Procès Verbal - pv cm 28 7 23

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Procès Verbal - pv cm 28 7 23 Document publié le Vendredi 28 juillet 2023 par la commune de Vézelay. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 28 7 23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, VILLE DE VÉZELAY

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 JUILLET 2023

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Nombre de membres

en exercice : 11

Présents : 6

Votants : 7

Séance du vendredi 28 juillet 2023

L'an deux mille vingt-trois et le vingt-huit juillet l'assemblée régulièrement convoqué le 24 juillet 2023, s'est réuni sous la présidence de Hubert BARBIEUX.

Sont présents : Hubert BARBIEUX, Lorant HECQUET, Sylvie GUILLEMARD, Philippe MIANE, Lionel RECORDON, Marie-Dominique VANDENBROEK

Représentés : Gérard RAVELLI

Excusés : Sandra CHANVIN Marianne FOUCHET David LEFEVRE Mélanie VILLIERS

Absents :

Secrétaire de séance : Sylvie GUILLEMARD

La séance est ouverte à 9h31

Monsieur le Maire rappelle que ce Conseil municipal estival est organisé en matinée compte tenu des contraintes professionnelles de certains Conseillers.

Il remercie les Conseillers municipaux présents et la presse et fait part des excuses des 5 Conseillers municipaux mentionnés ci-dessus.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :

1 Informations diverses du Maire

2 Informations du Maire sur ses délégations

3 Informations sur les décisions de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan 4 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2023 5 Approbation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay- Morvan

6 Lancement des études préalables pour la rénovation et l'aménagement des rues Saint-Etienne et Saint-Pierre

7 Signature d'une convention avec le Syndicat départemental d’énergie de l’Yonne 8 Suppression et créations de postes suite à modification du temps de travail 9 Participation de la Commune à l’atlas de biodiversité sur l’ensemble du territoire communal dans le cadre de l’Opération Grand Site

10 Déclarations d’intention d’aliéner

Questions diverses

L’ordre du jour est approuvé à l’unanimité.

1- Informations diverses du Maire

• Arrivée au Service administratif de la mairie, d’Anne Brousseau le 26 juin 2023 sur le poste de chargée d’accueil et des opérations d’investissement

• La visite d’expertise des Plus Beaux Villages de France s’est tenue le 06 juin 2023 ; le label est renouvelé avec des encouragements à poursuivre les actions menées et notamment l’aménagement des espaces publics ; aucune observation négative.VILLE DE VÉZELAY

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du 28 JUILLET 2023

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• L’espace France services a ouvert dans ses nouveaux locaux le 19 juin 2023 ; il est proposé à toute personne de nationalité française depuis le 18 juillet 2023, le mardi après-midi et le mercredi après-midi, le recueil des demandes de titres d’identité (carte nationale d’identité et passeports). Le service est déjà très sollicité.

• Base d’adresses locales

Le calage d’une réunion un jeudi soir à 18h, dès la rentrée, est en cours avec les services de La Poste. Les Conseillers seront informés de la date afin d’y assister.

• Hameau des Bois de la Madeleine

- Il va bénéficier, à compter de ce vendredi 28 juillet, d’un aménagement en sécurité provisoire, visant à réduire la vitesse des voitures et sécuriser le passage des piétons ; - Compte tenu des difficultés récurrentes à organiser la tenue du bureau de vote des Bois de la Madeleine, celui-ci va être supprimé à partir de l’année 2024.

Un transport à la demande sera organisé pour accompagner les habitants qui le souhaiteront, jusqu’au bureau de vote qui devrait se tenir à la Salle du Clos.

• Règlement d’assainissement

Monsieur le Maire et Gérard Ravelli ont rencontré M. Marie du SATESE pour établir un règlement d’assainissement commun avec la municipalité de Saint-Père.

La rédaction de ce document est une des conditions pour l’octroi des aides financières pour les travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement dans le cadre de l’aménagement des rues Saint-Pierre et Saint-Etienne.

• Travaux d’aménagement du parvis de la basilique

Le dossier de consultation des entreprises a été transmis par le cabinet 2BDM ; il sera mis en ligne en début de semaine 31.

• La Guinguette éphémère remporte un vif succès depuis le 20 juillet.

