Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4ywszu5djnnoafe
Procès Verbal - avjq0lkya7jny9
Déliberation - vbuy54tseflmk3u
Procès Verbal - nvlvr1htnoipak9
Procès Verbal - z2x8b745quntlit
Procès Verbal - 8ngwpavz8rintbl
Compte-Rendu - oqews483fva1s
Procès Verbal - wvrtejyf0pz6ay
Procès Verbal - 6cieea0rhup88u2
Compte-Rendu - qok1pk72kfg0pg
Déliberation - pr9an1iiivbvhzj
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Déliberation - pr9an1iiivbvhzj)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Réunion du conseil municipal du 16 décembre 2025 – Liste des délibérations Page 1 sur 2
COMMUNE DE MAILLOT
Département de l’Yonne
8 bis grande rue
89100 MAILLOT
Tél. : 03 86 83 19 90
CONSEIL MUNICIPAL
16 DECEMBRE 2025 – 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le mardi 16 décembre, à 18 heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gilles Sabattier, Maire de Maillot.
Présents : Gilles Sabattier, Pascal Jarillot, Jean-Marie Filleul, Maryse Dol, Annie Bassiguet-Nadji, Joël Pérez, Gildas N’Tondelet Kiyindou, Josseline Curtil
Absents excusés ayant voté par procuration : Laurent Douvry (pouvoir à Joël Perez), Jean-Marc Burgué (pouvoir à Jean-Marie Filleul), Catherine Soufflot ((pouvoir à Maryse Dol), Eric Lebègue-Renaudin (pouvoir à Pascal Jarillot), Bénédicte Barré (pouvoir à Annie Bassiguet-Nadji)
Absente excusée : Natacha Houry
Le quorum est atteint.
Secrétaire de séance : Joël Perez
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2025
Approuvé à l’unanimité.
2025-44 - Tarifs de location de la salle d’activités du Carrousel
Approuvé à l’unanimité.
2025-45 - Tarifs de location de la salle des fêtes
Approuvé à l’unanimité.
2025-46 - Tarifs du cimetière
Approuvé à l’unanimité.
2025-47 - Redevance de l’emplacement du taxi
Approuvé à l’unanimité.
2025-48 - Subvention à Alméa formations Interpro de l’Aube
Approuvé à l’unanimité. Réunion du conseil municipal du 16 décembre 2025 – Liste des délibérations Page 2 sur 2
2025-49 - Créances irrécouvrables
Approuvé à l’unanimité.
2025-50 – Avenants n°3 au MAPA (Marché A Procédure Adaptée) des travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes
Approuvé à l’unanimité.
2025-51 - Contrat de fourniture de repas pour le restaurant scolaire
Approuvé à l’unanimité.
2025-52 - Autorisation d’engager et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
Approuvé à l’unanimité.
2025-53 - Horaires de l’école primaire à la rentrée 2026
Approuvé à l’unanimité.
2025-54 - Demande de dérogation au repos dominical pour l’établissement Jeannin Approuvé à l’unanimité.
2025-55 - Convention cadre d’adhésion aux missions complémentaires proposées par le CDG 89 (Centre de gestion de la fonction publique de l’Yonne)
Approuvé à l’unanimité.
2025-56 – Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain par la commune Approuvé à l’unanimité.
2025-57 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement de la CAGS
Approuvé à l’unanimité.
2024-58 - Rapport annuel sur le service public de prévention et de de gestion des déchets ménagers
Approuvé à l’unanimité.