Compte-Rendu - 2014 04 10

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Compte-Rendu - 2014 04 10 Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune de Suze-la-Rousse. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 10)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 10 AVRIL 2014

Présents : Michel RIEU, Roger AULAGNE, Anne MARQUIS, J-Marc CHAUVIN, Hervé MEDINA, Françoise ALIBERT, Élisabeth GUYOT, Gérard GUÉRIN, Jacques AUBERT, Nathalie SAGE, Rémy PARRIER, Sandrine LABAUME, Laetitia MARION, Émilie BÉNÉCY, Blandine MARQUIS, Anthony CATHAUD, Jean-Pierre JOULAIN, Laetitia GUIRONNET.

Absents : J-Marie MORENVAL procuration à Roger AULAGNE.

Secrétaire de séance : Anne MARQUIS

Ouverture de la séance à 20 h

ORDRE DU JOUR :

CRÉATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Voir annexe.

Toutes les commissions ont obtenu l’unanimité des votes à l’exception de la commission urbanisme qui a obtenu 18 voix pour et une abstention.

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES

Voir annexe.

Voté à l’unanimité.

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX ASSOCIATIONS

Voir annexe.

Voté à l’unanimité.

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU C.C.A.S.

Voir annexe

Voté à l’unanimité.

COMPOSITION DE LA CELLULE DE CRISE – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

La composition de la cellule de crise a été mise à jour en tenant compte du nouveau conseil municipal. 

Voir annexe.

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Afin de faciliter la bonne marche de l'administration communale, il est proposé de donner à Monsieur le Maire l'ensemble des délégations prévues par l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Accepté à l’unanimité

CONVENTION DE CONTRACTUALISATION ECO-ORGANISMES ET REPRISE MATIÈRES

L’Eco-organisme Adelphe qui verse l’essentiel des soutiens dans le cadre du tri des déchets ménagers, souhaite continuer à n’avoir qu’un interlocuteur et ne peut contractualiser avec la communauté de communes dans la mesure où cette dernière n’a ni compétence collecte ni compétence traitement. Il est proposé que la commune de Suze la Rousse porte les contrats avec les éco-organismes conformément à la demande formulée par ces derniers. A ces fins, il convient d’établir une convention avec les communes concernées par laquelle cette mission sera confiée à la commune de Suze la Rousse.

Accepté à l’unanimité

CONDITIONS DE LIQUIDATION ET DE RÉPARTITION DES BIENS DU SIVOM DU TRICASTIN – COMPLÉMENT

En complément de la délibération du 18 décembre 2013, il est proposé de valider une répartition complémentaire des biens du SIVOM du Tricastin dissous au 1er janvier 2014. Accepté à l’unanimité

ELECTRIFICATION ESTHÉTIQUE – EFFACEMENT DES RÉSEAUX ROUTE DE BOLLÈNE – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Dans le cadre des travaux d’effacement des réseaux à l’entrée du village, route de Bollène, le SDED qui assure la maîtrise d’ouvrage des travaux, demande à la commune de valider des travaux supplémentaires pour un coût à la charge de la commune s’élevant à 12 880,61 €. Accepté à l’unanimité

REMBOURSEMENT D’AVOIR

Suite à une modification de contrat, EDF Collectivités, rembourse la somme de 1020,76 € correspondant à un trop-versé.

Accepté à l’unanimité

DIVERS

- Concernant le recours administratif en référé contre la commune concernant le marché de l’école maternelle, le jugement a été rendu en faveur de la commune. Les travaux vont reprendre le 14 avril 2014.

- En raison des travaux sur la place devant les écoles, les assistantes maternelles agréées ont sollicité la directrice de l’école maternelle et la mairie afin d’obtenir l’autorisation

d’utiliser la cour de l’école provisoire après 16h30 pour permettre aux jeunes enfants d’être en plein air mais en sécurité. Le conseil municipal donne son accord.

ACCA Roger AULAGNE – Jean-Marie MORENVAL

AGMS (Ass. Géologique et

Minéralogique Suzienne)

Sandrine LABAUME – Hervé MEDINA

AMICALE DES SAPEURS

POMPIERS

Roger AULAGNE – Anthony CATHAUD

AMICALE LAIQUE Elisabeth GUYOT – Sandrine LABAUME

AMIS DE L’EGLISE Anne MARQUIS – Sandrine LABAUME

AMIS DE ST TURQUOIS Françoise ALIBERT – Emilie BÉNÉCY

ANCIENS COMBATTANTS Roger AULAGNE – Jean-Marie MORENVAL

ASA

ASA Canal du Comte

ASA Resse et Colombier

ASA Taulis

ASA Paluds

ASA Bigary

Nathalie SAGE – Rémy PARRIER

CARREFOUR MUSICAL

(CIAEM)

Anne MARQUIS – Nathalie SAGE

CAVALIER SUZIEN Elisabeth GUYOT – Laetitia MARION

CLUB DES AÎNÉS Roger AULAGNE – Françoise ALIBERT –

Jean-Marie MORENVAL

COMITÉ DES FÊTES Françoise ALIBERT – Laetitia GUIRONNET

EFFERV’ESSENCE Nathalie SAGE – Emilie BÉNÉCY

FARANDOLE AUX MILLE

PAT T E S

Hervé MEDINA – Elisabeth GUYOT

FOOTSALLE LOISIR Anthony CATHAUD – Rémy PARRIER

DÉLÉGUÉS AUX ASSOCIATIONS

FOYER SOCIO EDUCATIF

COLLEGE

Hervé MEDINA – Elisabeth GUYOT

HAND BALL Jacques AUBERT – Laetitia MARION

LE LOTUS SUZIEN Sandrine LABAUME – Nathalie SAGE

OFFICE DE TOURISME Sandrine LABAUME – Laetitia GUIRONNET

RACING CLUB DE PROVENCE Roger AULAGNE – Jacques AUBERT

SMAC Roger AULAGNE – Laetitia GUIRONNET

SPES (Sauvegarde du Patrimoine) Nathalie SAGE – Jean-Pierre JOULAIN

SYNDICAT LOCAL DES

VIGNERONS

Laetitia GUIRONNET – Rémy PARRIER

USEP Rémy PARRIER – Laetitia MARION

VIRADE DE L’ESPOIR Elisabeth GUYOT – Gérard GUERIN

VOLANTS SUZIENS Laetitia MARION – Rémy PARRIER

Jean-Marc CHAUVIN

2 délégués suppléants

Michel RIEU – Jean-Marie MORENVAL

Jean-Marc CHAUVIN – Rémy PARRIER

Anne MARQUIS – Jean-Marc CHAUVIN

2 délégués suppléants

Laetitia MARION – Sandrine LABAUME

Jean-Marie MORENVAL Gérard GUERIN

SYNDICAT DU LEZ

(1 délégué titulaire)

Syndicat d’Irrigation Drômois S.I.D.

(2 délégués titulaires)

SYNDICAT R.A.O.

(2 délégués titulaires)

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ

(2 délégués)

DÉLÉGUÉS AUX COMMISSIONS

Michel RIEU Anne MARQUIS

Anne MARQUIS Elisabeth GUYOT Laetitia GUIRONNET

Françoise ALIBERT

Anne MARQUIS

1 délégué suppléant

Elisabeth GUYOT

Laetitia MARION

1 délégué suppléant

Jean-Marie MORENVAL

Michel RIEU Blandine MARQUIS Rémy PARRIER

Françoise ALIBERT Jean-Marie MORENVAL Jacques AUBERT

Jean-Marc CHAUVIN Elisabeth GUYOT Emilie BENECY

Jean-Pierre JOULAIN

(Idem Commission de Délégation de Service Public)

Le Président

RIEU Michel

3 membres titulaires

Jean-Marie MORENVAL Elisabeth GUYOT Gérard GUERIN

3 suppléants

Blandine MARQUIS Jacques AUBERT Jean-Pierre JOULAIN

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE

(2 conseillers communautaires)

C.C.A.S.

