Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve des decisions du CM 22092022
Déliberation - Releve des decisions du CM 07072022
Déliberation - Releve de decisions CM 02022023
Déliberation - Releve de decisions CM 08122022
Déliberation - Releve des decisions du CM 20102022
Conseil Municipal - CRD CM 25052023
Déliberation - Releve de decisions 20.11.24
Déliberation - 2024 01 22 Releve de decisions
Déliberation - relevé des décisions
Compte-Rendu - CRCM 11122024 tampon
Déliberation - Releve des decisions CM30032023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions CM30032023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
RELEVE DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
L'an deux mil vingt-trois, le 30 mars à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Sandrine ALABEURTHE, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Martine LACLAU, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS- BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Monsieur Christophe COLINET donne pouvoir à Madame Isabelle PASSICOS, Madame Aurélie LACOMBE donne pouvoir à Monsieur Laurent JANSONNIE, Monsieur Nicolas RAMON donne pouvoir à Madame Sandrine LACOSTE, Madame Julia ZIMMERLICH donne pouvoir à Madame Karine VIROT, Monsieur Charles ARIS-BROSOU donne pouvoir à Monsieur Cédric FLOUS, Monsieur Anthony BROUARD donne pouvoir à Madame Cécile PEREZ, Madame Sylvie LHOMET donne pouvoir à Monsieur Etienne LHOMET, Monsieur Patrice DANIAUD donne pouvoir à Madame Sandrine ALABEURTHE, Monsieur Bernard LACAZE donne pouvoir à Madame Martine LACLAU, Monsieur Philippe CASENAVE donne pouvoir à Monsieur Frank MONTEIL
Excusé(e)(s) : -
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Monsieur Michel BONNAT
RELEVE DES DECISIONS
Le quorum est atteint
Le PV du conseil municipal du 2 février 2023 est validé à l’unanimité des présents et/ou représentés Monsieur Michel BONNAT est désigné secrétaire de séance à l’unanimité des présents et/ou représentés
N° OBJET POUR CONTRE ABST
1 Ressources
Humaines
Adhésion Service Retraite
CDG33
Unanimité
2 Ressources
Humaines
Tableau des effectifs –
emplois 2023
Unanimité
3 Ressources
Humaines
Augmentation Quotité
Agent - sans CT préalable
Unanimité
4 Ressources
Humaines
Contrats de
remplacements d'agents
absents
Unanimité
5 Ressources
Humaines
Contrats de surcroit
temporaire d'activité –
Ecole Maternelle
Unanimité
6 Ressources
Humaines
Prévoyance Agents Unanimité
7 Ressources
Humaines
Validation Comité Social
Territorial précédent
Unanimité
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 17
- Votants : 27
- Procuration(s) : 10
- Absent(s) excusé(s) : 0
- Absent(s) : 0
Relevé des décisions CM
30/03/2023
Date de convocation :
Le 24 mars 2023
Date d’affichage :
Le 24 mars 2023 RELEVE DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
8 Finances -
Subventions
Plateau Cadène 23 4
9 Finances -
Subventions
SDEEG - révisions des
foyers – voie verte
Unanimité
10 Finances -
Subventions
FDAEC – Travaux de
sécurisation voirie
Unanimité
11 Finances –
Subventions
City Stade Unanimité
12 Finances - Fiscalité Vote des Taux
Communaux
Unanimité
13 Finances RODP Réseaux Télécom Unanimité
14 Finances Comptes de Gestion
Budget Energie 2022
23 4
15 Finances Comptes de Gestion
Budget Principal 2022
23 4
16 Finances Comptes administratifs
Budget Energie 2022
22 5
Dont le Maire qui ne
prend pas part au
vote
17 Finances Comptes administratifs
Budget Principal 2022
22 5
Dont le Maire qui ne
prend pas part au
vote
18 Finances Affectations de Résultats
– Budget Energie
23 4
19 Finances Affectations de Résultats
– Budget Principal
23 4
20 Finances Vote du Budget Energie
2023
23 4
21 Finances Vote des Subventions
aux Associations
21 6
Dont 4 conseillers
ayant intérêt ne
prenant pas part au
vote
22 Finances Vote du Budget Principal
2023
23 4
23 Urbanisme –
Patrimoine
Dénomination place
communale
Unanimité
24 Social Ouverture Poste – Agent
CCAS
25 2
Fait pour valoir ce que de droit
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Michel BONNAT Thierry GENETAY