Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 7 2 juillet 2020

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Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 7 2 juillet 2020 Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Colombe. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 7 2 juillet 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Espaces terrestres et maritimes, SÉANCE DU 02 JUILLET 2020

L'an deux mil vingt le jeudi deux du mois de juillet à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de COLOMBE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Martine JACQUIN, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal: le 26 juin 2020

PRÉSENTS : Mme JACQUIN Martine, Maire

Mmes et Ms GRASSER Sylvie, DAUPHANT Aude, VALTAT Roger, SERRE Patrice et BONNARDON Maurice ; adjoints.

Mmes et ERBS Angélique, Mme MARC Emmanuelle, MARREL Eliane, MARTIN Marylène, MATHURIN Armelle, MITAUT Rachel, VAYSSIERE Nora, BESSON Pierre-Henri, CHARRAT Laurent, M GUICHARD Serge, M JEANNIARD Luc, RIONDET Jacques, ROBERT-MICHON Flavien.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MARC Emmanuelle

Membres du CCAS:

Mme le Maire informe les membres présents qu’une des personnes de la société civile du CCAS a émit récemment le souhaite de ne plus faire partie du conseil d’administration. Il n’est donc pas possible de validé la totalité des membres ce jour et qu’il fera l’objet de l’ordre du jour d’une prochaine séance

Elle rappelle les noms des membres du Conseil et de la société civile à ce jour :

Membres élus :...................................................Membres de la société civile VALTAT Roger...................................................DOUILLET Robert

ERBS Angélique.................................................GROSSE Gilbert

MARC Emmanuelle...........................................ROTA Odette

MARTIN Marylène............................................FUCILE Philippe

GUICHARD Serge.............................................MICOUD Alain

MITAUT Rachel.................................................SACCOMANI Patrice

CHARRAT Laurent

2020-23-1 : « CORRESPONDANT « DEFENSE »

Suite aux élections municipales il y lieu de nommer un correspondant défense.

La mission de celui-ci s’organise autour de trois axes :

- la politique de défense

- le parcours citoyen

- la mémoire et le patrimoine

Après avoir échangé le Conseil Municipal nomme M. Pierre-Henri BESSON, en tant que

1correspondant défense de la commune de Colombe.

2020-24-1 : REPRESENTANT AU COMITE DE BASSIN DU SIRRA :

Le Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) est en charge de la gestion des milieux aquatiques, de la prévention des inondations et du grand cycle de l’eau depuis sa création par fusion des quatres syndicats de rivières de la Sanne, de la Varèze, de Bièvre-liers-Valloire et des quatre Vallées en 2019.

Un comité de bassin a été créé pour débattre des programmes et projets du SIRRA à l’échelle du bassin versant,

La commune de colombe doit donc nommer un élu communal pour siéger à ce comité.

Après avoir échangé le Conseil Municipal nomme Mme Martine JACQUIN, pour représenter la commune au sein du comité.

2020-25-1 REFERENT TERRITORIAL AMBROISIE

Les ambroisies sont des plantes exotiques envahissantes à impacts sanitaires et agricoles importants. Il s’agit de plante très allergisante qui provoque d’importants inconforts chez de multiples personnes. De ce fait, la mise en place de la lutte à l’encontre de ces invasives à l’échelle des collectivités est un axe nécessaire à l’enrayement de la progression de ces espèces en France.

Les collectivités sont invitées à désigner un ou plusieurs référents territoriaux ambroisie dont le rôle est, en particulier, de repérer la présence des ambroisies, de participer à leur surveillance et d’informer les personnes concernées des mesures de lutte pouvant être appliquées sur leurs terrains.

Après avoir échangé le Conseil Municipal nomme Mmes MARREL Eliane et VAYSSIERE Nora en tant que référentes « ambroisie ».

2020-26-1 : Commission de contrôle des listes électorales

A l’issue du renouvellement général des conseillers municipaux il est nécessaires de procéder à la composition de la commission de contrôle des listes électorales. Pour colombe elle doit être composé de cinq conseiller municipaux. Le maire et les adjoints au maire titulaire d’un délégation ne peuvent siéger au sein de cette commission.

Après avoir délibéré et échangé, le conseil municipal nomme les personnes suivantes pour siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales.

BESSON Pierre-Henri

CHARRAT Laurent

JEANNIARD Luc

MATHURIN Armelle

MITAUT Rachel

COMPTE RENDU DU CONSEIL D'ECOLE DU MARDI 23 JUIN 2020

2Patrice SERRE, adjoint donne lecture de ce compte-rendu :

Présents

Enseignantes : Mme Balland (MS/GS), Mme Magaud (CP), Mme Guibé

(CE1/CE2), Mme Ougier (CE2/CM1)

Parents d’élèves : Mme Hazemann, Mme Morin

Mairie : Mme Dauphant, Mr Serre, Mr Robert-Michon

Excusés

Enseignantes : Mme David (PS/MS), Mme Boissier-Tissot (GS/CE1), Mme

Rodriguez (CP le vendredi), Mme Combalot (CM1/CM2).

