Compte-Rendu - compterendu18mai2015

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Compte-Rendu - compterendu18mai2015 Document publié le Lundi 18 mai 2015 par la commune de Bélâbre. Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu18mai2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL DU 18 MAI 2015

L’an deux mil quinze, le dix huit mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Bélâbre dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la Présidence de Monsieur LAROCHE Laurent Maire de Bélâbre

Présents : Laurent LAROCHE, Maire, Laurence BARITAUD, Annie BRULON, Florian CHIRON, Stéphane LEONARD, Suzanne MARCHAND, Jacques MARTINAUD, Alain NEVIERE, Sylviane OUVRARD, Jean-Marc POUGET, Marie-Jeanne MAILLOCHON, Vincent MANTEAU. Absents excusés : Sandra DUBOS, Paul JEANNEAU.

Secrétaires de séance : Sylviane OUVRARD et Vincent MANTEAU

Ordre du jour :

- Rapport sur l’eau

- Etude sur réseau d’assainissement

- Projet Symctom

- Convention de fonctionnement avec l’Office de Tourisme

- Questions diverses

Ouverture de la séance à 20 h et approbation à l’unanimité du compte-rendu de la séance du Conseil du 15 avril 2015.

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2014

Monsieur le Maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif, qui doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois suivant la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. Ce document est destiné à l’information des usagers.

La Direction Départementale des Territoires de l’Indre, assistant conseil auprès de notre collectivité, a rédigé un projet de rapport avec l’aide de nos services.

Après présentation, le conseil municipal :

- Adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de la Commune de Bélâbre. Ce dernier sera transmis aux services préfectoraux en même temps que la présente délibération.

Le Rapport sur l’eau 2014 est approuvé à l’unanimité.

Etude sur réseau d’assainissement

M. Le Maire présente l’étude et le diagnostic en cours, des réseaux d’assainissement et des canalisations.

Le rapport sera fait en Septembre et portera sur les dépenses et travaux à réaliser. Un plan sera réalisé informatiquement afin de localiser les divers réseaux et canalisations. Des mesures seront également prises au niveau des débits, des regards, de la pluviométrie…

Un écoulement continu a été localisé dans une canalisation, le diagnostic va être approfondi afin d’élucider ce problème.

Il sera réalisé une étude plus poussée autour du plan d’eau afin de vérifier toutes les canalisations. Il sera nécessaire de passer du réseau unitaire au réseau séparatif. C’est-à-dire un réseau pour les eaux de pluie et un réseau pour les eaux usées.Projet Symctom

L’adoption de poules concerne 60 foyers actuellement.

Le dernier délai pour les demandes, est arrêté à la fin de la semaine en cours. La distribution des poules aura lieu le 20 juin.

Mme Leostic accepte un poulailler pédagogique sous une partie du préau de l’école de Bélâbre.

Certaines personnes font part de leur mécontentement concernant la proposition des tarifs de vente de grain par de grands groupes tels qu’Intermarché ou Gam vert. Les commerçants locaux auraient préférés proposer la vente de leur grain.

Proposition : demander aux commerçants s’ils veulent exposer leurs sacs de grain lors de la remise des poules.

Un jardin pédagogique avec un broyeur à végétaux, financé par le Symctom, sera mis à disposition des habitants au niveau de la déchetterie en 2016. Les habitants pourront donc y recycler leurs déchets verts (arbres, arbustes,…). Le compost pourra éventuellement être distribué aux personnes intéressées.

Le jardin sera décomposé en plusieurs parties : une partie avec des plantes aromatiques, une partie avec un potager et le broyeur, le tout sur une surface de 500m2. Les enfants de l’école participeront à la plantation d’une haie d’arbres dans le cadre des TAP.

Deux composteurs seront installés au foyer logements.

Convention de fonctionnement avec l’office du tourisme

Mr le Maire donne lecture du projet de convention établi entre la commune et l’Office du tourisme afin de définir au mieux les taches de chacun. le conseil approuve le projet de convention présenté. Alain Nevière propose de rencontrer, avant le 1er Juillet, les salariés de la mairie et de l’office de tourisme.

