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Compte-Rendu - Compte rendu 6 Octobrebis2014
Document publié le Lundi 6 octobre 2014 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 6 Octobrebis2014)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Logement,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 6 octobre 2014
Etaient présents : Mmes AUZILLON, BARRIER, PEREIRA OLIVEIRA, ARTUS,
PEREIRA, GONCALVES, VERGNOL et Mrs AYRAL, FOURNIER, PASCAL,
CHAMPOUX , LAUDOUZE, LARGERON, PAPARIC, PAPPALARDO
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
CAF : renouvellement du CEJ
Subdélégation
Personnel : frais de formation
SBA : rapport d’activité
ADSEA : nomination d’un représentant
CGFP : tarification pôle santé
Modification budgétaire
CLSH/TAP : modification horaire
Comptes rendus de réunions
Questions diverses
CAF : renouvellement du CEJ
La convention n’étant pas prête à ce jour, la question est supprimée de l’ordre du jour et
reportée.
Subdélégation
Le Conseil Municipal du mois de mai a autorisé les délégations au maire pour :
- la délivrance et la reprise des concessions du cimetière
- les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme
Il convient de nommer une deuxième personne en cas d’empêchement du maire.
A l’unanimité, la subdélégation est donnée à Mr le Deuxième adjoint, Gilles PASCAL.
Personnel : frais de formation
Lorsque le repas n’est pas compris dans la formation proposée aux agents, la commune
propose de prendre en charge 20 € maximum de frais de repas et sur présentation d’une
facture.
Le conseil valide la proposition du Maire. SBA : rapport d’activité
Le rapport d’activité 2013 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets a été présenté aux conseillers municipaux.
ADSEA : désignation d’un nouveau représentant
La convention qui nous lie avec l’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfance et
de l’Adolescence, nous demande de désigner un représentant.
A l’unanimité Mme Danielle AUZILLON est désignée.
CGFP : tarification pôle santé
Le centre de gestion propose une nouvelle tarification pour le pôle santé.
Le conseil donne un avis favorable pour une cotisation forfaitaire de 65 € par agent pour
l’ensemble des missions.
Le conseil approuve cette proposition.
Modification budgétaire
La commune va gérer le matériel acheté par l’APE. Il faut l’inscrire à notre patrimoine et
créer une ligne budgétaire à cet effet.
Le conseil valide cette proposition.
CLSH/TAP : modification horaire
Une activité « éveil musical » va être inclue dans le programme scolaire au titre du projet
pédagogique. Augmentation du temps de travail de l’animatrice à compter du 1/11/2014.
Le conseil donne son accord.
Comptes rendus de réunions
- SIEG, représentée par PEREIRA Marie : suite aux plaintes portées pour vice contre
l’élection du président et du vice-président le jugement a été rendu favorable, donc
réélection prévue en octobre.
- Commission Sport, représenté par CHAMPOUX Bruno et Danielle VERGNOL :
information sur les travaux de la piscine de Riom, visite de la salle des filtres ;
interrogation sur la location de la salle des Archers ?
- SIARR, représenté par CHAMPOUX Bruno : Rapport d’activité voté. Ce syndicat
cherche toujours des locaux
- SAEP, représenté par LAUDOUZE Jean Louis. De gros travaux sont prévus sur le
réservoir du Chancet (en prévision de la nouvelle prison)
- SIAD, représenté par LAUDOUZE Jean Louis : marché du portage de repas, soins à
domicile. Nouveau marché pour le renouvellement du parc des voitures mais à la
location. Ce syndicat cherche toujours des locaux.
- GONCALVES Anne Marie : visite de la coulée verte - Commission transport, représentée par ARTUS Martine : un cabinet d’audit
commence la réflexion. Si besoins de nouveaux transports sur la commune, ne pas
hésiter à les faire remonter. Objectif début 2016 = transport à la demande.
- Commission Habitat, représentée par BARRIER Marie Aude : réflexion sur les
nouvelles modalités de financement du PIG, présentation des prochains logements
sociaux.
Questions diverses
Mr le Maire nous informe que le relevé topographique et l’étude de sol pour la future cantine
sont terminés. Le permis de construire est accordé. L’architecte va lancer son appel d’offre et
prévoit un début de travaux pour décembre 2014.
Mr Fournier, informe que les travaux de rénovation de l’appartement au-dessus de l’école
sont terminés.
Mme Pereira Oliveira, se fait porte-parole de nouvelles mamans qui viennent d’emménager
dans le Lotissement Grand Champ et qui ne peuvent se rendre en poussette ou à pied à l’école
car trop dangereux ou chemin non aménagé.
Questions diverses du public
- Monsieur SAUNIER signale une colonne brisée qui a disparu entre le chemin de la
Sibérie et chemin de Canovas.
- Madame GOMICHON, informe que depuis la fermeture d’une partie du Chemin des
Chères, elle a effectué 416 km supplémentaires en voiture. Elle s’étonne de ne plus
voir le panneau « village vigneron » et les panneaux « entrée » « sortie » de bourg
notamment Route de Volvic. José Fournier répond que ceux-sont les prochains
travaux de la commune.
- Madame GOMICHON informe que certaines communes se regroupent pour avoir des
mutuelles à des prix intéressants pour les habitants. Peut-on faire la même chose sur
MALAUZAT ?
- Monsieur SAUNIER nous signale qu’il a communiqué beaucoup d’informations aux
archives départementales sur la guerre 14/18 et que depuis, il est souvent sollicité par
des professeurs d’école. Il serait content d’en faire de même avec l’école de la
commune. José Fournier retient sa proposition et en parlera avec la directrice.
Fin de séance à 21 heures.
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL