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Déliberation - Releve de decisions 20.11.24
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Nogent-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de decisions 20.11.24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
F 4 Negent}le-Roi 9 eŸ MN PSI A, RELEVE DES VOTES DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 NOVEMBRE 2024 A 19H00
Date de convocation :
14/11/2024 L’an deux mille vingt-quatre, le mercredi 20 novembre à dix-neuf heures et 00 minutes,
Date d'affichage : le Conseil Municipal de Nogent-le-Roi légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes 14/11/2024 communale sise 1 rue porte Chartraine sous la présidence de Jean-Loup VIDON, Maire.
Nombre de conseillers : En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents 27 21 2 23 4
Etaient présents (21) :
Hervé MERCIER Valérie FOUCAULT Marie-Claire POLUS Christel CABURET Jean-Pierre CANTUEL LE PREVOST
Anne-Hélène DONNAT Hervé BEAUJOUAN Dobrila BLOT Jean-Loup VIDON
Jean-François RICHER Isabelle FREHLING Marc MAHOU Ana de CARVALHO
Gérald COIN Maurice PHILIPPE Pierre GOUILLARD Loïc TOUFFET
Dominique CHANFRAU Frédéric THOMAS Sylviane RETAILLAUD Marie-José GOFRON
Étaient absents (4) :
Véronique JEHANNET
Vanessa LAMBOURG
Anne RIBOT
Yves VAN LANDUYT
Avaient donné procuration (2) :
Christine MERMET ayant donné pouvoir à Marie-José GOFRON
Eric RAGOT ayant donné pouvoir à Jean-Loup VIDON
Secrétaire de séance : Dobrila BLOT RELEVE DES VOTES DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 NOVEMBRE 2024 A 19H00
Ordre du jour :
1: Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 octobre 2024
Administration générale
2. Avenant lutino park
3: Annulation du tarif école de musique voté lors du conseil municipal du 16.07.24
4. Convention de mise à disposition du restaurant scolaire Rostand et de son personnel à la Communauté de Communes des
Portes Euréliennes d’Ile de France
5. Convention de mise à disposition du gymnase Pompidou et des salles communales à la Communauté de Communes des
Portes Euréliennes d’Ile de France
6. Dénomination de la rue des remparts nord et de la rue des remparts sud (ex rue des remparts)
Finances
7. Décision modificative n°1
8. Participation financière élève hors commune et établissement privé
Ressources humaines
9.
10:
1T.
12.
13.
14.
Recrutement d'enseignants dans le cadre d’une activité accessoire
Adhésion au Groupe mutualiste européen de référence en Assurance et Management des risques Relyens
Participation obligatoire à la protection sociale complémentaire (prévoyance et santé)
Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) dans la filière police municipale
Convention de disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire sur son temps de travail au profit d'un service départemental
d'incendie et de secours
Informations et questions diverses RELEVE DES VOTES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2024 A 19H00
DELIBERATIONS
Numéro Objet Vote
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la MAIJORITE, 3 CONTRE Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 octobre 2024 | (Anne-Hélène DONNAT, Dominique CHANFRAU, Frédéric THOMAS), 1
ABSTENTION (Gérald COIN)
Administration générale
01/2024/11/20 | Avenant lutino park Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Annulation du tarif école de musique voté lors du conseil municipal du ; _ | ET 02/2024/11/20 | 3607 24 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Convention de mise à disposition du restaurant scolaire Rostand et de
03/2024/11/20 | Son personnel à la Communauté de Communes des Portes Euréliennes | Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
d’Ile de France
Convention de mise à disposition du gymnase Pompidou et des salles
04/2024/11/20 communales à la Communauté de Communes des Portes Euréliennes Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
d’Ile de France
Dénomination de la rue des remparts nord et de la rue des remparts | an . x = te de 05/2024/11/20 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE sud (ex rue des remparts) _ Finances
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE 06/2024/11/20 | Décision modificative n°1
07/2024/11/20 Participation financière élève hors commune et établissement privé Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Ressources humaines
08/2024/11/20 | Recrutement d'enseignants dans le cadre d’une activité accessoire Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Adhésion au Groupe mutualiste européen de référence en Assurance | .. L 1 Lee 7 09/2024/11/20 et Management des risques Relyens Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Participation obligatoire à la protèction sociale complémentaire ; us | LL '-erars. 10/2024/11/20 (prévoyance et santé) i Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) | | - L ER à, 11/2024/11/20 | jans la filière police municipale Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
Convention de disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire sur son
12/2024/11/20 | temps de travail au profit d'un service départemental d'incendie et de | Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à L'UNANIMITE
secours
À Nogent-le-Roi, le 27 novembre 2024
éan-Loup VIDON