Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231115 l
Déliberation - 20200916
Déliberation - 20240403 l
Déliberation - 20240327 l
Déliberation - 20230329 l
Déliberation - 20221214
Déliberation - 20260113 l
PLU - Règlements - Tableau d’assemblage
PLU - Annexes - note CAHM eau potable
Déliberation - fafgd 20221012 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20221012
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Saint-Thibéry.
Lien du pdf (Déliberation - 20221012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat@saint-thibery.fr Site : www.ville-saint-thibery.fr
Mis en ligne le 13 octobre 2022
Conseil Municipal du 12 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
Finances
1 Admissions en non-valeur (retiré de l’ordre du jour)
2 Convention pré-opérationnelle entre la Commune de Saint-Thibéry et la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée d’une part et l’Établissement Public Foncier d’Occitanie d’autre part pour conduire sur le moyen/long terme une politique foncière 3 Renouvellement de la mission de conseil architectural et d’aménagement urbain d’Aurélie Rouquette
4 Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités communautaires
Urbanisme
5 Avis sur le projet arrêté du PLU de Nézignan l’Évêque
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité
Présents : Jean AUGÉ - Jean-Louis CALVET- Michel CAMPANELLA - Céline SABLIER - José BELMONTE - Dominique LAUX - Francis DUQUENNE - Martine GAUTHIER - Joël CARRIER - Caroline ROBERT - Joséphine GROLEAU - Estelle OLIVE - Christophe SIRVEN - Julien COUGNENC - Florian TENZA -
Procurations : Nicole COSTE à Jean AUGÉ - Fabienne SERVAT à Francis DUQUENNE Absents : Stéphane WIBAUX - Régine ROSENFELD - Stéphan LOPEZ - Nadège ROUQUET - Ludivine SELIG - Virginie PAPIN
Démissionnaire : Jean-Louis MONTAULON