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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grosrouvre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
des
Yvelines
Grosrouvre,
le
15
juin
2026
Arrondissement
de
Rambouillet
Canton
d’Aubergenville
COMMUNE
DE
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
et
GROSROUVRE
conseillers
municipaux
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai l'honneur
de
vous
prier
d’assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à la mairie
le
JEUDI
25
JUIN
2026
À
20H30
Salle
du
Conseil
Municipal
Election
du
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
23
avril
2026.
Ordre
du
jour
:
PERS hES RE hs O 1 Î
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
commune.
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
- Budget
assainissement.
Affectation
des
résultats
2025
-
Budget
commune.
Affectation
des
résultats
2025
- Budget
assainissement.
Subventions
aux
associations
2026.
Redevance
GRDF
2026.
Transfert
de
la compétence
d’autorité
organisatrice
de
la distribution
publique
de
gaz
naturel.
Demande
de
fonds
de
concours
CCCY
- Travaux
de
voirie.
Mise
à jour
des
tarifs
municipaux.
. Désignation
des
délégués
au
CNAS.
1. Création
d'une
instance
« conseil
des
sages
» et adhésion
à la Fédération
française
Villages
et Villes
Sages.
2. Remboursement
aux
élus
des
frais
de
garde
d'enfants
ou
d'assistance
aux
personnes
âgées,
handicapées
ou
ayant
besoin
d'une
aide
personnelle
à son
domicile.
13.
Création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet.
14.
Création
d’un
emploi
d’adjoint
territorial
d'animation
à temps
non
complet.
15.
Questions
diverses.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
ma
considération
distinguée.
1, Chemin
de
la
Masse
- 78400
GROSROUVRE
-