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Ordre du Jour - ODJ CM 101224
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Castanet-Tolosan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 101224)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE CASTANET-TOLOSAN
HAUTE-GARONNE
COMMUNIQUE
La prochaine réunion publique du Conseil municipal se tiendra à la Salle du Lac, Bd des Campanhols
Le mardi 10 décembre 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
- Présentation du SDIE
- Information sur les virements de crédits entre chapitres
105 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024
URBANISME ENVIRONNEMENT ET CADRES DE VIE
106- Rapport de la Commission Communale Pour l’Accessibilité (CCPA) relatif aux années 2023 et 2024
COHESION SOCIALE
107- Approbation de la convention type de réservation de logements sociaux en gestion en flux
108- Convention de Prêt à usage – Association Univers des Anges 109- Convention de Prêt à usage - Association Les 6 A de Castanet-Tolosan
CULTURE
110- Convention de mise à disposition de locaux – Association Bibliothèque Pour Tous 111- Convention de partenariat entre l’Association LE TOURIL et la Ville
EDUCATION JEUNESSE SPORTS
112- Convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans un établissement dans le premier degré
COMMERCES ET ARTISANAT
113- Adhésion à l’Association Carillons et Cloches en 31
114- Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2025
FINANCES ET RESSOURCES
115- Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire de ses agents
116- Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des agents de la filière Police
municipale (ISFE)
117- Modalités de rémunération des agents recenseurs pour la collecte du recensement
de la population et de l’enquête Familles 2025118- Création d’emplois permanents
119- Création d’emplois non permanents
120- Recrutement d’agents vacataires pour la piscine municipale
121- Décision Modificative n°2 – Budget Principal de la Ville 2024
122- Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2025 de la Ville
123- Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif
2025 du parking Clémence Isaure
124- Garantie d’emprunt à la société OFS STON et convention de garantie d’emprunt
avec la Ville – Acquisition foncière de l’opération « Les châtaigniers », en accession
via un BRS Foncier, située 11 rue Louis Delherm, 31320 CASTANET-TOLOSAN
125- Modification du règlement intérieur de la Commission Communale pour
l’Accessibilité (CCA)
Décisions
Tableau des marchés