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Procès Verbal - PV 20 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maillane.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 12 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
de
MAILLANE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BOUCHES-DU-RHÔNE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
vendredi
20
décembre
2024
18h00
—
Salle
F.
Mistral
Datete
Réioätbn :
16
décembre
2024
Tél.
: 04 90 95 74 06
Car
:
Na
QÙN
ON
52
Q
A
Eric
Lecoffre,
Frédérique
Marès,
Alain
Castex,
Ludivine
Vey,
Sandra
Fonné,
Carine
Didier,
Francis
Michel,
David
Nougier,
Monique
Richard,
Emmanuel
Gourier,
Thierry
Ginoux,
Jean-Jacques
Bouisson,
Jean-Luc
Culmet,
Gérald
Moralès,
Françoise
Bellagambi
Présents Absents
donnant
|
nu
.
|
Martine
Izabal
donne
pouvoir
à
Ludivine
Vey
pouvoir
Ghislain
Rachet,
Michel
Brignano,
Christophe
Bouisson,
Annabel
Masselot,
Aurélie
Absents
.
’
.
Ogias,
Eugénie
Gros,
Stéphanie
Fullana
Secrétaire
de
séance |
Sandra
Fonné
Nombres
de
conseillers
présents
: 15
de
conseillers
votants
: 16
1-
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
3
décembre
2024
Le
procès-verbal
est
voté
à l'unanimité.
2-
SMED
13
-— Convention
de
financement
de
travaux
—
Renforcement
réseau
électrique
Il s’agit
du
renforcement
du
réseau
électrique
du
chemin
des
Muletiers.
La
proposition
est
votée
à
l'unanimité.
3-
SMED
13
—
Convention
de
financement
de
travaux
—
Intégration
des
réseaux
de
Communications
électroniques
Dans
le
cadre
du
renforcement
du
réseau
électrique
chemin
des
Muletiers,
il s’agit
d’enfouir
les
réseaux
de
communication
électroniques.
La
proposition
est
votée
à
l'unanimité.
4-
Renouvellement
CTG
— 2025/2028
La
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
arrive
à
son
terme
le
31
décembre
2024.
Son
renouvellement
pour
4
ans
(2025/2028)
est
proposé.
Elle
permet
à
la
CAF
de
verser
des
financements
aux
structures
qui
déploient
des
activités
correspondant
à
la
branche
Famille
de
la
CAF.
La
proposition
est
votée
à
l'unanimité. 5-
Protection
sociale
complémentaire
pour
le
risque
prévovance.
La
participation
à
la
protection
sociale
Complémentaire
Prévoyance
des
agents
est
devenue
une
obligation
légale
pour
les
communes
à compter
du
1°
janvier
2025.
La
proposition
de
délibération
de
la
commune
soumise
le
10
décembre
au
CST
du
Centre
de
Gestion
des
Bouches
du
Rhône
a
reçu
un
avis
favorable
à
l’unanimité.
I convient
de
la
soumettre
au
Conseil
Municipal.
La
proposition
est
votée
à
l'unanimité.
6-
Régime
indemnitaire
—
Police
Municipale
La
RIFSEEP,
régime
indemnitaire
ayant
remplacé
presque
tous
les
précédents
depuis
2016,
ne
s'applique
pas
à
la
filière
Police
Municipale.
Or,
à
partir
de
2025,
il s'appliquera
de
la
même
manière.
La
proposition
de
délibération
de
la
commune
soumise
le
10
décembre
au
CST
du
Centre
de
Gestion
des
Bouches
du
Rhône
a
reçu
un
avis
favorable
à
l’unanimité.
Il convient
de
la
soumettre
au
Conseil
Municipal.
La
proposition
est
votée
à l'unanimité.
7-
Plan
de
mobilité
de
Terre
de
Provence
—
Détermination
d’un
référent
Politique
et
d’un
Référent
technique
Référent
Politique
:M.
le
Maire
propose
M.
Francis
Michel
comme
titulaire
et
Mme
Carine
Didier
comme
suppléante. Référent
Technique
:M.
le
Maire
propose
M.
Stéphane
Wild.
La
proposition
est
votée
à
l'unanimité.
La
séance
est
levée.
Question/Remarques
e
Les
funérailles
de
M.
Jean
Laugier,
ancien
conseiller
municipal,
auront
lieu
lundi
23
décembre
à
15.
Il
est
important
que
le
Conseil
Municipal
soit
représenté.
+
Carine
Didier
: Bravo
pour
la
très
belle
initiative
« paëlla
» pour
l'Espagne.
Un
échange,
un
partenariat
pourrait
se
mettre
en
place
avec
l’école,
le
village
?
e
Information
: Le
26 janvier,
gardianne
vendue
au
profit
de
l'Espagne.
Lieu
non
déterminé.
e
Frédérique
Marès
: Le
projet
«
Formation
Premiers
secours
»
avec
les
associations
du
village
débutera
le
18
janvier
2025
avec
une
première
cession.
Une
trentaine
de
personnes
sont
inscrites
pour
ce
projet.
e
Ludivine
Vey:
Le
2
permis
de
reverser
2418€.
4