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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gamaches.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 19 Conv 2 FDE 80 Centre bourg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
7,
GAMACHES
en
SONNE
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 22
Présents
: 17
Absenits
: 5
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
: 21
Contre
: 0
Abstenlions
: O
Date
de
convocation
20/03/2024 Date
d'affichage
03/04/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
et publication
du
:
Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le.
3
AR
2024
DELIBERATION
DU:CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26/03/2024
N° 2024-
19
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
vingt
six
mars,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
MONGNE,
Maire.
Etalent
présents
:
M.
MONGNE
Jean-Paul,
Mme
CHETTAB
Carole,
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
DESTOOP
Nathalie,
M.
TETIER
Pascal,
Mme
TRAULET
Delphine,
M.
DUHAMEL
Patrice,
Mme
LAPORTE
Martine,
Mme
NORMAND
Edith,
Mme
BONAY
Catherine,
M.
GROSJEAN
Didier,
Mme
CARON
Monique,
M.
ROIX
Samuel,
Mme
DACHEUX
Dominique,
Mme
COURTAUD
Nicole,
M.
DUBOIS
Christian,
M.
CARETTE
Christian
Procuration(s)
:
Mme
DEPOILLY
Kandice
donne
pouvoir
à
Mme
CARON
Monique,
M.
GROSJEAN
Thierry
donne
pouvoir
à
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
SIRE
Guislaine
donne
pouvoir
à
M.
DUBOIS
Christian,
M.
THOREL
Michel
donne
pouvoir
à Mme
NORMAND
Edith
Etai(ent)
absent(s)
:
M.
BUCHON
Gérard
Etai(ent)
excusé(s)
:
M,
THOREL
Michel,
Mme
DEPOILLY
Kandice,
M.
GROSJEAN
Thierry,
Mme
SIRE
Guislaine
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
CARON
Monique
Monsieur
le
Maire
présente
à l'assemblée
le
projet
d'éclairage
public
étudié
par
la
Fédération
Départementale
d'Energie
de
la
Somme
relatif
à
la
pose
de
points
lumineux
dans
le
secteur
de
la
commune
suivant
:
Eclairage
public
rue
Gutenberg,
Leriche
et des
Docteurs
Courmontagne
(carrefour
RD
1015/936).
IL
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'approuver
ce
projet
d'un
montant
de
56
936,
00€
TTC.
Si
le
conseil
accepte,
il est
établi
entre
la
Fédération
Départementale
d'Energie
de
la
Somme
et
la
commune
une
convention
pour
la
maitrise
d'ouvrage
des
travaux
selon
le
plan
de
financement
suivant
:
- Montant
pris
en
charge
par
la
FDE80
(20%
du
coût
hors
taxes
des
travaux,
la
TVA
et la maitrise
d'œuvre)
:
21
071
00€
- Contribution
de la Commune
:
35
865,00€
TOTALTTG
656 936.00€ Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
2
S'LGT
1D::080:21800368020240326.DEL2603202419-DE Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfeclure
le
03/04/2024
3
G
ae
Publié
le
3
AVR. 2024
Ss
L
ID : 080-218003580-20240326-DEL2603202419-DE
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Malre,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
municipal,
décide
:
D'ADOPTER
le
projet
présenté
par
la
Fédération
Départementale
d'Energie
de
la Somme.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
maîtrise
d'ouvrage. D'ACCEPTER
la
contribution
financière
de
la
commune
estimée
à
35
866.00€.
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié conforme.
Le
Maire,
Jean-Paul
MONGNE 7)
DR
NOMBRE
DE MEMBRES
En
exercice
: 22
Présents
: 17
Absents
: 5
Nombre
de suffrages
exprimés
:
Pour
: 21
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
20/03/2024 Date
d'affichage
03/04/2024
Acte
rendu
exécutolre
après
dépôt
en
Préfecture
le :
et publication
du :
Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le 3
AVR,
221
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26/03/2024
N° 2024
- 20
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
vingt
six
mars,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
MONGNE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
MONGNE
Jean-Paul,
Mme
CHETTAB
Carole,
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
DESTOOP
Nathalie,
M.
