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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 21 02 24
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Berry-Bouy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 21 02 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
ORDRE DU JOUR
DU
21 février 2024
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11
décembre 2023
3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte
rendu depuis le dernier conseil municipal
4. Fermetures des postes
a. adjoint administratif principal de 2ème classe à 35 heures,
b. adjoint administratif principal de 2ème classe à 30 heures,
c. adjoint technique à 35 heures,
d. rédacteur principal de 2ème classe à 35 heures
5. Modifications des statuts de Bourges Plus, compétence facultative en matière
d’exploitation, d’entretien et d’aménagement des ouvrages hydroliques
existants et précisions en matière de commandes publiques
6. Convention de mise à disposition gestion des eaux pluviales, des services de
la commune,
7. Pacte fiscal et financier de solidarité communautaire
8. Délibération Plan Climat Air Energie Territorial
9. Prolongation de la semaine des quatre jours
10. Délibération pour la mise en place des chèques vacances
11. Plan de financement d’un projet de création d’un réseau de chaleur par
géothermie
12. Adhésion au GIP Récia
13. Tarifs ateliers culinaires
14. Mandatement pour l'exercice 2024, ouverture des 25% crédits
Questions diverses
• Point ressources humaines
• Dossier CIT