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Convocation - Liste+des+délibérations+
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Saint Privat en Périgord.
Lien du pdf (Convocation - Liste+des+délibérations+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2024
FEUILLET CLOTURANT LA SÉANCE DU 17 JUILLET 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-sept juillet à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Saint-Privat des Prés, sous la Présidence de Pascale ROUSSIE-NADAL, Maire.
Date de convocation du conseil : le 08 juillet 2024
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Pascale ROUSSIE-NADAL, Éric MONROUX, Christine VAYSSE, Dominique RABOISSON, Marie-Christine MALBEC-ANDRIEUX, Christine CHARRIER, Fabienne PICHOT, Joelle STRUFFERT, Maxime CLAIRAUD, Hélène PRADIER, Denise RAGOT.
Absents excusés : Joelle REYREL a donné pouvoir à Pascale ROUSIE-NADAL, Jean-Louis VESSIERE n’a pas donné pouvoir, Condemine Cyril n’a pas donné pouvoir, Monsieur Rémi CHAUSSADE n’a pas donné pouvoir, Monsieur Didier JACQUIN n’a pas donné pouvoir, Alain LUCOT a donné pouvoir à Monsieur Dominique RABOISSON, Monsieur pierre De CUMOND n’a pas donnée pouvoir.
Secrétaire de Séance : Madame Denise RAGOT
DELIBERATIONS :
N° 39/2024 DM N°2 ;
N° 40/2024 ACHAT MATÉRIEL D’ÉQUIMEMENT D’OCCASION ; N° 41/2024 IFCE – Indemnité Forfaitaire Complémentaire Élection ; N° 42/2024 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COLLEGE DRONNE DOUBLE ; N° 43/2024 EXONÉRATION TAXE FONCIERE - FRR ; N° 44/2024 EXONÉRATION CFE - FRR ;
N° 45/2024 ADHÉSION PDLP ;
N° 46/2024 MISE A JOUR DE LA NIAVETTE ACTIVITÉ MARCHÉ ; N° 47/2024 SMDE 24 – RETRAIT PROVISOIRE DE LA COMMUNE DE THIVIERS ; N° 48/2024 ADHÉSION AU PDLP – ANNULE ET REMPLACE N°45/2024 ;
FOLIO 68