TETIER
Pascal,
Mme
TRAULET
Delphine,
M.
DUHAMEL
Patrice,
Mme
LAPORTE
Martine,
Mme
NORMAND
Edith,
Mme
BONAY
Catherine,
M,
GROSJEAN
Didier,
Mme
CARON
Monique,
M.
ROIX
Samuel,
Mme
DACHEUX
Dominique,
Mme
COURTAUD
Nicole,
M.
DUBOIS
Christian,
M.
CARETTE
Christian
Procuration(s)
:
Mme
DEPOILLY
Kandice
donne
pouvoir
à
Mme
CARON
Monique,
M.
GROSJEAN
Thierry
donne
pouvoir
à
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
SIRE
Guislaine
donne
pouvoir
à
M.
DUBOIS
Christian,
M.
THOREL
Michel
donne
pouvoir
à Mme
NORMAND
Edith
Etai(ent)
absent(s)
:
M.
BUCHON
Gérard
Etai(ent)
excusé(s)
:
M. THOREL
Michel,
Mme
DEPOILLY
Kandice,
M.
GROSJEAN
Thierry,
Mme
SIRE
Guislaine
À
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
:Mme
CARON
Monique
Vu
l'avis
de
la
Commission
des
finances
en
date
du
21
février
2024
qui
propose
de
modifier
les
tarifs
communaux.
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
les
modifications
sur
les
tarifs
comme
indiquées
en
annexe.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
_APPROUVE
la
révision
des
tarifs
conformément
au
tableau
annexé.
e
DIT
que
ces
tarifs
sont
applicables
à
compter
du
01
avril
2024,
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Jean-Paul
MONGNE
S'LOT
1D ; 080-218003580-20240326-DEL2603202420-DE Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Regu
en
préfecture
le 03/04/2024
puy
paséte 3 AIR 04
© LOS
ID : 080-218003580-20240328-DEL2603202420-DE
TARIFS
pour
l’année
2024
Salle des
Fêtes
P Eluard
:
ŸVin
d'honneur
« Entière
»
«1/3» YManifestation
lucrative
« Entière
»
«1/3» V’Repas
1
jour
« Entière
»
«1/3
»
V’Repas
2 jours
« Entière
»
«1/35 Ÿ CE entreprise
Gamaches
V'Gratuité
agent de la collectivité
170€ 75€
500€ /
Assoc
Privée
700€
325€ 355€ 135€ 475€ 180€
50
%
du
tarif
de
location
(que
pour
Arbre
de
Noël),
1 gratuité
pour
les
associations
gamachoises
Evènements
festifs
: anniversaire,
marlage,
communion,
baptême,
retraite
| 1 fols
par
an)
Salle
Mille-Club
:
#1 jour sans
chauffage
Ÿ’2
Jours
sans
chauffage
v'Gratuité
agent
de
la collectivité
60
€ du
16/04
au
14/10
70€ du
15/10
au
15/04
120€
du
16/04
au
14/10
140€
du
15/10
au
15/04
une
gratuité
pour
les
assoclatlons
gamachoises
Evènements
festifs
:anniversaire,
marlage,
communion,
baptême,
retraite
( 1
fols
par
an
et
combinable
avec
la
salle
des
fêtes) Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
en}
past
3 AIR 00
© LO*
1D
:080-218003580-20240326-DEL2603202420-DE
Salle
Réunion
G.
Brassens
:
SANE
REUNION
DE
Activité
type
commerclal
50€
pour
1 occupation
Ÿ
Organisme
de
formation
30€
/ semaine
Ÿ
Occupation
régulière
15€
/ jour
Association
Gamachoise
Gratuit
Location
GYMNASE
:
Manifestation
lucrative
510€
+
charges
“Association
350
€ +
charges
YAssoclation
Gamachoise
1 gratuité/
an
Location
Jardins
:
Ÿ Jardin
20€
par
an
Droits
de
place
:
Marché
1€
m
linéaire
{gratuité
de
la
première
semaine
d'installation)
Foires
2€ ml
Y Stationnement
Foire
(véhicule
4,50€
réservé
aux
commerçants
et
exposants) vManèges
Grand
150€,
Moyen
75€,
Boutique
30€,
Pinces
10€,
structure
gonflable
30€,
Barbe
à
papa
5€,
Punching
Ball
5€
Marché
de
Noël
:Tarif
3 jrs
vChalet VGrands
chalets
60€
10€
le ml Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préleclure
le 03/04/2024
Publié
la.
