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Procès Verbal - DCM20201218 051 RHI Manguiers ZAC Cressonniere II a Saint Andre Approbation du CRAC 2019 et de lavenant 15
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20201218 051 RHI Manguiers ZAC Cressonniere II a Saint Andre Approbation du CRAC 2019 et de lavenant 15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA REUNION
À
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2020
LEE
COMMUNE DE SAINT-ANDRE
DCM20201218/051
RHI Manguiers dite ZAC Cressonnière II » à Saint-André -
Approbation du CRAC 2019 et de l'avenant n°15 à la Convention
publique d'aménagement confiée à la SIDR
Le Maire de Saint-André
certifie que le compte-rendu
de cette délibération a été
affiché à la porte principale
de la mairie le 22 décembre
2020.
Que la convocation a été faite
le 11 décembre 2020.
Le nombre de membres en
exercice étant de 45 :
L’an deux mille vingt, le dix-huit décembre, le conseil municipal de SAINT- ANDRE s’est réuni, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Joé BEDIER, Maire de la commune.
ETAIENT PRESENTS :
MM. BEDIER Joé, PEQUIN Jean-Marc, DIJOUX Sabrina, RAMASSAMY
Laurent, CEVAMY Primilla, CONSTANT Jean-Paul, SOUPOU Alexa, POÏNY-TOPLAN Stéphanie, PAPAYA Laurent, NAZE Gilles, COUPOU Jimmye, ASSICANON Jean Thierry, GOURAMA Jean-Pierre, MAZEAU Michel, ALAMELE Maryse Brigitte, MOUTAMA RAMAYE Alain, PERRIER Charles, PARVEDY Georges, GRONDIN Jimmy, VIRAPIN KICHENIN Marie Linda, SABABADY Marie Josette, GRONDIN Migline, SOUBAYA PAJANIANDY Mickaël, BALBINE Valérie Larissa, CERVEAUX Adelaide, PERMACAONDIN Isabelle, PRAUD Elodie, PERIANIN-CARPIN Audrey, CHANE TO Marie Lise, LATCHOUMY Rosange, SINARETTY RAMARETTY Alain Bernard, VIRAPOULLE Jean- Marie, FENELON Jean Claude, PAYET BEN HAMIDA Viviane,
/ SOUPRAMANIEN Stéphane, BARBE Ludovic Présents : 36
annbheiés à 4 [ETAIENT REPRESENTES :
AREA pr MM. RAMIN Jean Yannick, VIRAPOULLE Jean-Paul, NAUD CARPANIN Marie-Hélène, TIPAKA Nadia Absents : 5 |
ETAIENT ABSENTS :
Total des votes : | 40 ||MM. PAYET Catherine Anne, LARIVIERE Marie, MAILLOT Serge René, BENOIT Sabrina, SAID Moussa
Le Maire
. ed
Joé BEDIER
SECRETAIRE DE SEANCE :
Madame Primilla CEVAMY a été désignée et a accepté de remplir cette fonction. Û
LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL MUNICIPAL PEUT VALABLEMENT DELIBERER
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20210106-DCM20201218-051-DE
Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021 DCM20201218/051 - RHI Manguiers dite ZAC Cressonnière II » à Saint-André - Approbation du CRAC 2019 et de l'avenant n°15 à la Convention publique d'aménagement confiée à la SIDR.
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Il est rappelé à l’assemblée délibérante que conformément à la délibération du Conseil municipal en date du 29 octobre 2001, la commune de Saint-André a confié la conduite de la RHI Les Manguiers à la SIDR, par une convention publique d’aménagement signée le 20 novembre 2001.
Conformément à l’article 18 du traité de concession, le concessionnaire adresse à la collectivité le
compte rendu d’activités au concédant (CRAC) pour l’exercice 2019.
CONTEXTE GENERAL ET OBJECTIF DU PROJET RHI :
La Mairie de Saint-André, associée aux services de l’Etat dans le cadre d’une convention locale de
développement social et urbain, a engagé une réflexion sur le quartier prioritaire de la Cressonnière en 1996. L'objectif de cette réflexion était de reconstituer sur le quartier un tissu social et spatial
cohérent.
L'opération des Manguiers initiée à la fin des années 70 par la SHLMR avait cherché à développer des solutions de logements locatifs en bande. Ces logements avaient accueilli sur un terrain en périphérie de la ville une population économiquement fragile et assez peu intégrée à la vie de Saint- André. Dans les années 90, la SHLMR a procédé à la vente d’une partie de son parc locatif. Pour des questions de ressources, certaines familles sont restées locataires.