DDEN : Mr Contamin (Délégué départemental de l'Education Nationale)

Parents : Mme Sylvain

En raison de la situation sanitaire, le nombre de personnes présentes au Conseil d’Ecole était volontairement restreint.

1 - Effectifs prévisionnels

15 PS 21 CP

16 MS 23 CE1

25 GS 29 CE2 + 2 (sous réserve)

21 CM1

27 CM2

Soit un total de 56 élèves en maternelle et 121 ou 123 en élémentaire.

Les inscriptions n’ont pas pu se faire dans les mêmes conditions que les années précédentes mais nous comptons sur la compréhension de chaque nouvelle famille. Cependant, Mme David accueillera les futurs petits samedi 27 juin au matin, afin de leur faire découvrir la classe avant l’été et les préparer au mieux pour la rentrée prochaine. Les familles concernées ont été informées par mail.

2 – Investissements, travaux ou matériel à renouveler

- Tableaux Numériques Interactifs

Nous remercions en premier lieu la Mairie pour l’équipement de deux classes supplémentaires en Tableaux Numériques Interactifs. Ceux ci ont été installés dans les classes de Mme Ougier ( CE2/CM1) et Mme Combalot (CM1/CM2).

Un nouveau projet est en cours d’élaboration afin d’équiper les trois dernières classes de l’école (classes de Mme David, Mme Balland et Mme Boissier Tissot).

Une partie du financement pourrait être prise en charge par l’Education Nationale si le dossier répond aux critères attendus.

- Des distributeurs de savon et papier posent problème dans certaines

classes. D’autre part, ils sont en nombre insuffisant, au regard de la situation sanitaire qui conduit les enfants à se laver les mains très fréquemment.

- La télécommande du bureau qui actionne le portail d’entrée ne fonctionneplus depuis plusieurs mois.

- Des vitres sont à changer dans les classes de Bénédicte et Aurélie.

- Deux bureaux d’enseignantes sont très anciens et mériteraient d’être

remplacés.

- Des bureaux et chaises d’élèves ont besoin d’être vérifiés car ils sont

bancals.

- Les enseignantes demandent la présence d’un employé municipal pour les aider à transporter du matériel vendredi 3 juillet au matin (déménagement d’une classe à l’autre). - Les enseignantes demandent la présence d’un adulte supplémentaire 1 heure par jour (deux fois par semaine) à partir de septembre pour permettre à la classe de GS/CE1 (si elle est reconduite) de

3se rendre au gymnase.

La Municipalité informe les enseignantes de l’installation cet été de prises RJ45 dans les 3 classes qui n’ont pas de tableau numérique actuellement.

Elle demande également à ce qu’une liste de petits travaux soit faite comme chaque année avant les vacances, afin de permettre au personnel de s’organiser.

La construction du nouveau bâtiment dépend du déménagement de Bidibulle. Celui-ci ayant pris du retard du fait du confinement, les travaux ne pourront pas débuter avant la fin du 1er trimestre 2021.

Le projet retenu est composé de 2 classes + 1 salle informatique et d’une

cantine/garderie.

3 - Questionnaire des parents

Les parents délégués n’ont pas eu de retour ce trimestre et remercient les enseignantes pour le travail proposé en distanciel.

Les enseignantes quant à elles, soulignent la qualité du travail et l’investissement des parents qui ont su en un temps record, s’adapter et faire face à une situation inédite.

Le Loto et la Fête de l’Ecole n’ont pas pu avoir lieu cette année, pour

autant les membres du Sou ont été très actifs et nous les en remercions. Mes collègues et moi-même souhaitons un bel été à tous et remercions les personnes qui se sont investies tout au long de cette année scolaire (parents, élus, DDEN, ...).

La directrice,

Patricia MAGAUD

2020-27-1 : URBANISME : DÉFINITION DES COULEURS DE TOITURES, FAÇADES ET CLÔTURES

Mme Sylvie GRASSER, adjoint à l’urbanisme expose aux membres présents le travail de la commission concernant :

- les couleurs des façades

- la couleur des toitures

- les compositions et les couleurs des clôtures

- les couleurs des portails

elle demande au conseil municipal de bien vouloir valider les règles suivantes :

1- Les couleurs des façades acceptées sont.

