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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 09 03 Liste decision
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 09 03 Liste decision)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Consommateurs,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 3 septembre 2024
DECBU-
2024-
09-57
DDEV - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour la dépose d’un candélabre sur l’Actiparc Anjou Atlantique à Champtocé sur Loire
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-58
DDEV– ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – Travaux d’aménagement de l’aire de petit passage des Gens du Voyage de Thouarcé - Bellevigne en Layon
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-59
DDEV – DEVELOPPEMENT SOCIAL - CLIC – Département de Maine-et-Loire - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention du CLIC Loire Layon Aubance – Année 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-60
DST - VOIRIE – Aménagement d’une liaison douce sur la commune de Chalonnes-sur-Loire – Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FONDS VERT
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-61
DST - VOIRIE - Convention d’autorisation de travaux – RD125 Aménagement de la rue de la Roche - et entretien RD54 Grande Rue et RD125 rues de la Roche, des Lavandières, Neuve et Saint Vincent sur la commune de Rablay-sur-Layon – commune déléguée de Bellevigne-en-Layon
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-62
DAF – DST - VOIRIE – MARCHE DE SERVICES – Maîtrise d’œuvre pour la requalification des rues Armand Brousse, René Thareau et Grand clos du centre-bourg de la commune de Saint-Melaine- sur-Aubance – Approbation et autorisation de signature de l’Avenant n°1
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-63
DAF – DST - VOIRIE – MARCHE DE SERVICES – Marché de prestations d’auscultation et d’études des chaussées du réseau Routier de Loire Layon Aubance –– Approbation et autorisation de signature de l’Avenant n°2
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-
09-64
DAF - Assainissement – MARCHE DE TRAVAUX - Autorisation et signature du marché de Réhabilitation d’un réseau d’assainissement par chemisage - Secteur Moulin du Roy – Beaulieu- sur-Layon
Adoptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 6/09/2024