subvention
—
festival
« GuitareS
en
mai
»
OBJET
: Fougères
Agglomération
- Fonds
de
développement
des
communes
(FDC)
2023
OBJET
: Convention
entre
la commune
de
Romagné,
le club
de
football
de
Romagné
et
la commune
de
Lécousse
- mise
à disposition
du
terrain
synthétique de-KÉCOUSSE- Avenant
1
OBJET
: Questions
diverses
LI
En
ù