• Fonctionnement de la navette touristique

Depuis le 1er juillet 2023

Nombre de personnes transportées : 670 (par jour : minimum 6, maximum 54) Nombre de km parcourus : 1 114

Nombre de litres de gasoil consommés : 142.64 pour un coût de 246 €

Consommation moyenne : environ 12 litres sur 100 km

Coût par personne sur 26 jours (location navette 713 + gasoil 246) /670 personnes = 1.43 €

• Stationnement payant

Données sur le dépôt d’enveloppes de stationnement :

Mai 2023 : 540 enveloppes posées, retour 395, soit 73% pour un montant de 1 650 € Juin 2023 : 1 498 enveloppes posées, retour 951, soit 63% pour un montant de 3 955 € Juillet (jusqu’au 23) : 1 347 enveloppes posées, retour 900 soit 67%, pour un montant de 3 646 €.

Soit 9 200 € recouvrés sur quasiment 3 mois.VILLE DE VÉZELAY

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du 28 JUILLET 2023

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• Stationnement rue Saint-Etienne

Un effort significatif est à noter sur l’espace rendu aux piétons et le déplacement du stationnement vers d’autres parkings.

• Banc connecté

Le banc connecté offert par le SDEY sera installé prochainement sur le trottoir face au restaurant Le Cheval Blanc.

• Conditions de transport sur le réseau ferré

M. Neugnot, 1er Vice-président du Conseil régional Bourgogne Franche-Comté en charge des mobilités a été alerté sur des conditions de transport cauchemardesques sur la ligne ferroviaire Paris-Avallon. Il a proposé de rencontrer prochainement le Conseil municipal sur cette question. M. Didier Ides, Vice-président de la CCAVM en charge notamment de la mobilité, sera également convié.

• OGS

Madame Poulet chargée de mission Grand site pour le Ministère de la transition écologique, s’est déplacée le 26 juin dernier pour une inspection du territoire du Grand site de Vézelay. Le Comité exécutif du Grand Site se réunit une fois par mois en sous-préfecture. Le dossier de demande de label devrait être déposé en janvier 2024.

2- Informations du Maire sur ses délégations

Depuis le dernier Conseil municipal, le 26 mai 2023, Monsieur le Maire a signé les devis suivants :

- Devis Demongeot : remplacement boucle détection rue Saint-Pierre : 1 068,00 €

- Devis Flowbird : réparation horodateur suite vandalisme : 775,00 €

- Menuiserie Bertin : 15 tables bois et 30 bancs : 5 108,00 €

- Agedi : Clef RGS (envoi dématérialisé actes) : 220,00 €

- Les charpentiers du Morvan : avenant 1 au marché France services : : escalier escamotable et solivage au-dessus du couloir : 4 261,00 €

3- Informations sur les décisions prises par la CCAVM

Conseil communautaire du 22 mai 2023

- Passation de marchés publics pour l’installation de la micro-crèche à Etaules - Désignation d’un référent déontologue de l’élu(e) local(e )

- Refus de modification du PLUI sur la commune de Saint-Léger-Vauban (projet d’installation d’éoliennes abandonné)

- Signature d’un avenant à la convention de gestion de la navette touristique - Présentation par Hubert Barbieux de l’état d’avancement du dossier OGS

- Décisions modificatives budgétaires et décisions concernant les ressources humaines

Conseil communautaire du 26 juin 2023

- Rapport d’activité 2022

- Règlement de fonctionnement des petites crèches et de la micro-crècheVILLE DE VÉZELAY

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du 28 JUILLET 2023

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- Résiliation de la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage avec l’Agence technique départementale pour le projet d’aménagement d’un bureau d’information touristique à Vézelay, dans l’ancienne église Saint-Etienne.

4- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 mai 2023 : Pas de remarque – Approuvé

5- Approbation du rapport d’activité de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay- Morvan

Après avoir présenté le dossier transmis par la Communauté de Communes, Monsieur le Maire propose aux Conseillers municipaux d’approuver ce rapport.

Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :

• Pour : 7 voix

• Contre : /

• Abstention : /

Le Conseil municipal approuve le rapport d’activité de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan.

6 Lancement des études préalables pour la rénovation et l’aménagement des rues Saint-Etienne et Saint-Pierre

Monsieur le Maire rappelle le processus suivi dans le cadre de la rénovation et de l’aménagement des rue Saint-Etienne et Saint-Pierre

Un document d’aménagement des espaces publics de la commune a été réalisé en 2018 et donne l’esprit général.

La rénovation de ces 2 rues est inscrite dans le plan d’action de l’OGS.

Une pré-étude d’aménagement a été réalisée par l’Agence technique départementale de l’Yonne ; elle a été présentée à l’ensemble des Conseillers municipaux.