EMPRUNT

 Le Maire informe l’assemblée :

De la nécessité d’avoir recours à l’emprunt pour le financement des travaux de la Basse cours et d’enfouissement de réseau à raison de 70 000 € et présente les offres reçues. Le conseil Municipal après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire : DECIDE à l’unanimité :

- de retenir l’offre de la Caisse d’Epargne Loire Centre 12 rue de Maison Rouge 45146 St Jean de la Ruelle.

- emprunt d’un montant de 70 000 € sur une durée de 15 ans

- taux fixe de 1.83 taux de rendement annuel 1.75, date de la 1ère échéance janvier 2016, mise déblocage des fonds au 25 juin 2015,.

- autorise Monsieur le Maire à signer le contrat à intervenir.

Questions diverses

- Suppression de l’éclairage de l’église à voir avec la SPIE pour le débranchement.

- Travaux Avenue Jean-Jaurès : réparation et proposition d’arrondir le trottoir au niveau du croisement de l’avenue Jean-Jaurès et de la rue menant à la basse-cour. Frais estimés à 500 – 600 €.

- Mr Leaument sollicite un raccordement au tout à l’égout. Du fait de ces travaux, Il sera proposé à Mme Brissonnet et à Mr Berneron de se raccorder également en contrepartie du paiement de la taxe de raccordement.

- Mr le maire fait part au conseil qu’il a été sollicité pour l’acquisition du terrain de moto cross.- Concernant la tonte des pelouses le dimanche, le code civil stipule qu’elle est autorisée de 10h00 à 12h00 – Aucune réglementation particulière à Bélâbre.

- Mr Martinaud fait le compte rendu de la réunion du Club des Entrepreneurs et signale que cette association qui compte sur le territoire Brenne environ 400 adhérents est en déficit à cause d’un manque de versement des cotisations par ses adhérents.

- Balisage des chemins du stade de Charneuil, et des lieux dits de La Forge, Le Peu et Nesmes. Il reste 2 à 3 jalons à poser. Les marches à proximité de l’étang ont été posées et la zone est sécurisée.

- Tour de l’Indre des Sports : Lundi 20 Juillet au cours de l’après-midi, animations au plan d’eau : tir à l’arc, judo, rugby… Alain Nevière est désigné comme personne relais pour les animations. -Réflexion pour la mise en place d’un animateur sportif au plan d’eau au mois de juillet: Proposition de L’ADESLI pour des activités les vendredis après-midi.

- Pour compenser la fermeture du plan d’eau et divertir les enfants de la garderie Pomme d’api, et les enfants du camping, voir avec l’office du tourisme pour organiser un tournoi de minigolf.

- Comité des fêtes : Paul Jeanneau et Nicolas Jeanneton proposent d’organiser un atelier découverte de maquettes de bateaux au plan d’eau. Voir pour éventuellement installer une buvette et faire une séance de démonstration.

Calendrier

19 Mai : CDC à Prissac.

20 Mai : Remise du chèque d’un prêt à 0% à Christophe Lavigne d’initiative Brenne à 18h00. 27 Mai : Assemblée Générale d’ADESLI à 18h00 à la maison des sports.

27 Mai : Spectacle d’Equinoxe : l’homme du Berry à 20h30 à la salle des fêtes de Bélâbre. 27 Mai : A la demande du préfet, désignation du jury criminel à 18h00 à Saint Gaultier. 27 Mai : 71ème anniversaire de la création Nationale de la résistance à 18h00. 8 Juin : Conseil de l’école à 18h00.

12 Juin : AG d’initiative Brenne à 17h30 à la salle des fêtes.

14 juin : repas des anciens

15 Juin : Conseil Municipal à 20h00.

21 Juin : Fête de la musique.

25 Juin : réunion bilan Conseil municipal à 19h00.

12 Juillet : Cérémonie du 10 juillet 1944.

SEANCE LEVEE A 22H45