L’état des constructions et des réseaux urbains ont rapidement montré leurs limites en période de fortes pluies, et ce en particulier après la mise en service de la RN2 qui a modifié les conditions de drainage. Il a été également constaté des problèmes concernant l’évacuation des eaux usées, l’alimentation électrique ou encore les toitures.
Les résultats de l’étude menée en 1996 ont confirmé la gravité de la situation urbaine et ont
préconisé une démolition partielle des constructions afin de :
- Permettre le passage des réseaux d’assainissement des eaux usées
- Supprimer les constructions insalubres
- _ Réorganiser la trame urbaine
- Augmenter l’espace parcellaire
- Mettre en place un programme de restructuration cohérent
- Suite à ces enquêtes, la commune de Saint-André a décidé de confier à la SIDR la
réalisation d’une opération de résorption de l’habitat insalubre (RHI — arrêté d’insalubrité de la DRASS en date du 3 août 2001). En concertation avec les services de l’état, au vu du
contexte social du quartier, il a été décidé de définir un périmètre opérationnel de RHI dont
le programme consiste en :
o Une requalification de la trame viaire,
o Une remise aux normes des réseaux secs (électriques et téléphone) et humides (AEP,
EU, EP),
o Un traitement de l’insalubrité des logements par une action de démolition et
d'amélioration,
o La construction de nouveaux logements notamment dans la ZAC I cressonnière,
o La création d’une centralité et d’équipements publics.
1- Avancement au 31 décembre 2019 :
L’année 2019 a permis notamment de :
- Réaliser les missions suivantes :
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20210106-DCM20201218-051-DE
Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021 O Mission de MOE pour les travaux de parking et de création de lots libres,
Consultation des entreprises pour les travaux de parking et de création de lots libres,
Etude AVP pour l’aménagement des espaces verts non entretenus,
Prestations du géomètre,
Mission de CSPS pour les travaux de parking et de création de lots libres, Diagnostics techniques réalisés sur les cases restant à améliorer,
Entretien des parcelles Jujubes et Badamiers 1,
Travaux de clôture.
O
O
O©O
Oo
O©O
©
O
Poursuivre les négociations avec le troisième commerçant,
Poursuivre l’accompagnement social des familles des RHI 1 et 2,
Poursuivre les actions d'amélioration,
Poursuivre l’accompagnement des familles de l’opération Jujubes (LES transformés en
LLTS),
Poursuivre la cession des délaissés,
Poursuivre la procédure contentieuse avec l’entreprise EIFFAGE.
Au 31/12/2019 :
- Les dépenses cumulées pour la CPA s’élèvent à 20 841 853 euros HT. - Les recettes cumulées pour la CPA s’élèvent à 19 746 907 euros HT.
Pour 2020 et suivantes, il est prévu de :
=
Suivre la réalisation des travaux pour la réalisation d’un parking et de 4 lots libres sur
l’emprise de l’opération Badamiers 2 ;
Suivre la conception et la réalisation des travaux d’ aménagement des espaces verts non entretenus (demande expresse de la Commune);
Poursuivre les prestations du géomètre (réunion ou découpage de parcelles, bornages, bornages contradictoires, plan de rétrocession, plan de vente, etc.) ;
Finaliser le projet de M. Rickmounie et suivre le projet des deux commerçants qui ont déménagé en 2013 (M. et Mme Sam-Long et M. Depeindray) ;
Suivre le projet les Jujubes pour les 17 familles concernées (transformation des LES en ÉLTS)S
Suivre la modification de la programmation sur l’emprise de l’opération Badamiers 2 : réalisation d’un parking et de 4 lots libres ;
Assurer la commercialisation des 4 lots libres dans la RHI?2 ;
Poursuivre les cessions de délaissés aux riverains concernés ;
Assurer le suivi de la convention ACI pour la réhabilitation du CASE les Manguiers ; Poursuivre les projets de relogement et d’amélioration des familles des RHI T et 2 ; Poursuivre la procédure contentieuse avec l’entreprise EIFFAGE ;
Effectuer les opérations de rétrocession des ouvrages à la collectivité.
