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Ordre du Jour - ODJ CM 101224
Ordre du Jour - ODJ CM du 10 03 26
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03 02 2026
Procès Verbal - PV CM 08 02 22
Ordre du Jour - ODJ du CM du 6 03 2023
Procès Verbal - PV CM 29 03 22
Conseil Municipal - Décisions municipales CM 11 02 2025
Conseil Municipal - Tableau des décisions CM du 03 02 2025
Ordre du Jour - Projet ODJ CM du 03 02 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Castanet-Tolosan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Projet ODJ CM du 03 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal du 3 février 2026 2026
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2025
Finances - Ressources
2- Rapport sur les Orientations budgétaires 2026
3- Mise à jour du tableau des effectifs
4- Création d'emplois non permanents
5- Mise à disposition d'un agent de la Ville au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
6- Subvention des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2026
7- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marché de service d’assurance pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Castanet-Tolosan
8-Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec les Voies Navigables de France
Cohésion Sociale
9- Convention de partenariat pour les paniers solidaires et des actions de sensibilisation avec l’association Cocagne Alimen’Terre
10- Convention d'adhésion au service de collecte des Biodéchets
Décisions
Tableau des marchés