Il convient aujourd’hui, dans un premier temps, d’étudier le réseau d’assainissement actuel, de s’assurer de la nature des sous-sols et de réaliser un relevé topographique. Pour ce faire, trois études préalables doivent être réalisées :

- Etude à la parcelle

- Levé topographique

- Etude géotechnique

Il est proposé d’autoriser le Maire à lancer une consultation pour la réalisation de ces 3 études, de confier l’assistance à maitrise d’ouvrage à l’Agence technique départementale et d’approuver la charte qualité de l’Agence de l’eau Seine-Normandie.

Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :

- Pour : 7 voix

- Contre : /

- Abstention : /VILLE DE VÉZELAY

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Le Conseil municipal autorise le Maire :

o A lancer une consultation pour la réalisation de 3 études préalables :

- Etude à la parcelle

- Levé topographique

- Etude géotechnique

- A confier l’assistance à maitrise d’ouvrage à l’Agence technique départementale ; - A approuver la charte qualité de l’Agence de l’eau Seine-Normandie.

7- Signature d'une convention avec le Syndicat départemental de l’Yonne (SDEY)

Monsieur le Maire rappelle qu’un permis de construire a été délivré à M. Reznikoff, le 05 juin dernier, l’autorisant à construire une maison rue de la Poterne.

Dans ce cadre, les réseaux secs et humides doivent être prolongés pour desservir la parcelle. Monsieur Reznikoff s’engage à prendre en charge financièrement les travaux de prolongation des réseaux. S’agissant des réseaux électriques, les travaux devront être réalisés par le SDEY pour le compte de la Commune qui conventionnera avec M. Reznikoff.

Il convient, dans un premier temps, de lancer une étude d’extension des réseaux dont le montant total est évalué à 1 386,53 € TTC et la part communale à 970,57 €.

Il est proposé au Conseil municipal :

- D’accepter l’étude proposée par le SDEY et son financement ;

- De participer au financement ;

- D’autoriser le Maire à signer tout document afférent à cette opération.

Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :

- Pour : 7 voix

- Contre : /

- Abstention : /

Le Conseil municipal :

- Accepte l’étude proposée par le SDEY et son financement ;

- Accepte de participer au financement ;

- Autorise le Maire à signer tout document afférent à cette opération.

8- Suppression et créations de postes suite à modification du temps de travail

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a été sollicitée par les Services préfectoraux pour délivrer des titres d’identité au sein de l’espace France services.

Cette mission sera prise en charge par un agent actuellement en charge de l’accueil du site, dont le temps de travail est de 24 heures hebdomadaires.

Le temps de travail consacré à cette mission est évalué à 8h par semaine soit 2 demi-journées. Il convient :

- D’augmenter le temps de travail du poste en le passant de 24h à 32h hebdomadaires, - De supprimer le poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à 24 heures hebdomadaires - De créer un nouveau poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à 32 heures hebdomadaires, à compter du 1er août 2023.VILLE DE VÉZELAY

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Par ailleurs, il convient de créer un poste saisonnier d’adjoint technique territorial pour l’année scolaire 2023/2024 afin d’assurer la garderie scolaire du matin, la surveillance de la cantine et la garderie scolaire du soir, le lundi, mardi, jeudi et vendredi en période scolaire, soit un total de 10 heures hebdomadaires. Ce poste est créé à compter du 04 septembre 2023 jusqu’au 05 juillet 2024.

Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :

• Pour : 7 voix

• Contre : /

• Abstention : /

Le Conseil municipal :

- Accepte, à compter du 1er août 2023, la suppression du poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à 24 heures hebdomadaires ;

- Accepte, à compter du 1er août 2023, la création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à 32 heures hebdomadaires ;

- Accepte, la création d’un poste saisonnier d’adjoint technique territorial à 19 heures hebdomadaires à compter du 04 septembre 2023 jusqu’au 05 juillet 2024.

9 – Participation de la Commune à l’élaboration d’un atlas de biodiversité sur l’ensemble du territoire communal dans le cadre de l’Opération Grand Site (OGS)

Monsieur le Maire rappelle que la connaissance, la préservation et la valorisation de la biodiversité du Grand Site de Vézelay est inscrite dans le programme d’action de l’Opération Grand Site. Elles reposent sur l’action des acteurs locaux en lien avec les structures régionales.

Dans ce cadre, le Parc Naturel Régional du Morvan propose aux Commune volontaires de l’OGS de mener une opération pour établir un atlas de biodiversité.