Bilan financier actualisé
2.1 - Bilan financier consolidé HT
Le montant prévisionnel total du bilan consolidé est réajusté à la hausse et passe de 21 637 026 € HT à 21 704 546 € HT, soit une augmentation de 67 520€ HT.
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20210106-DCM20201218-051-DE
Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021 La répartition du bilan est actualisée comme suit :
CRPO validé CRPO à valider ét
CRAC 2018, CRAC 2019, HT ?
HT HT
30030101 : RHI 1 Les Manguiers 5 747 723 € 5 747 723 € DE
30030201 :
Espaces publics Mail Cressonnière ARR RRE LAISSRE DE
30030301 : RHI 2 Les Manguiers 10 522 438 € 10589958€| 67520€
30030401 : VRD Primaires tr2 2 147613 € 2 147:613€ 0€
TOTAL 21 637 026 € 21 704 546€ | 67 520 €
Le bilan à approuver s’élève donc à 21 704 546 € HT, soit 23 048 325 € TTC.
DERNIER CRPO | NOUVEAU CRPO
CONSOLIDE RHI MANGUIERS APPROUVE | A APPROUVER | ECART Observations CRAC 2018 CRAC 2019
HT HT CHT
[Cessions è 421 213 2 453 334| 38 121
(RAI 2 : hausse de la particisaton pour
Parnipatcns SSS 23 S SSS 447 1QC 1S{lcompanser [a hausse das capenses et
| ga la carciparion MOUS
ds s Si 5 IS SES SelREI ZImputanon da ‘a parxcipavon da Subventions FER 4 Re 18 le 5 la prelongaton n°5 sour 2020
ni E:Mise 3 C du budget pour las
! à " is « loyers perçus cour las commerces SM Produits da gestion 50 023 300 “69 72300 Le DEPEINDRAY qui seront”
ceduits du prix de vante
TOTAL DES PRODUITS 21 637 026 21 704 546 67 520
[Euces précpérationneles 73 470 723 47 |
Maitrise des sols 2 909 895 2 909 895] | Msa en état des sols | 556 613] 356 613 | Audas aceravaux d'nfrasoucures 13 581 547| 13 551 547| | Fonds da concours 754 603| 754 508 |
Frais de gestion 2 550 637 3018217| 67 ©0 FLE Pre es One ons |
TOTAL DES CHARGES 21 637 026] 21704546| 67 520
2.2 - Participation communale
Le montant global de la participation prévisionnelle de la Commune est réajusté à la hausse et passe de 6 062 941 € HT à 6 163 095 € HT, soit une augmentation de 100 154 € HT, et un montant actualisé de 6 561 335 € TTC.
Détail par sous-opération :
Part Part.
; Communale HT Sous-opérations Communale HT ; Ecart CRAC 2018 CRAC 2019 à
approuver
30030101 : I RHI 1 Les Manguiers 1495 859€ 495 859€ 0€ 30030201 :
Espaces publics Mail Cressonnière 1317972 € 317972€ 0E
30030301 : 4 2 100 1 RHI 2 Les Manguiers 2 672 T14€ 172928 € 00 154 € 30030401 :
VRD Primaires tr2 576 336 € 576 336€ 0€ TOTAL 6 062 941 € 6 163095 € 100 154 €
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021 Détail par type de participation : Participations communales consolidées, CRAC 2019 à valider
Participations HT TVA TTC
LB 5610 Participation de la collectivité au
foncier € 0€ 1 € LB 5611 Participation de la collectivité au déficit 1218 581 € 0€ 1218 581 €
LB 5613 Participation au financement des équipements publics 4 604 750 € 391 404 € 4 996 154 €
LB 5618 Participation de la collectivité à la MOUS 303 063 € 3717€ 306 780 €
LB 5638 Autre participation de la collectivité* 36 700 € 3:119€ 39 819 €
TOTAL 6 163 095 € 398 240 € 6 561 335 €
* Ja ligne Autre Participation correspond à la participation de la Commune pour le remboursement de la réalisation du dossier ANRU 1 dans le cadre de la RHI 1 les Manguiers.
Programme travaux inchangé
Le programme des travaux à réaliser dans le cadre de la Convention Publique d’ Aménagement est maintenu et prévoit la réalisation de travaux supplémentaires :
- La création d’un parking de 13 places et la viabilisation de 4 lots libres sur l’emprise maîtrisée de l’opération Badamiers 2 ;
L'aménagement des espaces végétalisés en friche, afin d’augmenter l’offre de stationnement et de réduire l’entretien des espaces non entretenus (demande spécifique de la Commune).
Programmation logements actualisée
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20210106-DCM20201218-051-DE
Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021 Le nombre de logements prévu est maintenu à 273 logements.
À r Fe on CRAC RSS Er |
| Actualisation CRAC | |
‘ogrammes logements, qe 2019 Variation
SOS PRE LEE __A VALIDER L'ART SEULE
Logements locatifs 18 18 0
Amirantes (LLS livraison fin 2014) 18 18
Logements en accession 0
LES
Logements maintenus 19 27 8
Améliorations et BE- Blocage suite à la suppression 19 27 de l’AL Accession
TOTAL L gements RHI 1
à lolo Actualisation CRAC Programmes logements, RHI 2 C > C 201 $ 2019 Variation
A VALIDER
Logements locatifs 130 136
LLS 36 36
Corossol (maisons de ville, 2010) 18 18
Anthurium (semi-collectifs, 2010) 18 18
LLTS (collectifs) 94 100 6
Banian (2012) 58 58
Badamiers 1 ( LBU 2015) 24 24
Badamiers 2 (LBU 2016) 12
Jujubes (LBU 2019) 18
Logements en accession 18 -18
LES (Jujubes) — Blocage suite à la suppression de l'AL 18
Accession
Logements maintenus 85 88 3
Améliorations et BE- Blocage suite à la suppression , 85 88
de l’AL Accession
Lots libres 4 4
Emprise ex Badamiers 2 4
TOTAL RARES RHI 2 233 228 -5
Equipements 2 2 0
Pôle d'équipement RHI 2 Pierre Roselli l 1 0
CASE les Manguiers réhabilités l l 0
Places de stationnement RHI 2 0 13 13
5S- Délai
La durée de la CPA est prolongée jusqu’au 30 juin 2021 pour permettre : - La fin de la programmation logements, notamment les dernières améliorations, Accusé de réception en préfecture 974-219740099-20210106-DCM20201218-051-DE
Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021 - La commercialisation des 4 lots libres,
- L’achèvement des travaux d'aménagement des espaces verts en friche (demande spécifique expresse de la commune),
- La cession des délaissés,
- La rétrocession des ouvrages à la commune.
6- Rémunération
En contrepartie de la prorogation de la durée de la concession, la SIDR percevra à titre de rémunération forfaitaire, indépendamment des rémunérations proportionnelles définies à la Convention Publique d° Aménagement, une rémunération forfaitaire de 20 000 € HTà percevoir en
2021.
7- Actualisation du Cahier des charges de Cession de terrain : Le Cahier des charges de cession de terrain (CCCT) doit être actualisé afin d’intégrer les
modifications apportées à la programmation Logements
8- Avenant n°15 à la CPA
L’avenant n°15, dont le projet est ci-annexé, a pour objet de prendre en compte les modifications apportées par le CRAC 2019 à la Convention Publique d’ Aménagement, notamment : -Le montant du bilan consolidé prévisionnel qui est actualisé à la hausse et passe de 21 637 026 € ‘HT à 21 704 546 € HT et 23 048 325 € TTC, soit une augmentation de 67 520 € HT, - Le montant de la participation communale qui est réajustée à la hausse et passe de 6 062 941 € HT à 6 163 095 € HT, soit une augmentation de 100 154 € HT, et un montant
actualisé de 6 561 335 € TTC,
- La programmation travaux inchangée et les travaux supplémentaires,
- La programmation logements inchangée à 273 logements,
- La rémunération complémentaire de l’aménageur SIDR,
- L’approbation du Cahier des Charges de cession de terrain actualisé,
- Le délai de validité de la CPA prolongé jusqu’au 30 juin 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, décide :
Article 1 :
D’approuver le CRAC 2019 de l’opération d° néréseriEnt RHI Manguiers dite ZAC Cressonnière
IL, joint en annexe,
Article 2 :
De valider l’avenant n°15 à la Convention Publique d° Anénécentel joint en annexe,
Article 3 :
D’autoriser le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Conformément à l'article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente
délibération fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un délai de deux mois.
Pour extrait conforme
Fait à Saint-André le 2 3 DEC. 2029
Le Maire
Le
Joé BEDIER Accusé de réception en préfecture 974-219740099-20210106-DCM20201218-051-DE
Date de télétransmission : 06/01/2021
Date de réception préfecture : 06/01/2021