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Compte-Rendu - Compte rendu 4 mars 20191015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 4 mars 20191015)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
4 mars
2019
Etaient
présents
: Mmes
ARTUS,
AUZILLON,
ARTUS,
BARRIER,
PEREIRA,
VERGNOL
et Mrs
AYRAL,
FOURNIER,
LARGERON
, PASCAL,
PAPARIC
et PAPPALARDO
Etaient
excusés
: Mrs
CHAMPOUX,
LAUDOUZE
et
Mme
PEREIRA
OLIVEIRA.
Etait
représentée
: Mme
GONCALVES
par
Mme
ARTUS,
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARRIER
Ordre
du jour Travaux
: avenants,
demande
de
subventions
RLV
: PLH,
CLECT,
ouverture
dominicale
Personnel
: vacance
de
poste,
embauche
Finances
: ouverture
de
crédits
Administration
: contrat
d’énergie,
demandes
d’aides,
nom
de
rue
Questions
diverses
VVYNNNVYN NV
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
municipale
du
28
novembre
2018.
Modification
de
l’ordre
du jour
: « Personnel
: vacance
de poste,
embauche
» supprimé
Travaux
: avenants,
demande
de
subventions
*
Suite
à
la
rencontre
avec
Mr
Barthomeuf
du
Conseil
Départemental,
les
travaux
du
RD402
qui
traverse
le
bourg
de
Malauzat
nécessitent
une
évolution
à
savoir
le
remplacement
de
toutes
les
bordures.
Coût
supplémentaire
pour
la
commune
à
hauteur
de
10.000
€.
De
plus
un
avenant
à
la
convention
est
à prévoir
pour
la cession
du
RD402.
*
Avenant
pour
le
RD405,
suite
à
des
travaux
supplémentaires
du
au
remblaiement
du
fossé.
Coût
supplémentaire
pour
la commune
à hauteur
de
2.192.40
€.
*
Surcoût
des
travaux
Rue
des
Moulins
Blancs
car
nécessité
de
réaliser
une
nouvelle
tranchée
car
les
réseaux
existants
ne
correspondent
pas
aux
plans
de
recollement.
Coût
supplémentaire
pour
la
commune
à hauteur
de
18.241.50
€.
La
commune
prévoit
également
des
branchements
pour
les
eaux
usées
et les
eaux
pluviales
des
futures
constructions.
*
Pour
les
futurs
travaux,
la
commune
prévoit
de
demander
des
aides
financières
auprès
du
Fonds
d’Intervention
communale
— Programme
2019-2021 :
Inscription
pour
2019,
des
travaux
de
réalisation
de
bi-couche
Chemin
des
Verguières
à
hauteur
de
18.000
€ et impasse
du
Pré
de
la Cure
pour
10.500€
Pour
2020,
revêtement
de
la rue
St Gal
et d’une
partie
de
la route
de
Sayat
à hauteur
de
83.712
€.
Et
pour
2021,
revêtement
de
la rue
de
la Ronzière
à St Genès
pour
158.647
€.
Le
conseil
émet
un
avis favorable
pour
tous
les travaux.
RLV
>
Le
18
décembre
2018,
le Conseil
Communautaire
a approuvé
le
PLH
2019-2025.
Les
objectifs
sont
les
suivants
:
-
Revitaliser
les
centres
bourgs -
Favoriser
le développement
résidentiel
sur
les
secteurs
stratégiques
-
Accueillir
les
nouvelles
populations
-
Offrir
aux
populations
des
gens
du
voyage
un
habitat
durable,
digne
et adapté
-
Promouvoir
un
habitat
durable
et renforcer
les
performances
énergétiques
-
Mettre
en
œuvre
et évaluer
la politique
habitat
La
commune
de
Malauzat
est
concernée
par
l’accueil
des
nouvelles
populations
: proposition
de
6 constructions
par
an.
>
La
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférée
(CLECT)
a
été
mise
en
place
depuis
2018
afin
d’examiner
les
compétences
reprises
ou
pas.
