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Compte-Rendu - Compte rendu 11 mai 20151929
Document publié le Lundi 11 mai 2015 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 11 mai 20151929)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Etaient présents : Mmes AUZILLON, BARRIER, ARTUS, PEREIRA, GONCALVES, et
Mrs AYRAL, FOURNIER, PASCAL, LAUDOUZE, LARGERON, PAPARIC,
PAPPALARDO
Etait représenté : Mme PEREIRA OLIVEIRA donne pouvoir à Mme AUZILLON.
Etaient absents : Mme VERGNOL Mr CHAMPOUX.
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
Travaux
SIARR : rapports d’activités et modification de statuts
Personnel communal
Subventions aux associations
Signalétique
Question diverses
Modification de l’ordre du jour avec l’ajout d’une délibération de principe.
Travaux
Le revêtement en sable du parking de la Mairie a été remplacé par un enduit tricouche. La
société COLAS a réalisé les travaux moyennant une facture de 4 620 € TTC.
L’entreprise GIRAUD est intervenue pour la réalisation du branchement définitif de la pompe
d’arrosage du terrain de foot. Montant des travaux de fouilles = 1 440 € TTC.
Avec virement de crédits.
Approbation à la majorité de ses membres présents ou représentés (Abstention de Martine
ARTUS)
SIARR : rapport d’activités et modification des statuts
Le règlement du SPANC doit intégrer deux évolutions majeures :
* le contrôle du diagnostic est obligatoire à chaque vente de biens
* la mission de contrôle des installations
Ce nouveau règlement doit être affiché en Mairie deux mois. Le rapport est consultable au
secrétariat de mairie.
Compte tenu du changement d’adresse du siège du SIARR, se situant désormais à St Bonnet,
les statuts doivent être modifiés.Le conseil prend note de l’ensemble du rapport d’activités et de ce changement de statut.
Personnel communal
Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique de 2 ° classe, afin de recruter la
nouvelle cuisinière placée en disponibilité pour convenances personnelles Manzat
Communauté. Un CDD de trois mois sera conclu entre cet agent non titulaire et la commune.
Sur le territoire communautaire, le congé d’ancienneté est mis en place. Mr le Maire propose
d’en faire bénéficier nos employés.
Le conseil approuve les deux propositions.
Subventions aux associations
Approbation de la proposition du maire d’accorder une enveloppe totale de 4 660 € d’aides
financières aux associations locales pour les aider dans leurs projets 2015.
Signalétique
Nous nous trouvons confrontés à un problème de localisation pour deux maisons se situant à
la sortie de Malauzat en direction de Chateaugay. La solution serait de baptiser ce lieu-
dit« Le Lac » (référence cadastrale)
Le conseil donne son accord.
Remplacement de personnel : délibération de principe
Une délibération de principe est nécessaire en cas d’absence d’un employé pour maladie par
exemple afin de le remplacer.
Le conseil accepte cette délibération.
Questions diverses
. Mr AYRAL informe le conseil de l’état du véhicule communal. Celui-ci est actuellement au
garage depuis quelques semaines. Sa remise en état coûterait environ 6 800 €. Il faut donc
prévoir son remplacement.
. Mr AYRAL rappelle que l’embauche définitive de la cuisinière, ne se fera que sur une base
de 28 heures (ancien poste sur une base de 35 h). Par conséquent nous devons prévoir
d’embaucher une personne supplémentaire pour le centre de loisirs.
. José Fournier, informe qu’une campagne de rebouchage des trous de la voirie communale
est prévue. Il demande aux élus de recenser tous les « nids de poule » sur l’ensemble de la
commune et de l’en informer.
. José Fournier informe que le SBA est en train de faire du porte à porte sur le bourg de
Malauzat en vue de la mise en place de la redevance incitative (en remplacement de laTEOM). Après explication du « Mr SBA », on s’aperçoit vite que nous allons payer entre 45
et 51 % de plus (pour les foyers moyens) avec une forte réduction du nombre de passages. Il
faut donc réagir ensemble.
. Jean-Louis LAUDOUZE, a été interpellé à plusieurs reprises pour savoir si une nouvelle
campagne de « coupe de bois » était prévue sur les terrains boisés communaux. Mr le Maire
répond : non pas dans l’immédiat.
. Jean-Louis LAUDOUZE, informe qu’il y a un problème de sécurité à St Genès au
croisement de la rue des Moulins Blancs et du Chemin des Verguières, avec la priorité à
droite.
. Marie PERREIRA, signale que l’entretien des espaces verts dans le lotissement Le Peyrat
pose problème : « les plumeaux » ont été une fois de plus tondus et du désherbant a été
projeté sur les Bonnes Plantes et non les mauvaises herbes. Les habitants ou les visiteurs ne
sont pas non plus très respectueux des espaces plantés puisque certaines voitures y
stationnent.
Fin de séance à 21 heures.
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL