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Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 Liste des deliberations 20230112)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
q u g LISTE DES DELIBERATIONS
54890
Chambley-Bussières
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 janvier 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf janvier à 20 heures 31,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le
maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise,
DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain,
Étaient absents/excusés : LECLERCO Anthony, PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procurations : PAQUIN David a donné procuration de vote pour tous les points à l’ordre du jour à
BERROIS Sébastien
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 07 décembre 2022 — Procès-verbal validé par
délibération n° 001D01 adoptée à l’unanimité
2. DM n°7 au BP2022 ajustement et remboursement de l’avance forfaitaire - Approuvé par
délibération n° 01D02 adoptée à l'unanimité
Fait et affiché à Chambley-Bussières le 10 janvier 2023.
Le Maire,
Jérôme (PERRIN Sébasti RROIS
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