Malauzat
est concerné
par
:
- Les
transports
école/piscine
et école/musée.
RLV
ayant
décidé
de
ne
pas
prendre
en
compte
cette
compétence,
le CLECT
propose
d’abonder
l’attribution
de
compensation
de
la valeur
moyenne
des
5
dernières
années,
soit 283
€ pour
les trajets
école/piscine
et 220
€
pour
les
trajets
école/musée.
- Transfert
de
compétence
concernant
le plan
local
d’urbanisme
L’augmentation
des
effectifs
dédiés
à la planification
induit
une
augmentation
de
la participation
de
chaque
commune.
Cette
augmentation
est
basée
sur
le
nombre
d’habitants
soit
934
€
qui
seront
déduits
de
l’attribution
de
compensation
>
La
Commission
Economie
a proposé
un
calendrier
pour
les
ouvertures
dominicales.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable.
Finances
: ouverture
de
crédits
Nous
devons
abonder
des
lignes
budgétaires
afin
de
payer
le
surcoût
des
travaux
du
RD405
ainsi
que
les travaux
réalisés
dans
le cadre
de
l’opération
COCOON.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable.
Administration
e
Le
contrat
avec
EDF
pour
l’alimentation
des
vestiaires
du
foot
est
arrivé
à
expiration
le
28
février
2019.
Nous
devons
donc
le renouveler
pour
3
ans.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable.
e
À
St
Genès,
entre
Marsat
et Volvic,
deux
habitations
n’ont
pas
de
numéro
et de
nom
de
voirie.
Proposition
de
la
commune
de
nommer
le
quartier
« La
Sibérie
»
et
d’attribuer
les
numéros.
Des
panneaux
devront
également
être
implantés
à l’entrée
et à la sortie
du
lieu-dit.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable.
e
Plusieurs
demandes
d’aides
financières
sont
parvenues
à la Mairie
La
majorité
des
membres
du
conseil
refuse
d’accorder
ces
aides
à
l’exception
de
Mme
Auzillon
qui
s’abstient
e
Le
label
Ville
Prudente
créé
par
l’association
Prévention
Routière,
récompense
les
communes
qui
luttent
contre
l’insécurité
routière.
Avant
de
prétendre
à
ce
label,
nous
devons
recenser
toutes
les
actions
et les
comparer
aux
critères
exigés
par
le label.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis
défavorable. e
Un
travail
a
été
fait
en
collaboration
avec
la
DDT
sur
le
DICRIM
(document
d’information
communal
sur
les
risques
majeurs)
et
le
PCS
(plan
communal
de
sauvegarde).
Un
dépliant
sera
distribué
à chaque
habitant
et le document
complet
sera
consultable
en
mairie.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable.
Questions
diverses
«. Mr
le maire,
nous
informe
que
fin
mars
le
Conseil
Communautaire
se
prononcera
sur
le
PADD
et
le
PLU
de
notre
commune
«.
Concernant
les
dépôts
sauvages,
Mr
le
maire
informe
le
conseil
qu’un
travail
en
commun
avec
le
SBA
devrait
permettre
de
résoudre
ce
fléau.
« Mr
Paparic
souhaite
des
informations
sur
le projet
de
carrière
de
Châteauguay.
Interventions
du
public
:
e
Mme
SAUNIER
de
Malauzat
signale
que
l’accès
à sa propriété
chemin
des
Colombiers
est
encore
impossible
: des
détritus
supplémentaires
ont
été
déposé
depuis
la dernière
fois.
e
Mme
Suzanne
Marie
de
St Genès
signale
que :
-
la Mairie
annexe
ne
possède
toujours
pas
de
toilette.
- Sous
l’abri-bus,
se trouve
un
amas
de
mégots
et de
bouteilles
- Pendant
les travaux
des
voitures
stationnées
sur
le bas
côté
gênent
la circulation
des
camions
et le ramassage
des
poubelles
est
perturbé.
- Est-il
possible
de
réinstaller
une
boite
aux
lettres
à côté
de
la Mairie
annexe
?
Fin
de
séance
à 20
h
45