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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 5 10 2020 Ordre du Jour Document publié le Lundi 5 octobre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 5 10 2020 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Énergies, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

5 OCTOBRE 2020

__________

TOME I : COMPTE RENDU

 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL

COMMUNAUTAIRE DU 24-07-2020

 COMMUNICATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU

COMMUNAUTAIRE DU 7-05-2020

 INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE

TOME II : DELIBERATIONS A PRENDRE

 ENVIRONNEMENT

TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT

COLLECTIF DES EAUX USEES

 ENVIRONNEMENT

CREATION DE LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE ASSAINISSEMENT DES DEUX RIVES

 ENVIRONNEMENT

CREATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

 ENVIRONNEMENT

DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DES DEUX RIVES

 ENVIRONNEMENT

CREATION DES POSTES DE DIRECTEUR ET DIRECTEUR ADJOINT DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DES DEUX RIVES RAPPORT RELATIF AU PRIX ET A LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2019

 DOTATION DE SOLIDARITE COMPLEMENTAIRE

 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE

DOTATION AUX ECOLES – COMPLEMENT FINANCIER

POUR TENIR COMPTE DE LA SITUATION SANITAIRE

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT

 ARCICEN (Association des Représentants des Communes d’Implantation (et des Communautés s’y rattachant) de Centrales et Etablissements

Nucléaires)

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE

COMMUNES

ANNEXES AU TOME II