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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Odars.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2024
et
de
Je
licorne
MAIRIE
D'ODARS
Publié
le
2
ID
: 031-213104029-20240320-D2024
03
08-DE
MAIRIE
DE
ODARS
16
allée
des
Pyrénées
31450
ODARS
Téléphone
05.62.71.71.40
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2024-03-08
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt
mars
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’'ODARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Patrice
ARSEGUEL,
Maire. DATE
DE
CONVOCATION :
le
14
mars
2024
PRÉSENTS
: ARSÉGUEL
Patrice
- BRETHOUS
Jacques
- COUJOU-DELABIE
Marie-
Ange
- DECROIX
Jacques
- FAURE
Cécile
-
JOURNOU
Mathieu
- LUVISUTTO
Alain
-
SCIE-NEGRIN
Lydie
- SORIANO
Timothée
ABSENTS
EXCUSES
: BERTHELOT
Béatrice
donne
procuration
à ARSÉGUEL
Patrice,
HAMON
Yann
donne
procuration
à COUJOU-DELABIE
Marie-Ange
JULIEN-DELANNOY
Martine
donne
procuration
à SCIE-NEGRIN
Lydie
ABSENTES
:
CLARET
Laurie
- MERLE
Laure
Secrétaire
de
séance
: COUJOU-DELABIE
Marie-Ange
Nombre
de
membres
:
En
Exercice
:
14
Présents
: 9
Votants
: 12
Participation:
Pour:
12
Contre:
0
Abstention
: 0
ACHAT
MOBILIER
POUR
L’ECOLE
COMMUNALE
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
de
la nécessité
d’acquérir
du
mobilier
pour
l’école
pour
remplacer
le mobilier
abimé
ou
manquant.
Madame
COUJOU
DELABIE
Marie-Ange
a
fait
le
point
avec
la
directrice
de
l’école,
et
un
devis
a été
demandé
au
fournisseur
MANUT AN
Collectivités
pour
rester
dans
la même
gamme
de
mobilier :
Le
devis
comprend :
-
25
Chaises
scolaires
722.25
HT
-
5 Tables
rectangulaires
716.40
HT
-
2 Lot
de 2 poufs
231.50
HT
-
2 Lot
de
2 patères
187.16
HT
-
4 horloges
murales
51.52
HT
-
10
chaises
taille
3
438.80
HT
-
2 poubelles
urbaines
173.50
HT
Page
1
sur
2
D2024-03-08 Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2024
Publié
le
ID
: 031-213104029-20240320-D2024
03
08-DE
Montant
total
du
devis
2541.02
HT
Une
subvention
au
taux
le plus
élevé
sera
sollicitée
auprès
du
Conseil
Départemental
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
:
-
De
valider
le devis
de
2541.02
HT
soit
3049.22
TTC
-
De
demander
une
subvention
de
40
%
au
Conseil
Départemental
-__
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
Fait et délibéré,
les jours,
mois
et an que
dessus.
Copie
de la présente
délibération
sera transmise
à Monsieur
le Préfet
de
la Haute-Garonne
pour
le contrôle
de
sa légalité.
Fait
à Odars,
le
20
mars
2024
Patrice
ARSEGUEL
Maire
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D2024-03-08