( 4 membres élus)

CLIC du TRICASTIN

(1 délégué titulaire)

S.I.C.E.C.

(1 délégué titulaire)

COMMISSIONS DES FINANCES

(10 membres)

COMMISSION APPEL D’OFFRES

(Président + 3 membres titulaires + 3 suppléants)

Jean-Marc CHAUVIN Gérard GUERIN Nathalie SAGE

Elisabeth GUYOT Jean-Marie MORENVAL Anthony CATHAUD

Françoise ALIBERT Laetitia GUIRONNET Blandine MARQUIS

Jean-Marc CHAUVIN Gérard GUERIN Jacques AUBERT

Roger AULAGNE Hervé MEDINA Anthony CATHAUD

Laetitia GUIRONNET

Anne MARQUIS Nathalie SAGE

Gérard GUERIN Laetitia GUIRONNET

Anne MARQUIS Roger AULAGNE

Jean-Marie MORENVAL Anthony CATHAUD

Anne MARQUIS Hervé MEDINA Sandrine LABAUME

Gérard GUERIN Nathalie SAGE

Jacques AUBERT

Hervé MEDINA Roger AULAGNE Emilie BENECY

COMMISSION URBANISME

(9 membres)

COMMISSION DE VOIRIE

(7 membres)

ACCESSIBILITÉ

(4 membres)

COMMISSION SÉCURITÉ BÂTIMENTS PUBLICS

(4 membres)

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

(5 membres)

CORRESPONDANT DÉFENSE

COMMISSION SCOLAIRE

(7 membres)

Françoise ALIBERT Elisabeth GUYOT Laetitia MARION

Jean-Pierre JOULAIN

Hervé MEDINA Sandrine LABAUME

Jacques AUBERT Nathalie SAGE Laetitia MARION

Rémy PARRIER Françoise ALIBERT

Laetitia MARION

Roger AULAGNE Jacques AUBERT Rémy PARRIER

Hervé MEDINA Elisabeth GUYOT Françoise ALIBERT

Blandine MARQUIS

Michel RIEU

Jean-Marie MORENVAL

1 délégué suppléant

Hervé MEDINA

COMMISSION ENFANCE – JEUNESSE

(2 membres)

COMMISSION SPORT ET CULTURE

(5 membres)

REPRÉSENTANT AU C.A. DU COLLEGE

COMMISSION DU PERSONNEL

(7 membres )

REPRÉSENTANT DES ÉLUS AU C.N.A.S.

CLIGEET

(1 délégué titulaire)

Commune de

SUZE LA

ROUSSE

DISPOSITIF COMMUNAL DE CRISE

SCHEMA D’ALERTE

DES RESPONSABLES

COMMUNAUX

appelle appelle

appelle

Chef des opérations de secours

Titulaire : Fabrice PRIEU

Suppléant : Bernard VERPOORTEN

Chargé des relations

publiques

Titulaire : H. MEDINA

Suppléant : A. CATHAUD

Maire

Nom : Michel RIEU

Adjoint : R. AULAGNE

Secrétariat

Titulaire : A. HILAIRE

Suppléant : N. AZEVEDO

Responsable

Lieux publics et ERP

Titulaire : A.MARQUIS

Suppléant : J. AUBERT

Responsable

Logistique

Titulaire : J-M. MORENVAL

Suppléant : G. GUÉRIN

Responsable

Agriculture-industrie-

artisanat

Titulaire : J.M. CHAUVIN

Suppléant : J-P. JOULAIN

Responsable

Population

Titulaire : E. GUYOT

Suppléant : B. MARQUIS

appelle