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Déliberation - 2025 08 ListeDeliberations signed
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 08 ListeDeliberations signed)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
u D 54890 Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le douze décembre à 18 heures 31,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire,
s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain, WARIN Delphine.
Était absent : PAQUIN David.
Procuration : /
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 05 novembre 2025 — délibération n° 08D01 Procès-verbal
validé à l’unanimité
2. Donation à titre gratuit HAYOT - ZC0010 - délibération n° 08D02 adoptée à la majorité (6 voix pour ; 4 voix contre)
3. SIE du SOIRON: adhésion des communes de THUMEREVILLE et BRAINVILLE à la compétence assainissement - délibération n° 08D03 AVIS FAVORABLE adoptée à l’unanimité 4. DM n°2 — organisation des écritures de cession et d’amortissement de la parcelle ZM 0224 -
délibération n° 08D04 adoptée à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 15 décembre 2025
et affiché le 16 décembre 2025
Le Maire,
Sébastien BE