Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Projet ODJ CM du 03 02 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03 02 2026
Conseil Municipal - Liste des délibération CM 27 05 2026
Déliberation - Deliberations CM 01 04 25
Ordre du Jour - ODJ CM du 29 03 2026
Déliberation - Delib CM 17.12.15
Déliberation - Delib CM 30.09.10
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 23
Déliberation - Delib CM 31.03.11
Procès Verbal - PV CM 08 02 22
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03 02 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Castanet-Tolosan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
Conseil municipal du 03 Février 2026
Numéro Objet Vote
DEL2026-001 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2025 Approuvée
DEL2026-002 Rapport sur les Orientations budgétaires 2026 Approuvée
DEL2026-003 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
DEL2026-004 Création d'emplois non permanents Approuvée
DEL2026-005 Mise à disposition d'un agent de la Ville au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Approuvée
DEL2026-006 Subvention des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2026 Approuvée
DEL2026-007 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marché de service d’assurance pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Castanet-Tolosan Approuvée
DEL2026-008 Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec les Voies Navigables de France Approuvée
DEL2026-009 Convention de partenariat pour les paniers solidaires et des actions de sensibilisation avec l’association Cocagne Alimen’Terre Approuvée
DEL2026-010 Convention d'adhésion au service de collecte des Biodéchets Approuvée
1 / 1 Conseil municipal du 03 Février 2026