Nuancier Parex-lanko ou équivalent

- Sur des grandes surfaces

- BL10

- G00 Naturel

- G10 Blanc lumière

- G20 Blanc cassé

- G30 Gris souris

- J20 Jaune pâle

- J30 Opale

- J39 Sable d’Athènes

- J40 Sable jaune

- O10 Sable

4- O30 Beige orange

- T10 Grège

- T20 Sable clair

- T40 Sable orange

- T50 Terre de sable

- Sur des petites surfaces :

- G50 Gris cendre aux conditions suivantes :

- un bloc complet (ex garage)

- en panachage avec un coloris autorisé (ex : bandes verticales ou

horizontales, contours de fenêtres... Dans ce cas, le maximum autorisé en

G50 est de 20 % de la surface de la façade (et non de la maison).

2- La couleur des toitures acceptée est :

- Rouge vieilli

3- Les compositions et les couleurs des clôtures acceptées

Composition des clôtures surmontant ou non un muret:

- haies végétales (à favoriser)

- lattes PVC ou aluminium ajourées, sens vertical ou horizontal

- grillage rigide avec ou sans lattes intégrées

- grillage simple

- mur

Tout matériau non cité dans la présente délibération (type canisse, bambous, fausses haies, bâches, bois) est interdit.

Couleurs suivant nuancier joint :

- gris, blanc, beige, vert, marron.

Si lattes intégrées dans le grillage, la couleur des lattes est à harmoniser avec celle du grillage. Si mur ou muret, la couleur du crépi est à harmoniser avec celle de la façade de la maison.

4 Les couleurs des portails (coulissant ou à vantaux)

A harmoniser avec la couleur de la clôture avec les tons suivants :

- gris, blanc, beige, vert, marron et noir.

Après avoir entendu l’exposé de Mme GRASSER et après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité valide les propositions de la commission comme détaillées ci-dessus.

RETOUR DE LA COMMISSION « FINANCES » PRÉSENTATION ET INSTALLATION DE LA COMMISSION

M. Roger VALTAT, adjoint aux finances expose :

La commission « finances » s’est réunie dernièrement. Une présentation du fonctionnement du rythme budgétaire communal a été faite, en particulier pour les deux nouveaux collègues conseillers municipaux. Regard a été porté sur l’état de la situation financière actuelle de la commune et des

5explications ont été apportées lorsqu’un dépassement de prévision était constaté. Un explication a été apporté pour comprendre comment se reporte une décision du conseil municipal sur le budget communal.

Prévoir la possibilité d’engager les dépenses.

CCBE : COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

M. Roger VALTAT, président de La communauté de communes de Bièvre-Est expose :

Le conseil communautaire s’est réuni pour la 1er fois le 8 juin dernier et a élu son président et ses vice président, a l’issue de ces élections le Conseil Communautaire et délibéré et à donner différentes délégations au président et au bureau. L ’ensemble de ces personnes auront un pouvoir délibératif sur certains sujet. La possibilité de déléguer au bureau est une nouvelle disposition.

15 jours après, une nouvelle réunion a eu lieu pour

* Désigner les délégués auprès des diverses instances, institutions pour siéger et représenter la CCBE

* Donner aux membres des commissions le fait de devenir des référents et porter l’information auprès des conseils municipaux de leur collectivité.

Chaque conseiller municipal sera informé des activités de la CCBE.

M. VALTAT avait souhaité limiter les membres des commissions à deux par commune. Pour assouplir les règles il a été décidé d’accorder deux suppléants, qui ne pourront siéger que si le titulaire n’est pas présent..

Martine JACQUIN reprend la parole et félicite M. VALTAT pour sa brillante ré-élection au poste de président de la CCBE.

Mme le Maire donne ensuite la liste des membres du conseil municipal au sein des différentes commission communautaire comme suit.

Commission Administration générale et optimisation des Ressource

1ère Vice-présidente : Anne-Marie Brun-Buisson

2ème Vice-président : Philippe Glandu

Thématiques : Ressources humaines, Finances, Marchés Publics, Systèmes d’Information, Administration générale, Mutualisation, Politiques contractuelles, Pacte Financier et Fiscal...

TITULAIRES

* Aude DAUPHANT

* Serge GUICHARD

SUPPLEANT

Commission Cohésion sociale et Animation du Territoire

3ème Vice-président : Dominique Roybon

6Conseiller délégué : Christine Provoost

Thématiques : Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Famille, Parentalité, Lecture Publique, Ticket Culture, Solidarités...

TITULAIRES

* Martine JACQUIN

* Emmanuelle MARC

SUPPLEANT

* Serge GUICHARD

Commission Attractivité du territoire

4ème Vice-président : Jérôme Croce

Conseiller délégué : René Gallifet

Conseiller délégué : Ingrid Sanfilippo

Conseiller délégué : Antoine Reboul

Thématiques :Développement économique, Commerce et Artisanat, Agriculture/ Forêt, Mobilité, Tourisme...

