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Conseil Municipal - 2026 0020 Representants du conseil municipal au co
Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 13 avril 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Pouldreuzic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
Mairie
ES PFOULDREUZIC Liste des délibérations du Conseil municipal du 43 avril 2026 Département du Finistère
L'an deux mille vingt-six, le 13 avril à 18h30 le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle du conseil municipal (Espace Simone Veil), en séance publique sous la présidence du Maire Monsieur Philippe RONARC'H.
Convocation : 07/04/2026
Membres en exercice : 19
Etaient présents :
Mesdames : Michèle BUREL., Nelly VIVIEN, Christelle GUEZENGAR, Marie-Pierre COSQUER, Nathalie CROUZIER, Corinne RAPHALEN, Martine COIC,
Messieurs : Philippe RONARC'H, Hervé LE COZ, Olivier BODILIS, Olivier LAURAIN, Jacques DYONIZIAK,
Mickaël LE COZ, David BRIEC, Olivier CHAPPEY, Patrick ABRY, DEULCEUX Jean
Absents excusés : Laetitia LE GURUN procuration à Olivier BODILIS, Marion LE GOFF
Secrétaire de séance : Hervé le COZ KR RER RERRR RUN ER HERER
Numéro | INTITULE DE LA DELIBERATION DECISION
2026-0015 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Adoptée
2026-0016 Droits à la formation des élus et budget affecté Adoptée
2026-0017 Election des membres de la commission d’appel d'offres Adoptée
2026-0018 Fixation du nombre des membres du CCAS Adoptée
2026-0019 Désignation des représentants du conseil au CCAS Adoptée
2026-0020 Désignation des représentants du conseil au conseil d'école | Adoptée
2026-0021 Composition des commissions municipales Adoptée
2026-0022 Choix des délégués, référents, correspondants dans Adoptée
différentes instances
2026-0023 Conseillers municipaux référents pour l’élaboration du PLUIi-H | Adoptée
2026-0024 Autorisation donnée au Maire pour le recrutement d’agents Adoptée non titulaires
2026-0025 Affectation du résultat 2025 du budget du lotissement Adoptée
2026-0026 Vote du budget 2026 du lotissement Adoptée
2026-0027 Amortissements pour 2026 Adoptée
2026-0028 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026 Adoptée
2026-0029 Affectation du résultat 2025 du budget principal Adoptée
2026-0030 Vote du budget primitif 2026 de la commune Adoptée
2026-0031 Demande de financement à la Région pour le PASS Classe Adoptée nature biodiversité
Pouldreuzic le 14/04/2026
Le Maire, Philippe RONARC'H
Publiée le 15/04/2026