Sur le plan financier, l’expérience des atlas de biodiversité lancés dans des territoires similaires au Grand Site montre que le coût total de tels projets est de l’ordre de 38 000 € par commune. Compte-tenu des financements mobilisables (OFB, PNR, Département…), le reste à charge de ce projet sera de l’ordre de 1 000 € pour chacune des communes volontaires.

Sur le plan technique, le projet d’atlas de biodiversité intègrera l’ensemble des connaissances déjà disponibles dans les communes du territoire concerné. Ainsi, l’étude naturaliste et les recommandations pour la préservation de la biodiversité rédigée par M. Castel sur le haut du village sera prise en compte.

Il est proposé au Conseil municipal de se prononcer sur le principe de participation à l’élaboration de cet atlas.

Le Conseil municipal procède au vote :

- Pour : 7 voix

- Contre : /

- Abstention : /

Le Conseil municipal est favorable à la participation de la Commune à l’élaboration d’un atlas de biodiversité sur l’ensemble du territoire communal dans le cadre de l’Opération Grand Site, sous réserve du coût du projet et à condition de tenir compte de l’étude naturaliste réalisée par M. Castel en 2022, sur le périmètre du haut du village de Vézelay.VILLE DE VÉZELAY

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10 - Déclaration d'intention d'aliéner - Parcelle AB 453

L’étude porte sur une Déclaration d’Intention d’Aliéner sur la parcelle AB 453 situées 14 place du Champ de Foire à Vézelay, d'une superficie totale de 92 m² appartenant à la Monsieur Dominique Thouard et Madame Dalila Thouard

Après délibération, le Conseil municipal procède au vote quant à la renonciation à son droit de préemption :

Pour : 7 voix

Contre : /

Abstention : /

Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AB 453.

10 - Déclaration d'intention d'aliéner - Parcelles AB 77 et AB 78

L’étude porte sur une Déclaration d’Intention d’Aliéner sur les parcelles AB 77 et AB 78 situées 3 rue du Corps de Garde à Vézelay, d'une superficie totale de 474 m², appartenant à la SCI DAGARRO.

Monsieur le Maire rappelle les contraintes à signaler et à prendre en compte à l’occasion de cette vente : l’absence de drainage en haut de cette parcelle et la servitude de passage autorisant la Commune à accéder en haut de la tour de la Porte Neuve.

Après délibération, le Conseil municipal procède au vote quant à la renonciation à son droit de préemption :

Pour : 7 voix

Contre : /

Abstention : /

Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AB 77 et AB 78.

Questions diverses

Lionel Recordon

Il propose qu’une motion soit votée au sujet de la forêt communale et plus précisément au sujet de la préservation des hêtres.

De nombreux hêtres sont coupés. L’Office national des Forêts (ONF) rétorque que ces arbres n’auront plus leur place à terme, au vu du changement climatique. Toutefois, de l’avis de certains spécialistes, il est probable que les graines de hêtres qui vont germer puis grandir, s’adaptent à ces changements. Dans l’attente de la prise d’une délibération par le Conseil municipal, il est proposé de voter la motion suivante :

« Afin de conserver ces espèces dans les bois communaux de Vézelay, il est demandé de ne pas couper les hêtres non dépérissant et bien venants, dans un esprit paysager et pour l’avenir de la forêt et des habitants. ».

La motion est votée favorablement par l’ensemble des Conseillers présents plus un pouvoir.VILLE DE VÉZELAY

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Par ailleurs, Lionel Recordon informe qu’une vente de bois a été faite par l’ONF pour un montant de 16 000 €.

Des ventes ont été faites à M. Reviron au prix de 8 € le stère et 5 € le stère pour des têtes de chênes pris dans les ronces.

Pour faire suite à une réunion de travail avec Mme Pichon, agent de l’ONF, Lionel Recordon s’est opposé à des travaux forestiers sur les parcelles 8 et 9, situées à la Maladrerie.

La parcelle 24 sera affectée aux prochains affouages.

La parcelle 15 sera exploitée avec une bande paysagère de 20/25 mètres.

Lionel Recordon interroge sur les commerces de Saint-Père.

Monsieur le Maire répond que les informations ne sont pas précises.

Lorant Hecquet

Il fait part de la suppression totale et inexpliquée du site internet de l’auberge et du camping de Vézelay. Les données sont revenues partiellement toujours de manière inexpliquée…

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10h35.

SIGNATURES :

Le Maire, La secrétaire de séance

Hubert BARBIEUX Sylvie GUILLEMARD