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Compte-Rendu - Odre du jour
Ordre du Jour - 00. Ordre du jour de la sance du 26 aot 2025
Document publié le Dimanche 26 janvier 2025 par la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00. Ordre du jour de la sance du 26 aot 2025)
Thèmes du document : Animaux, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
MAIRIE DE
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 août 2025
20h00- Salle Malraux — Allée Henri Matisse
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira le :
Mardi 26 août 2025
SALLE MALRAUX — Allée Henri Matisse
Au cours de cette séance seront examinées les questions inscrites à l’ordre du jour :
- Compte rendu de la séance précédente
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
1. DM n°1 Ville
2. DM n°1 Henri Dret
3. Modification des autorisations de programme et crédits de paiement
RESSOURCES HUMAINES
4. Modification du tableau des emplois permanents du personnel communal
SOLIDARITE, SANTE, FAMILLE, SENIOR ET VIE ASSOCIATIVE
5. Mise en place d’un dispositif d’aide au financement de la formation BAFA
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6. Acquisition par la Commune en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA), d’un ou de plusieurs lots de volume d'un équipement public clos et couvert, destiné à implanter le futur Centre Municipal de Santé, édifier par le Groupe Pichet Promotion à l’angle de la rue des Vignes et Ruelle du Grand Sentier.
7. Promesse de vente sous conditions suspensives de désaffectation et de déclassement de l'actuel Centre Municipal de Santé « Henri Dret » appartenant au domaine public communal, cadastré section AO n°403 sise 10 rue des Vignes sur le territoire de
Villeneuve-Saint-Georges, au profit du Groupe Pichet Promotion ou à toutes sociétés civiles de construction vente qu'il lui plaira de se substituer - pouvoirs donnés à Mme
le Maire de signer tous actes et documents afférents à ce projet.
8. BLANDIN - Avis du Conseil Municipal au projet de création sur la phase 2 d’un
périmètre de Zone d’ Aménagement Différé au bénéfice de l’'EPA ORSA du projet de
renaturation des berges de l’Yerres et de restauration de la zone humide à Villeneuve —
Saint - Georges.
9. Modification du règlement d’attribution des aides de l’'OPAH-CD et du Plan de
Sauvegarde des Graviers — Villeneuve-Saint-Georges
10. Création et attribution d’un macaron municipal aux commerçants
11. Convention de règlement général sur la protection des données (RGPD) dans le cadre
de l’étude centre-ville de Villeneuve-Saint-Georges
CAUSE ANIMALE
12. Adoption d’un chat à l'Hôtel de Ville
13. Convention pour la stérilisation et l’identification des chats errants
14. Convention avec l’association Faune Alfort pour le financement des soins pour les
animaux sauvages blessés
15. Expérimentation relative à l’accueil des animaux au bureau
16. Approbation du guide de l’animal en ville pour la ville de Villeneuve-Saint-Georges
17. Approbation du guide des animaux en ville à destination d’un jeune public
18. Installation de distributeurs de sacs pour déjections canines dans l’espace public
19, Convention avec l’association Stéphane Lamart pour la lutte contre les maltraitances animales et les abandons animaux
Compte-rendu des décisions
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'expression de mes meilleurs sentiments.
Madame le Maire
enseillère Départementale