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Procès Verbal - 29 mars 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 29 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU SAMEDI 29 MARS 2014
Procès-verbal n° 05-2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf mars, le Conseil Municipal s’est réuni, en Mairie, dans la salle des séances du conseil municipal, sur convocation régulière adressée à ses membres par Monsieur Christian GRANGE, son Maire en exercice, qui a présidé partiellement la séance, la suite étant présidée par Madame Alberte RETORNAZ, en tant que doyenne d’âge de l’Assemblée.
Présents : Jean-Pierre ROUGEAUX - Christian PETRAZ - Marie VIALLET - Patrick LE GUENNEC - Elisabeth DAMS - Marie-Paule FALCOZ - Jean-Paul LAURENT - Isabelle FORAY - Michel RAPIN - Marie-Pierre RAMBAUD - Jean-Marie MARTIN - Stéphanie FEUTRIER - Alberte RETORNAZ - Christian GRANGE - Gérard VUILLERMET
1- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Christian GRANGE, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 23 mars dernier, et procède à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.
La liste conduite par Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX – tête de liste « Valloire traditions et avenir » a recueilli 435 suffrages et a obtenu 12 sièges.
Sont élus :
ROUGEAUX Jean-Pierre
DAMS Elisabeth
PETRAZ Christian
FALCOZ Marie-Paule
LE GUENNEC Patrick
LAURENT Jean-Paul
FORAY Isabelle
RAPIN Michel
RAMBAUD Marie-Pierre
MARTIN Jean-Marie
FEUTRIER Stéphanie
VIALLET Marie
La liste conduite par Monsieur Christian GRANGE – tête de liste « Ensemble pour Valloire » a recueilli 250 suffrages soit 2 sièges.
Sont élus :
RETORNAZ Alberte
GRANGE Christian
La liste conduite par Monsieur Gérard VUILLERMET – tête de liste « Tous unis pour Valloire » a recueilli 149 suffrages soit 1 siège.
Est élu :
VUILLERMET Gérard
Monsieur Christian GRANGE, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des élections du 23 mars 2014. 2- ÉLECTION DU MAIRE
Se présente à l’élection du Maire Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX
Après vote à bulletin secret, Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX obtient 13 voix : nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
nombre de bulletins nuls ou assimilés : 2
suffrages exprimés : 13
majorité requise : 8
Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX est proclamé Maire et immédiatement installé.
2- DÉMISSIONS
Suite aux démissions successives de membres de la liste « Ensemble pour Valloire » : démission de Monsieur Christian GRANGE, de Madame Alberte RETORNAZ ,de Monsieur Jacques PRAT, de Madame Marie POIROT, de Monsieur Jacques MARTIN et Monsieur Jean NORAZ, sont élues et installées dans leurs fonctions Mesdames Stéphanie MASSE et Corine FALCOZ.
Le nouveau Conseil Municipal :
Présents : Jean-Pierre ROUGEAUX – Christian PETRAZ – Marie VIALLET – Patrick LE GUENNEC – Elisabeth DAMS – Marie-Paule FALCOZ - Jean-Paul LAURENT – Isabelle FORAY – Michel RAPIN – Marie-Pierre RAMBAUD – Jean-Marie MARTIN – Stéphanie FEUTRIER - Corine FALCOZ – Gérard VUILLERMET
Absente : Stéphanie MASSE
3- DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des votants, la création de quatre postes d'adjoints au Maire.
4- ÉLECTION DES ADJOINTS
La liste conduite par Monsieur Christian PETRAZ est candidate et obtient 12 voix :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 13
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas de désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Sont donc élus :
1er adjoint Monsieur Christian PETRAZ
2ème adjointe Madame Marie VIALLET
3ème adjoint Monsieur Patrick LE GUENNEC.
4ème adjointe Madame Elisabeth DAMS
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce samedi 29 mars 2014 à 15h00. Nom Émargement Nom Émargement
ROUGEAUX Jean-Pierre
Maire
RAPIN Michel
Conseiller Municipal
PETRAZ Christian
1er Adjoint
RAMBAUD Marie-Pierre
Conseillère Municipale
VIALLET Marie
2ème Adjointe
MARTIN Jean-Marie
Conseiller Municipal
LE GUENNEC Patrick
3ème Adjoint
FEUTRIER Stéphanie
Conseillère Municipale
DAMS Elisabeth
4ème Adjointe
FALCOZ Corine
Conseillère Municipale
FALCOZ Marie-Paule
Conseillère Municipale
MASSE Stéphanie
Conseillère Municipale
LAURENT Jean-Paul
Conseiller Municipal
VUILLERMET Gérard
Conseiller Municipal
FORAY Isabelle
Conseillère Municipale