unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 10 2022 SOMMAIRE pour SITE

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 1

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEL

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - SOMMAIRE DEC

unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 10 2022 SOMMAIRE pour SITE Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 10 2022 SOMMAIRE pour SITE)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Inégalités sociales, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

LISTE DES DÉCISIONS PRISES PAR LE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

du 14 OCTOBRE 2022

__________

1- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire

du 31 MAI 2022 : approuvé à l’unanimité

2- 2022D-7-1-2-134 – Budget principal Communauté de Communes des Deux

Rives – Décision modificative N°1 - 2022 : votée à l’unanimité

3- 2022D-7-1-2-135 - Budget principal Communauté de Communes des Deux

Rives – Autorisations de programme – crédits de paiement : votée à

l’unanimité

4- 2022D-7-1-2-136 – Vote du budget annexe – Décision modificative n°1 –

2022 - Assainissement collectif des eaux usées : votée à l’unanimité

5- 2022D-7-1-2-137 - Budget assainissement collectif des eaux usées -

Autorisations de programme – crédits de paiement : votée à l’unanimité

6- 2022D-7-1-2-138 – Vote du budget annexe – Décision modificative n°1-2022 - office de tourisme : votée à l’unanimité

7- 2022D-1-1-8-139 – Maîtrise d’oeuvre pour la création du musée de la faïence et de la batellerie à Auvillar - Sélection des candidatures : votée à l’unanimité

2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX

Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01

Site : http://www.cc-deuxrives.fr

Email : info@cc-deuxrives.fr8- 2022D-1-1-2-140 - Usine de traitement des boues – service de collecte, de transport et de compostage des boues, fournitures de produits de traitement

- Attribution de marchés publics de services et de fournitures : votée à

l’unanimité

9- 2022D-1-3-1-141 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux d’isolation thermique par l’extérieur, pour l’école et les logements

communaux – commune d’AUVILLAR : votée à l’unanimité

10- 2022D-1-3-1-142 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux pour l’école et les logements communaux – commune de

CASTELSAGRAT : votée à l’unanimité

11- 2022D-8-8-143 – Service Public d’Assainissement Non Collectif – rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2021 : votée à l’unanimité

12- 2022D-8-8-144 – Service d’Assainissement Collectif des eaux usées – rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2021 : votée à l’unanimité

13- 2022D-8-8-145 – GARONNE DEBORDANTE - Charte d’engagement et conventions pour la mise en œuvre d’une démarche globale pour la gestion

des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) :

- Charte d’engagement de la démarche collective des 6 EPCI

- Convention de constitution d’un groupement de commande pour la réalisation d’une étude préalable à un programme de gestion : votée à l’unanimité

14- 2022D-8-8-146 – Signature d’un contrat d’études relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activités économiques sur les communes de

Goudourville Pommevic : votée à l’unanimité

2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX

Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01

Site : http://www.cc-deuxrives.fr

Email : info@cc-deuxrives.fr15- 2022D-7-5-3-147 – Délibération de principe sur la mise en œuvre d’un projet commun de mobilité opérationnel Etat – Région – Conseil Départemental –

EPCI : votée à l’unanimité

16- 2022D-7-5-2-148 – Etude stratégique pour le développement et la valorisation d’un itinéraire touristique fluvial et fluvestre en tarn et Garonne –

Participation financière : votée à l’unanimité

17- 2022D-7-5-1-149 – Programme de travaux d’investissement voirie 2022 – Approbation des projets et des plans de financement prévisionnel : votée à

l’unanimité

18- 2022D-8-9-150 – Lecture publique adoption du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) : votée à l’unanimité

19- 2022D-7-2-3-151 – Reversement du produit de la taxe d’aménagement : votée à l’unanimité

20- 2022D-7-10-152 – Assainissement collectif des eaux usées – Créances

éteintes : votée à l’unanimité

21- 2022D-7-10-153 – Budget principal – Créances éteintes : votée à l’unanimité

22- 2022D-7-10-154 – Service d’Assainissement Non Collectif – Admission en non-valeur : votée à l’unanimité

23- 2022D-7-10-155 – Assainissement Collectif des eaux usées – Admission en non valeur : votée à l’unanimité

2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX

Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01

Site : http://www.cc-deuxrives.fr

Email : info@cc-deuxrives.fr24- 2022D-7-10-156 – Modification du poste de directeur de la régie

assainissement : votée à l’unanimité

25- 2022D-7-3-3-157 – Politique de logement social – Garantie d’emprunt à

Tarn et Garonne Habitat – Réhabilitation de 6 logements, résidence Les Cyprès

à Malause : votée à l’unanimité

26- 2022D-7-3-3-158 – Politique de logement social – Garantie d’emprunt à Tarn et Garonne Habitat – Réhabilitation de 8 logements, résidences Colomé Haut

et République à Dunes : votée à l’unanimité

27- 2022D-7-3-3-159 – Politique de logement social – Garantie d’emprunt à Tarn et Garonne Habitat – Réhabilitation de 12 logements, résidences la Halle, Palais

des Consuls et les Couventines à Auvillar : votée à l’unanimité

28- 2022D-4-1-9-160 – Personnel communautaire – Contrats d’apprentissage : votée à l’unanimité

29- 2022D-4-1-2-161 – Personnel communautaire – Modifications de poste de travail – suppressions et créations : votée à l’unanimité

30- 2022D-4-1-9-162 – Personnel communautaire – Projet de service de la cuisine communautaire : votée à l’unanimité

2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX

Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01

Site : http://www.cc-deuxrives.fr

Email : info@cc-deuxrives.fr