TITULAIRE

* Sylvie GRASSER

* Maurice BONNARDON

SUPPLEANTS

* Emmanuelle MARC

* Serge GUICHARD

Commission Stratégie et Planification du territoire / Cycle de l’Eau

5ème Vice-président : Philippe Charlety

6ème Vice-présidente : Géraldine Bardin-Rabatel

Thématiques :Aménagement du territoire (SCOT, EPFL...), Eau et Assainissement, Habitat, PLUI/ Urbanisme, Foncier, IADS...

TITULAIRES

* Sylvie GRASSER

* Serge GUICHARD

SUPPLEANTS

* Emmanuelle MARC

Commission Patrimoine, Cadre de vie et environnement

7ème Vice-président : Cyrille Madinier

Conseiller délégué : Yves Jayet

Thématiques : Patrimoine Bâti, Services Techniques, Ordures Ménagères, Gens du Voyages, Environnement...

TITULAIRES

* Martine JACQUIN

* Flavien ROBERT-MICHON

SUPPLEANTS

* Maurice BONNARDON

* Serge GUICHARD

2020-28-1 ; ENQUÊTE PUBLIQUE : AUGMENTATION DE CAPACITÉ DES INSTALLATIONS DE LA SOCIÉTÉ PORCHER SUR LA COMMUNE DE LE GRAND-LEMPS

Mme le Maire expose :

Les services de la préfecture ont été destinataires d’un dossier de demande d’autorisation

7environnementale en vu d’augmenter les capacités des installations de fabrication de matériaux composites à base de carbone que le société PORCHER exploite sur la commune de Le Grand- Lemps. Ce projet est soumis à enquête publique du 29 juin au 13 juillet 2020 et il est demandé à la commune de colombe de donner un avis sur ce projet,

Après pris connaissance de ce dossier et après avoir délibéré, le conseil municipal donne un AVIS FAVORABLE à ce projet.

EMPLOIS D’ÉTÉ

Mme JACQUIN Martine informe le conseil municipal que quatre jeunes de la commune seront employés durant une période de 15 jours chacun, au sein des services techniques de la commune.

TIRAGE AU SORT DU JURY CRIMINEL

Comme chaque année il a été procédé au tirage au sort de 3 personnes qui figureront sur la liste provisoire du jury criminel 2021 ; il s’agit de :

- CHICOT Guillaume

- REVEL Nathalie

- UGNON-CAFE née FINOT Josette

PRÉSENTATION DU PROJET DE CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET AGRANDISSEMENT DE L’ÉCOLE :

Mme le Maire présente à l’ensemble des membres présents le projet de construction d’un restaurant scolaire et l’agrandissement de l’école tel qu’il a été finalisé par l’architecte après avoir tenu compte des modifications demandées par la collectivité.

Mme le Maire informe le conseil municipal :

- Une petite réception pour remercier les couturières et autres bénévoles ayant oeuvré pour la confection et les distribution des masques lors de la période du COVID 19 aura lieu mercredi 8 juillet à 19 heures dans la salle communale.

- La cérémonie du 12 juillet aura lieu à 11 heures devant le monument aux morts.

M. Maurice BONNARDON, adjoint expose :

La commission « Gestion du patrimoine » a effectué une visite du patrimoine communal existant a eu lieu dernièrement. Une liste de travaux a été établi. Les devis concernant la pose de films solaires sur les vitres des écoles ont été demandés.

Il a rencontré M. Robert DOUILLET et a fait le point avec lui concernant la forêt. La commune est propriétaire d’environ 70 hectares et les services de l’ONF viennent régulièrement sur place.

8Dernièrement l’élagueuse du SIB a taillé les arbres en bordure de la piste forestière.

Mme Sylvie GRASSER adjointe expose :

- Une réunion de la commission voirie aura lieu en septembre

- Les travaux de viabilisation du lotissement « le clos léna » sont terminés

- Un lotissement de 7 lots est en projet « chemin de la Charrière »

- Les travaux de viabilisation du lotissement « chemin de la Bertine » doivent débuter prochainement.

M. Patrice SERRE adjoint expose :

Lors de la réunion de l’association des maires ruraux de l’Isère qui a eu lieu mercredi 1er juillet il a été élu membre du conseil d’administration de cette association.

Divers :

- Serge GUICHARD évoque :

* la gène engendrée par le stationnement d’un autobus des places de stationnement « route du Tram » mais qui empiète sur le trottoir. Un contact sera pris avec le chauffeur. * la dangerosité de la circulation des vélos sur le trottoir.

- Plusieurs personnes s’interroge sur la présence des bouteilles de gaz chez M. FAYARD et sur leur potentiel danger. Un contact sera pris avec le fils de M. FAYARD.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 20

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