3
AVR
2024
Es
LO
ID : 080-218003580-20240326-DEL2603202420-DE
Cimetière
:
Y Concession
30 ans
Ÿ Concession
50 ans
YDépositolre
1 mois 2 mois 3 mois
ancien
Columbarium
15
ans
30
ans
50
ans
Y Nouveau
Columbarium
15
ans
30
ans
50
ans
Ÿ Cavurne
15 ans 30
ans
39€
/ m2
66€ / m2
10€ 20€ 28€ 142€ 288€ 473€ 283€ 567€ 944€ 50€ 80€
Médiathèque
:
Adhésion
au
réseau
:
Pour
les
extérieurs
mais
habitants
de
la
CC
Villes
Sœurs
v’Adulte V’Enfant
moins
de 18 ans
10€
v’à partir du 32°
enfant
0€ 0€
Encart
publicitaire :
{bulletin
municipal)
5x5
75€
v10%x5
150€
V45x5
225€
13x18
500€ Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préleclure
le 03/04/2024
Publié le
—
3
AVR 2021
S
LO
-
1D
:080-218003580-20240326-DEL2603202420-DE
Ecole
de
Musique
:
Tarifs
basés
sur
le revenu
fiscal
de
|
Tarif dégressif
50%
pour
le 2ème
enfant
et 70%
pour
le
référence
de l’année
N-1
gène enfant
nscription
:
25€/an
Location
Instrument
30€
(an)
Caution
instrument
neuf
300€
Gamachols {+
membres
de
l’Harmonie,
de
la
chorale
ou classe orchestre)
VTarif 4 (> à 11308€)
50€/trimestre
Tarif
3
(9211
à
11308€)
43€/trimestre
Ÿ Tarif 2 (7061
à 9210€)
35€/ trimestre
ŸTarif
1 (0 à 7060€)
25€/ trimestre
Extérieurs
VTarif 4
100€/trimestre
VTarif3
86€/trimestre
VTarif 2
70€/trimestre
VTarif 1
50€/trimestre
Cantine,
études
surveillées
et
garderies
:
Repas : Ÿ
Elève
2.90€
Ÿ
Adulte
4,60€
Etudes
surveillées
:
v’1 élève
22€
par mois
V
à partir du 2ème élève
18€
par mois
Garderle
:
Ÿ
Enfant
11€
par mois
à
partir du 2"
enfant
9€ par mois
v’1 garderie
matin
+ soir
1€ Envoyé
en
préfeclure
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
7
G
A
Publié
le _
1
AR
?
YA
s
L
1D
: 080-218003500-20240326-DEL2603202420-DE
Service
d’eau
:
Y Abonnement
semestre
HT selon
compteur R110
17€
R170
17€
R 20
20€
R 30
à 80
85€
R 100
146€
V’Redevance
au
m3
HT
0 à
100m3
1.90€
101
à 500m3
2.00€
Au-delà
de
500m3
2,10€
Raccordement
réseau
eau
:
YCompteur
(fourniture
pose)
R110
94€
R 170
94€
R 20
106€
R
30
262€
R 40
437€
ŸClapet
(fourniture
pose)
17€
le cas échéant
vOuverture
avec compteur
35€
Y’ Ouverture
sans compteur
125€
Ÿ
Fermeture
provisoire
avec
35€
conservation
de l'abonnement
Ÿ Fermeture définitive avec
40€
conservation
du
compteur
V’Fermeture
définitive avec dépose
40€
du compteur Etalonnage
:
Pose
compteur
de
vérification
37€ GAMACHES sn,
Jon BONNE NOMBRE
DE MEMBRES
En
exercice
: 22
Présents
: 17
Absents
: 5
Nombre
de suffrages
exprimés
:
Pour : 21 Contre
: 0
Abstentions
: O
Date
de
convocation
20/03/2024 Date
d'affichage
03/04/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
et publication
du
:
Envoyé
en
préfeclure
le 03/04/2024
Publié
lo ..
