Ordre du Jour - Ordre du jour 21 02 24

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Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 21 02 24 Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Berry-Bouy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 21 02 24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,

ORDRE DU JOUR

DU

21 février 2024

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11

décembre 2023

3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte

rendu depuis le dernier conseil municipal

4. Fermetures des postes

a. adjoint administratif principal de 2ème classe à 35 heures,

b. adjoint administratif principal de 2ème classe à 30 heures,

c. adjoint technique à 35 heures,

d. rédacteur principal de 2ème classe à 35 heures

5. Modifications des statuts de Bourges Plus, compétence facultative en matière

d’exploitation, d’entretien et d’aménagement des ouvrages hydroliques

existants et précisions en matière de commandes publiques

6. Convention de mise à disposition gestion des eaux pluviales, des services de

la commune,

7. Pacte fiscal et financier de solidarité communautaire

8. Délibération Plan Climat Air Energie Territorial

9. Prolongation de la semaine des quatre jours

10. Délibération pour la mise en place des chèques vacances

11. Plan de financement d’un projet de création d’un réseau de chaleur par

géothermie

12. Adhésion au GIP Récia

13. Tarifs ateliers culinaires

14. Mandatement pour l'exercice 2024, ouverture des 25% crédits

Questions diverses

• Point ressources humaines

• Dossier CIT