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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 05 aide au voyage oradour college malroux juin 26
Document publié le Dimanche 7 juin 2026 à 04h10
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 05 aide au voyage oradour college malroux juin 26)
Thèmes du document : Économie et finances, Jeunesse, Armement,
Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le
01/06/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260526-260526_05-DE
|
DELIBERATION
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
7,
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
26
MAI
2026
Dument
convoqué,
le
bureau
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
26
mai
2026
à
18h,
dans
la salle
de
réunion
au
siège
de
la
3CS,
sous
la Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Membres
présents
: 15
BALARAN
Jean-Marc,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-
Claude,
DEDIEU
Karine,
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François,
MANUEL
Christian,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
VEDEL
Adeline.
Membres
excusés
: 5
COURVEILLE
Martine,
ICHARD
Xavier,
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry.
Secrétaire
de
séance
:
RECOULES
Vincent
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 11
Membres
en
exercice
20
Membres
avec
pouvoir
0
Membres
présents
15
|
Voix
délibératives
15
DELIBERATION
N°
2026/05/26-05 :
AIDE
AU
VOYAGE
A
ORADOUR
SUR
GLANE
DU
9 AU
10
JUIN
2026
-— COLLEGE
AUGUSTIN
MALROUX
A
BLAYE
LES
MINES
Le
Président
présente
le
courrier
reçu
à
la
3CS
relatif
à
l’organisation
d’un
voyage
scolaire.
Il
rappelle
les
éléments
des
statuts
et
conformément
à
ces
derniers,
précise
qu'il
peut
être
accordé
une
aide
financière
à
hauteur
de
10
%
du
prix
du
voyage
plafonnée
à
30
€/élève.
Le
montant
de
l’aide
tient
compte :
-
du
prix
du
séjour
restant
à
la
charge
de
la
famille,
avant
déduction
de
l’aide
3CS,
-
de
la
liste
annexée
au
courrier,
envoyée
par
l'établissement,
et
reprise
ci-dessous,
mentionnant
le
nombre
d'élèves
ressortissants
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-
Ségala.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz -
81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
26/05/2026 -
Délibération
n°
05
T Prix
du
séjour
: 130
€/élève
Nombre
d'élèves
inscrits
: 55
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
S
L
Publié
le 01/06/2026
GC
ID
: 081-200040905-20260526-260526_05-DE
COMMUNE
NOM
PRENOM.
à
Re
NOM
PRENOM
[COMMUNE
RESIDENCE
LABASTIDE
as
CABAUSSE
dl
CARMAUX
MIRANDOL
Be
URSROUNAE
LA
MIRANDOL BOURGNOUNAC
Œ
TAIX
JA
BLAYE LES MINES
IBE
BLAYE LES MINES
|KC
ST BENOIT DE CARMAUX
BC
MONESTIES
LA
LE GARRIC
BC
TAIX
LE
BLAYE LES MINES
BC
CARMAUX
M
LABASTIDE GABAUSSE
BC
COMBEFA
M
CARMAUX
CA
TANUS
M
ROSIERES
C+
LE GARRIC
M
TAIX
cc
PAMPELONNE
[M
BLAYE LES MINES
cc
JOUQUEVIEL
[NI
BLAYE LES MINES
CR
MOULARES
oc
CARMAUX
DE
STE GEMME
|Of
TAIX
— DE
ROSIERES
_
STE GEMME
_
Pc
DE
LE GARRIC
a
SAINT BENOIT DE CARMAUX
DE
ROSIERES
U
MONTIRAT
DC
ROSIERES
RC
TAIX
DC
ALMAYRAC
RC
CRESPIN
FA
PAMPELONNE
[RC
SAINT BENOIT DE CARMAUX
FA
LE GARRIC
RC
STE GEMME
Œ
CARMAUX
sc
PAMPELONNE
Œ
LE GARRIC
sL
MIRANDOL BOURGNOUNAC
G/
CARMAUX
TA
BLAYE LES MINES
G/
MONTAURIOL
[V4
LE GARRIC
GF
BLAYE LES MINES
[VI
CARMAUX
Gt
BLAYE LES MINES
|VI
STE GEMME
He
CARMAUX
Le
bureau
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
l'octroi
de
l’aide
totale
de
715
€
(55
x
13
€).
Le
versement
de
l’aide
sera
effectué
compte
tenu
de
la
liste
d'élèves
ayant
réellement
participé
au
voyage. Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2026.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
26/05/2026
-— Délibération
n°
05 Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le
01/06/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260526-260526_05-DE
Fait
et
délibéré
le
26
mai
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Vincent
RECOULES
°°
+Q
S £ £ 8
a
ie
du
Ga
00
JARMAUX
"ur $,
,
x
|
Palin
SE
à c 5 D &
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
26/05/2026
-—
Délibération
n°
05
3 Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le 01/06/2026
7
ID
: 081-200040905-20260526-260526_05-DE
Ségala
— 2 rue
du
G
1400
CARMAUX
- Délibération
n°
05
4
Communauté
de
Communes
Ca
Bur
munautaire
du
26/05/2