9 AVR,
2024
DELIBERATION
DUCONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26/03/2024
N°
2024
- 21
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
vingt
six
mars,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
celte
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
MONGNE,
Maire,
Etaient
présents
:
M.
MONGNE
Jean-Paul,
Mme
CHETTAB
Carole,
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
DESTOOP
Nathalie,
M.
TETIER
Pascal,
Mme
TRAULET
Delphine,
M.
DUHAMEL
Patrice,
Mme
LAPORTE
Martine,
Mme
NORMAND
Edith,
Mme
BONAY
Catherine,
M.
GROSJEAN
Didier,
Mme
CARON
Monique,
M.
ROIX
Samuel,
Mme
DACHEUX
Dominique,
Mme
COURTAUD
Nicole,
M.
DUBOIS
Christian,
M.
CARETTE
Christian
Procuration(s)
:
Mme
DEPOILLY
Kandice
donne
pouvoir
à
Mme
CARON
Monique,
M.
GROSJEAN
Thierry
donne
pouvoir
à
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
SIRE
Guislaine
donne
pouvoir
à
M.
DUBOIS
Christian,
M.
THOREL
Michel
donne
pouvoir
à Mme
NORMAND
Edith
Etai(ent)
absent(s)
:
M.
BUCHON
Gérard
Etai(ent)
excusé(s)
:
M. THOREL
Michel,
Mme
DEPOILLY
Kandice,
M,
GROSJEAN
Thierry,
Mme
SIRE
Guislaine
A été nommé(e)
comme
secrétaire
de séance
: Mme
CARON
Monique
x associations
Vu
l'avis de
la Commission
des
finances
réunie
le 21
février 2024,
Monsieur
le Maire
présente
en détail à l'Assemblée
les suggestions
de
subventions
communales
2024
tel que
présentées
dans
le tableau
joint,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
DECIDE
d'accorder
aux
associations
les
subventions
2024
tel
qu'annexées,
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
plèces
nécessaires,
e
DIT
que
les crédits
seront
prévus
au
BP
2024,
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait certifié
conforme.
Le
Marre,
Reçu
en préfecture
le 03/04/2024
7
S'LOT
ID: 080-218003580-20240326-DEL2603202421-DE DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
POUR
BP
2024
Associations Gamachnises ACPG:CA) Amis des
5
Sacré
section 42
Assoclation Le
de Lisa
ASEG
Association
de
Collectionneurs
scolaire A.Baillet scolalre L.Marte)
Deviens muslclen
Entente des chasseurs
Harmonie Projot supplémentalre
Les amfs de la résistance
La
des
Les
bienheureux
Nounours au
cœur
Sous Total
Assvclotions
Arc club FFTA AS
Le
Les
Gamaches
MG
team
Association
du
Assoclation
sportive
du
collège Champlonnats
Ecole de
Ecole des
Jeunes
club ol
GDLG
Navol du Val de Bresle Tennis club Sous
Associations extérieures intervenant sur la commune
|
Assoclation du vimeu
CALE.
Les
blancs
Prévention routière SOS
famille EMMAUS U.D,A.US.
Yves LEFEBVRE
Sous total
Associations
et journées
du vimeu
Alard
Amicale des
de
Fondation
œuvre dés
Aides de la commune Alde à
la construction
Classe de
Assos condulsant
les chars de la fete locale
19
€
Pour
mémoire 2023
Envoyé
en
préfeclure
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
1
|
Publié le.
9
AV
S
LOT
|
ID : 080-21 MAR
rssoecroemne
Amotlver
par courrler
projet et budget
A mollver par courrier
projet
et budget
100€
pax par
asso plafond