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unknown - CRCM 22102025
Compte-Rendu - CRCM 11122024 tampon
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 11122024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
1
L'an deux mil vingt-quatre, le 11 décembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Sandrine ALABEURTHE, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS-BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Anne GOUBAULT, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Aurélie LACOMBE pouvoir à Charles ARIS BROSOU ;
Nicolas RAMON pouvoir à Michel BONNAT ;
Laetitia GADAIS pouvoir à Isabelle PASSICOS ;
Sandrine LACOSTE pouvoir à Christophe COLINET ;
Cécile PEREZ pouvoir à Sandrine ALABEURTHE ;
Bernard LACAZE pouvoir à Thierry GENETAY ;
Philippe CASENAVE pouvoir à Frank MONTEIL ;
Excusé(e)(s) :
Anne GOUBAULT
Patrice DANIAUD
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Cédric FLOUS
QUORUM OK
Secrétaire de séance : Cédric FLOUS à l’unanimité
Validation du PV du 09 10 2024 à l’unanimité des personnes présentes et/ou représentées
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION UNANIMITE DECISION MODIFICATIVE DM N°3 –
BUDGET PRINCIPAL –
FONCTIONNEMENT – 587,43 €
X
DECISION MODIFICATIVE DM N°4 –
BUDGET PRINCIPAL – OPERATIONS
D’ORDRE – 28 300 €
X
DECISION MODIFICATIVE DM N°5 –
BUDGET PRINCIPAL –
INVESTISSEMENT – 219,5 k€
21 4
Arrivée d’Anne GOUBAULT à 18h42
RESSOURCES HUMAINES - CREATION
AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN
EMPLOI D’ASSISTANT TERRITORIAL DE
CONSERVATION DU PATRIMOINE ET
DES BIBLIOTHEQUES A TEMPS
COMPLET
X
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 18
- Votants : 25
- Procuration(s) : 7
- Absent(s) excusé(s) : 2
- Absent(s) : -
CRCM 11 12 2024
Date de convocation :
Le 05 décembre 2024
Date d’affichage :
Le 05 décembre 2024 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
2
CREATION AU TABLEAU DES
EFFECTIFS D’UN EMPLOI D’ADJOINT
TERRITORIAL D’ANIMATION A TEMPS
COMPLET
X
CREATION AU TABLEAU DES
EFFECTIFS D’UN EMPLOI D’ADJOINT
TERRITORIAL D’ANIMATION A TEMPS
NON COMPLET
X
DELIBERATION D’ACQUISITION
FONCIERE VOIE VERTE 2 (RD 936 E5)
X
CONVENTION DEPARTEMENT –
AMENAGEMENT VOIE VERTE
X
CONVENTION BORDEAUX METROPOLE
VOIE VERTE
X
DELIBERATION GROUPEMENT VOIRIE
CDC FONCTIONNEMENT 25-27
X
DELIBERATION GROUPEMENT VOIRIE
CDC INVESTISSEMENT 25-27
X
RETROCESSION DE LA RD 936E8 22 4 PARTICIPATION A L’INVESTISSEMENT
DU MOBILIER DE L’APS MATERNEL
X
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Cédric FLOUS Thierry GENETAY
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la collectivité, Informe que les présentes délibérations votées peuvent faire l'objet de recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de leurs publications et de leurs réceptions par le représentant de l'Etat.